Média Ville de Beaconsfield - Séance ordinaire du conseil du 24 mai 2022

Ordre du jour
  • 0:00:00

    1. OUVERTURE DE LA SeANCE

  • 0:00:14

    2. ORDRE DU JOUR

  • 0:00:14

    2.1 Adoption de l ordre du jour de la seance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 24 mai 2022

  • 0:26:02

    5. PeRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 1:48:18

    10. PROCeS-VERBAL

  • 1:48:19

    10.1 Approbation du proces-verbal de la consultation publique de la Ville de Beaconsfield du 25 avril 2022 a 19 h 30

  • 1:48:21

    10.2 Approbation du proces-verbal de la seance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 25 avril 2022

  • 1:48:34

    20. AFFAIRES CONTRACTUELLES

  • 1:48:34

    20.1 Octroi du contrat 603-22-GC concernant la construction d une dalle de beton pour arret d autobus et d un trottoir en beton avec poudre de verre (trottoir vert), bretelle 20 ouest et l avenue Woodland au plus bas soumissionnaire conforme, soit Pavages D Amour inc., pour la somme de 135 212,90 $, toutes taxes incluses

  • 1:49:08

    20.2 Octroi du contrat TP 2022-05 concernant le traitement preventif des frenes contre l agrile du frene au plus bas soumissionnaire conforme, soit Entrepreneur paysagiste Strathmore (1997) ltee, pour la somme de 171 082,80 $, toutes taxes incluses

  • 1:49:46

    20.3 Annulation de l appel d offres TP 2022-06 concernant la fourniture de deux (2) vehicules electriques, style VUS sous-compact (aucune soumission re cue)

  • 1:49:46

    30. FINANCES ET TReSORERIE

  • 1:49:52

    30.1 Approbation de la liste des comptes a payer au 24 mai 2022 et de la liste des paiements preautorises pour la periode du 14 avril 2022 au 24 avril 2022 et du 26 avril 2022 au 11 mai 2022, pour un debourse total de 1 719 544,33 $

  • 1:50:19

    30.2 Dep ot par le tresorier du rapport financier au 31 decembre 2021

  • 1:52:37

    30.3 Approbation d un appui financier de 5 500 $ pour l entretien annuel des espaces verts entre le Club de boulingrin de Beaconsfield et la Ville de Beaconsfield pour l annee 2022

  • 1:52:57

    30.4 Approbation d un appui financier de 2 000 $ a la Bourse commemorative Toope pour l annee 2022

  • 1:53:13

    30.5 Resolution donnant une opinion favorable a la reconnaissance, par la Commission municipale du Quebec (CMQ), d une exemption aux fins de taxes foncieres pour l immeuble identifie comme etant le lot 2 425 573 (Club aquatique de Beacon Hill, 110, Harwood Gate)

  • 1:53:34

    40. ReGLEMENTATION

  • 1:53:35

    40.1 Dep ot et avis de motion du projet de Reglement BEAC-141-1 intitule « Reglement modifiant le Reglement BEAC-141 sur les tarifs »

  • 1:53:48

    40.2 Adoption du Reglement BEAC-045-13 intitule « Reglement modifiant le Reglement BEAC-045 sur les permis et certificats afin d assujettir l installation d un plongeoir a l emission d un certificat d autorisation et de specifier les conditions »

  • 1:54:31

    40.3 Adoption du Reglement BEAC-102-2 intitule « Reglement modifiant le Reglement BEAC-102 regissant la gestion des matieres residuelles afin de modifier l heure a laquelle un contenant ou encombrant peut etre place a la rue »

  • 1:56:08

    40.4 Adoption du Reglement 720-120 intitule « Reglement modifiant le Reglement 720 relatif au zonage afin de modifier les dispositions relatives a la securite des piscines residentielles »

  • 1:56:58

    40.5 Demande d autorisation de corriger les nuisances au 101, Brentwood et de facturer le coût des travaux au proprietaire, en vertu du Reglement BEAC-033

  • 1:57:19

    45. URBANISME

  • 1:57:19

    45.1 Demande de derogation mineure pour la propriete situee au 500, Montrose

  • 1:57:33

    45.2 Demande de derogations mineures pour la propriete situee au 45, Gables Court

  • 1:57:47

    45.3 Demande d approbation du Plan d’implantation et d’integration architecturale (PIIA) pour la construction, le deplacement ou lagrandissement d’un batiment accessoire sur un terrain contigu au lac St-Louis situe au 45, Gables Court

  • 1:58:09

    45.4 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour un nouveau batiment principal situe au 3, Woodland

  • 1:58:29

    45.5 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour un nouveau batiment principal situe au 8, Woodland

  • 1:58:45

    45.6 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour un nouveau batiment principal situe au 12, Hansen

  • 1:59:08

    45.7 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour un nouveau batiment principal situe au 57, Beaconsfield

  • 1:59:54

    45.8 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour un nouveau batiment principal situe au 58, Fairlawn

  • 2:00:16

    45.9 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour un nouveau batiment principal situe au 551, Church

