Média Conseil de ville de Terrebonne du 10 avril 2017

Ordre du jour

Conseil de ville du 10 avril 2017

  • 00:01:39

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:47

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:02:20

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 mars 2017

  • 00:02:40

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:02:40

    4.1 Nomination – maire suppléant

  • 00:03:28

    4.2 Adoption du règlement numéro 502-2 modifiant le règlement 502 sur la prévention des incendies afin d’apporter certaines précisions pour augmenter la sécurité des citoyens

  • 00:03:53

    4.3 Adoption du règlement numéro 505-3 modifiant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Terrebonne afin de prohiber la réception de dons ou autres avantages

  • 00:04:30

    4.4 Adoption du règlement numéro 557-2 modifiant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Terrebonne afin de prohiber la réception de dons ou autres avantages

  • 00:05:07

    4.5 Adoption du règlement numéro 566-2 modifiant le règlement numéro 566 concernant la gestion des matières résiduelles afin d’exiger l’installation d’un conteneur pour les matières organiques lors de l’acceptation de projet de développement

  • 00:05:33

    4.6 Adoption du règlement numéro 671-1 modifiant le règlement numéro 671 relatif à la tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité et plus précisément de modifier les annexes du règlement concernant la tarification en matière de loisir

  • 00:06:08

    4.7 Adoption du règlement d’emprunt numéro 681 pour des travaux de pavage, de bordures, de trottoirs, de drainage, d’éclairage routier et d’aménagement paysager sur le prolongement de l’avenue Pierre-Dansereau, entre l’avenue Urbanova et la rue Marcel-De La Sablonnière, ainsi que sur le boulevard Carmel, entre l’avenue Urbanova et la rue de Briançon

  • 00:06:51

    4.8 Avis de motion – règlement (#643-1) modifiant le règlement numéro 643 décrétant des travaux de réaménagement de la rue Saint-Paul afin d’inclure un lot bénéficiaire des travaux, de modifier le terme de l’emprunt, de modifier la répartition fiscale et d’abroger l’article relatif au paiement comptant en un versement de la part du capital

  • 00:07:37

    4.9 Avis de motion – règlement (#654-1) modifiant le règlement numéro 654 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant les périodes d’arrosage

  • 00:07:58

    4.10 Adoption des nouvelles politiques « Politique de gestion contractuelle » et la « Politique d’approvisionnement » en remplacement de la « Politique et procédure d’acquisition de biens, de services et de gestion contractuelle »

  • 00:08:30

    4.11 Adoption de soumission – construction d’un gymnase, d’une cour d’école temporaire et d’un stationnement – « Pôle de la Croisée »

  • 00:09:13

    4.12 Autorisation – appel d’offres aux quatre (4) entrepreneurs s’étant qualifiés selon la grille d’évaluation pour la soumission concernant la construction d’un quartier général de police

  • 00:09:52

    4.13 Autorisation de signature – entente pour la réalisation d’un diagnostic organisationnel stratégique – École nationale d’administration publique (ENAP)

  • 00:10:50

    4.14 Autorisation de signature – entente pour la période du 14 avril 2017 au 14 avril 2022 – Tricentris–tri, transformation, sensibilisation - et versement de la subvention à l’organisme pour l’année 2017

  • 00:11:50

    4.15 Résolution confirmant l’accord de la Ville de Terrebonne à la représentativité des élus municipaux au futur conseil d’administration du nouvel office d’habitation de Lanaudière Sud

  • 00:13:16

    4.16 Appui de la Ville au nouveau projet d’habitation sociale et communautaire de l’Office municipal d’habitation de Terrebonne dans le secteur est de Terrebonne

  • 00:14:22

    5. TRÉSORERIE

  • 00:14:22

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:14:22

    6.1 Adoption de soumission – vidange des boues aux étangs de Terrebonne

  • 00:15:05

    6.2 Adoption de soumission – services professionnels pour le contrôle de la qualité des matériaux de divers travaux

  • 00:16:08

    6.3 Adoption de soumission – travaux d’inspection télévisée des conduites d’égout des tronçons à paver durant la saison 2017 sur diverses rues de la Ville

  • 00:16:58

    6.4 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation de l’offre de services professionnels visant l’inspection de cinq (5) structures routières et piétonnes

