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DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
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Ordre du jour
0:29:30
PREMIÈRE SÉANCE EXTRAORDINAIRE
0:29:31
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:31:50
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:31:51
2.1 ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2021
0:32:20
2.2 ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL DES IMMOBILISATIONS 2021-2022-2023
0:32:50
3. PÉRIODE DE QUESTIONS
0:48:10
DEUXIÈME SÉANCE EXTRAORDINAIRE
0:48:31
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:48:32
2. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:48:33
2.1 776-13 –PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 776 ET SES AMENDEMENTS, CONCERNANT LES TARIFS APPLICABLES À CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ –AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
0:48:50
2.2 941 –PROJET DE RÈGLEMENT CONCERNANT L’IMPOSITION DES TAUX DE TAXATION ET DE LA TARIFICATION DE DIFFÉRENTS SERVICES MUNICIPAUX POUR L’ANNÉE 2021 –AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
0:49:10
2.3 T-143-6 -RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT T-143-2 RÉGISSANT L’UTILISATION D’ÉGOUTS ET D’AQUEDUCS PRIVÉS ET PUBLICS AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 7, 9 ET 15
0:51:00
2.4 937 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 898000 $ POUR L’ÉTABLISSEMENT DE PLANS ET DEVIS ET ÉTUDES PRÉALABLES
0:51:30
2.5 939 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 3306000 $ POUR LA RÉFECTION DU RÉSEAU PLUVIAL SUR LA RUE DEL’ÉRABLIÈRE
0:52:00
2.6 942 –RÈGLEMENT CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DES DÉPENSES EN LIEN AVEC LA VALORISATION ET LA PROMOTION DE LA VISION VERTE DE LA VILLE
0:53:00
2.7 945 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1570000 $ POUR L’ACQUISITION DES LOTS 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 ET 2 899 607
0:53:50
2.8 891-01 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 891 AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 473 000 $
0:55:20
3. URBANISME
0:55:21
3.1 RÉGLEMENTATION D’URBANISME
0:55:50
4 PÉRIODE DE QUESTIONS
Conseil extraordinaire de la Ville de Rosemère du 16 décembre 2020
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