  • 2:01:15

    45.10 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour l agrandissement du batiment principal situe au 45, Gables Court

  • 2:01:42

    45.11 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour l agrandissement du batiment principal situe au 118, Franklin

  • 2:02:10

    45.12 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour l agrandissement du batiment principal situe au 187, Hampshire

  • 2:03:02

    45.13 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour l agrandissement du batiment principal situe au 516, Church

  • 2:03:18

    45.14 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour l agrandissement du batiment principal situe au 538, Rockhill

  • 2:03:39

    45.15 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour la modification de la fa cade du batiment principal situe au 15, Jasper

  • 2:04:10

    45.16 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour la modification de la fa cade du batiment principal situe au 42 B, St-Charles

  • 2:04:30

    45.17 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour la modification de la fa cade du batiment principal situe au 160, Shannon Park

  • 2:04:52

    45.18 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour la modification de la fa cade du batiment principal situe au 239, Alice-Carriere

  • 2:05:15

    45.19 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) pour le lotissement de la propriete situee au 5, Windsor

  • 2:05:29

    45.20 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la realisation de travaux de remblai sur la propriete situee au 35, Lakeshore

  • 2:05:47

    45.21 Demande d approbation du Plan d implantation et d integration architecturale (PIIA) relatif a la demande d un permis de construction pour la modification du plan deja approuve au 442, Lakeshore

  • 2:06:06

    45.22 Acceptation d une somme de 30 602,20 $ a des fins de frais de parcs que le proprietaire du lot 1 416 881 (551, Church) doit payer a la Ville, conformement au Reglement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d etablissement, de maintien et d amelioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 2:06:35

    45.23 Acceptation d une somme de 37 418 $ a des fins de frais de parcs que le proprietaire du lot 2 424 887 (57, Beaconsfield) doit payer a la Ville, conformement au Reglement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d etablissement, de maintien et d amelioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 2:07:01

    45.24 Acceptation d une somme de 39 671,60 $ a des fins de frais de parcs que le proprietaire du lot 2 423 473 (58, Fairlawn) doit payer a la Ville, conformement au Reglement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d etablissement, de maintien et d amelioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 2:07:33

    50. RESSOURCES HUMAINES

  • 2:07:36

    50.1 Nomination en vue de permanence a titre d Agent comptable au poste 2006

  • 2:07:49

    50.2 Modification a la resolution 2022-04-157 intitulee « Nomination en vue de permanence a titre d Agente de controle de la paie et des avantages sociaux au poste 2002 » afin de modifier la date de nomination

  • 2:08:15

    53. COMITeS

  • 2:08:16

    53.1 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif d urbanisme du 27 avril 2022

  • 2:08:50

    53.2 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif de circulation du 6 mai 2022

  • 2:10:31

    60. GeNeRAL

  • 2:10:31

    60.1 Dep ot du rapport de la greffiere sur la participation des elus municipaux au programme de formation professionnelle « L ethique et la deontologie en matiere municipale »

  • 2:10:45

    60.2 Avis de la Ville de Beaconsfield sur le projet aux fins de consultation du Plan triennal de repartition et de destination des immeubles (2022-2025) de la Commission scolaire Lester B. Pearson

  • 2:11:07

    60.3 Resolution d appui au reglement de contr ole interimaire de la Communaute metropolitaine de Montreal (CMM) concernant les milieux naturels

  • 2:11:20

    60.4 Resolution visant a mettre fin a la prolongation des delais de validite d un permis de construction ou d un certificat d autorisation

  • 2:11:33

    60.5 Approbation d une entente revisee de partenariat avec Hydro-Quebec pour le deploiement de bornes de recharge (240V) pour vehicules electriques

  • 2:11:49

    60.6 Autorisation de tenir l evenement Amateur Radio Field Day au parc Centennial du samedi 25 juin au dimanche 26 juin 2022

  • 2:12:09

    60.7 Consentement a ce qu un fonctionnaire ou officier de la Ville de Beaconsfield agisse comme inspecteur metropolitain local selon l article 64 de la Loi sur l amenagement et l urbanisme

  • 2:12:28

    60.8 Processus de consultation citoyenne concernant un ecran antibruit en bordure de l autoroute 20 a Beaconsfield, de Devon a Jasper

  • 2:14:33

    60.9 Autorisation de presenter une demande de subvention dans le cadre du programme de gestion des actifs municipaux de la Federation canadienne des municipalites pour la gestion digitale des equipements mecaniques des batiments – audit, integration et GMAO (gestion de maintenance assistee par ordinateur)

  • 2:25:13

    70. CONSEIL D AGGLOMeRATION

  • 2:25:14

    70.1Rapport du maire sur les decisions prises par le Conseil dagglomeration lors de sa seance du 28 avril 2022

  • 2:29:08

    80. RAPPORTS DIRECTEURS

  • 2:33:49

    90. AFFAIRES NOUVELLES

  • 2:34:07

    95. LEVeE DE LA SeANCE

  • 166
  • 0
  • 0
Partager

Ville de Beaconsfield - Séance ordinaire du conseil du 24 mai 2022

Afficher plus