Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Conseil municipal de Baie D'Urfé - 12 avril 2022
00:00:01
A. OUVERTURE DE LA SÉANCE
00:00:08
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
00:00:08
1. Adoption de l’ordre du jour
00:01:10
C. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
00:07:16
D. RAPPORTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA VILLE
00:07:16
1. Rapport des activités du Poste de quartier 1 du SPVM pour le mois de mars 2022
00:10:04
2. Rapport de la mairesse sur les activités de la Ville pour le mois de mars 2022
00:14:15
3. Rapports des conseillers sur les activités de la Ville pour le mois de mars 2022
00:20:47
4. Rapport du directeur général sur les activités de la Ville pour le mois de mars 2022
00:23:19
E. PROCÈS-VERBAUX
00:23:19
1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 8 mars 2022
00:23:52
F. CORRESPONDANCE
00:23:52
1. Lettre de M. Frank Di Meglio au sujet d'une demande de modification au règlement de zonage
00:27:50
G. ADMINISTRATION
00:27:50
1. Avis de vacance au poste de conseiller municipal – poste 3
00:29:42
2. Résolution de solidarité envers le peuple ukrainien
00:32:42
3. Mandat professionnel – Remplacement de la fosse septique pour le projet de restauration de l'hôtel de ville
00:34:05
4. Autorisation pour signature – Avis de non-renouvellement
00:35:44
H. FINANCES
00:35:44
1. Approbation de la liste des dépenses pour le mois de mars 2022
00:36:53
2. Dépôt du rapport d'audit de conformité de la Commission municipale du Québec portant sur la transmission des rapports financiers
00:37:40
3. Modification d'autorisation de signatures
00:38:28
4. Adjudication d'une émission d'obligations – Règlements d'emprunt no 1075 et 1076
00:42:37
5. Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 369 000 $
00:48:18
6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement – Règlement no 1080 concernant le traitement des élus municipaux de la Ville de Baie-D’Urfé
00:49:58
7. Diminution de l'affectation de l'excédent affecté – Projet de stabilisation des berges et réfection de l'émissaire au parc Bertold
00:52:13
8. Diminution de l'affectation du surplus affecté, du surplus non-affecté et la réserve financière prévue au Règlement no 1050
00:54:38
I. PARCS, LOISIRS ET ENVIRONNEMENT
00:54:38
1. Nomination – Membres du Comité consultatif des parcs et loisirs de BaieD'Urfé
00:56:48
2. Création du Comité consultatif de l'environnement
00:58:45
3. Résolution sur l'épandage d'herbicides chimiques par le CN
01:01:34
J. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIRCULATION
01:01:34
K. TRAVAUX PUBLICS ET INFRASTRUCTURES DE LA VILLE
01:01:34
1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement – Règlement no 1079 ordonnant des travaux de réfection des rues Lakeview et Sunny Acres, et
01:04:30
2. Acquisition d'un véhicule électrique – Demande de prix – DP-2022-06
01:05:58
3. Services professionnels pour la réalisation d'une étude de faisabilité hydraulique au secteur Ouest de la Ville – Demande de prix - DP-2022-08
01:08:08
L. URBANISME
01:08:08
1. Dépôt des procès-verbaux des réunions du Comité consultatif d’urbanisme tenues le 4 mars et 18 mars 2022
01:08:50
2. Nomination – Membre du Comité consultatif d’urbanisme
01:09:40
3. Demande d’approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – 20153 chemin Lakeshore
01:11:01
4. Demande d’approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – 20756 rue Gay Cedars
01:12:46
5. Mandat professionnel à un cabinet d'avocats – 705 rue Westchester
01:14:27
6. Avis de motion et adoption du premier projet de règlement – Règlement no 961- 7, modifiant le Règlement no 961 sur les dérogations mineures de la Ville de BaieD’Urfé, tel que déjà amendé, afin de modifier les dispositions réglementaires pouvant faire l'objet d'une dérogation mineure
01:18:10
7. Avis de motion et adoption du premier projet de règlement – Règlement no 877- 13, modifiant le Règlement no 877 sur la construction de la Ville de Baie-D'Urfé, tel que déjà amendé, afin d'abroger les dispositions règlementaires concernant les pentes du fond de piscine
01:20:12
8. Avis de motion et adoption du premier projet de règlement – Règlement no 875- 126, modifiant le Règlement no 875 concernant le zonage de la Ville de BaieD'Urfé, tel que déjà amendé, pour créer la zone I-53
01:23:23
9. Avis de motion et dépôt du projet de règlement – Règlement no 878-29 modifiant le Règlement no 878 concernant les permis et certificats de la Ville de Baie-D’Urfé, tel que déjà amendé, afin d’augmenter les amendes pour la coupe d’arbres.
01:25:11
M. SERVICES AUX CITOYENS ET AFFAIRES COMMUNAUTAIRES
01:25:11
1. Demandes d'aide financière annuelles aux organismes à but non lucratif pour 2022
01:26:54
2. Octroi d'une subvention en appui au programme « Lunch and Learn » de 2022
01:28:21
3. Subvention annuelle - Exposition de voitures anciennes
01:29:47
N. AFFAIRES NOUVELLES
01:29:47
O. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
01:32:53
P. LEVÉE DE LA SÉANCE
Conseil municipal de Baie D'Urfé - 12 avril 2022