  • 00:17:42

    6.5 Appui au regroupement de municipalités québécoises pour une protection accrue des prises d’eau potable

  • 00:19:01

    7. URBANISME

  • 00:19:01

    7.1 Dérogations mineures

  • 00:27:23

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:28:14

    7.3 Consultation publique et adoption du second projet de règlement numéro 1001-272 – création de la zone institutionnelle 8693-22 à même la zone 8863-91 (avenue Claude-Léveillée) et y autoriser des nouveaux usages et des dispositions particulières

  • 00:29:55

    7.4 Consultation publique et adoption de l’usage conditionnel - maintien de l’usage « personnes en difficulté » pour le lot 2 438 576 du cadastre du Québec

  • 00:55:48

    7.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 200, rue Jean-Rivet

  • 00:56:14

    7.6 Autorisation – vente du lot 6 034 546 du cadastre du Québec, situé sur la rue Théodore-Viau dans le parc industriel – 4233603 Canada inc. (Concept SGA)

  • 00:57:27

    7.7 Appui auprès de la CPTAQ – demande d’autorisation à des fins autres que l’agriculture pour le lot 1 888 997 du cadastre du Québec, situé sur le chemin Gauthier – conversion d’un usage commercial ou industriel en un usage résidentiel

  • 00:58:12

    (retiré) 7.8 Refus – demande d’appui auprès de la CPTAQ – aménagement d’un nouveau chemin d’accès vers le chemin Gauthier – Sablière Jean Villeneuve

  • 00:58:12

    7.9 Adoption du projet de règlement numéro 1000-30 modifiant le règlement de plan d’urbanisme numéro 1000 afin d’assurer la concordance avec le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:59:29

    7.10 Adoption du projet de règlement numéro 1001-258 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’assurer la concordance avec le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:00:13

    7.11 Adoption du projet de règlement numéro 1002-009 modifiant le règlement de lotissement 1002 afin d’assurer la concordance avec le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:00:56

    7.12 Adoption du projet de règlement numéro 1004-2 relatif aux permis, aux certificats et à l’administration des règlements d’urbanisme et remplaçant le règlement numéro 1004-1 et ses amendements

  • 01:01:40

    7.13 Adoption du projet de règlement numéro 1005-037 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin d’assurer la concordance avec le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:02:31

    7.14 Adoption du projet de règlement numéro 1006-18 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 afin d’assurer la concordance avec le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:03:15

    7.15 Adoption du projet de règlement numéro 1009 remplaçant, pour le secteur Urbanova, les règlements de zonage numéro 1001, de lotissement numéro 1002, de construction numéro 1003, de PIIA numéro 1005 et sur les usages conditionnels numéro 1006 et afin d’assurer la concordance au règlement 97-33R modifiant le Schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:04:18

    7.16 Résolution appuyant la proposition de la MRC Les Moulins de modifier le SARR-2 pour le secteur situé dans le quadrant nord-ouest du carrefour des autoroutes 40 et 640 et abrogeant la résolution numéro 024-01-2017

  • 01:05:46

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:05:46

    8.1 Renouvellement de l’entente de développement culturel pour les trois prochaines années (2018-2020) – ministère de la Culture et des Communications du Québec

  • 01:06:29

    8.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

  • 01:07:21

    8.3 Adoption de soumission – services professionnels pour la confection des plans et devis et la surveillance des travaux pour le réaménagement du parc Philippe-Villeneuve (terrain de soccer synthétique et naturel, terrain de balle et stationnement)

  • 01:08:10

    8.4 Demande de soutien financier au ministère de la Culture et des Communications du Québec dans le cadre du « Plan culturel numérique »

  • 01:08:50

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:08:50

    9.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2017-01-BL et règlements des griefs 2013-24 et 2016-88 - Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2326

  • 01:09:47

    9.2 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2017-01 – Syndicat des employés-es manuels de la Ville de Terrebonne CSN (cols bleus) – entente de principe dans le cadre de la Loi 15

  • 01:10:20

    9.3 Adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’administration et finances et autorisation d’abolir, de créer et de modifier des postes à cette direction

  • 01:12:19

    9.4 Autorisation – création de la structure de la Direction de l’environnement et modification de la structure de la Direction de l’entretien du territoire et de la Direction de l’urbanisme durable

  • 01:13:49

    9.5 Adoption du nouvel organigramme de la Direction du loisir et vie communautaire – création du poste de « chargé de projets » et nomination à ce poste – nomination de M. Jean-François Lévesque à titre d’adjoint au directeur

  • 01:14:52

    9.6 Adoption du nouvel organigramme de la Direction du génie et projets spéciaux – création du poste de « chargé de projets, chantiers et infrastructures » et nomination à ce poste

  • 01:15:43

    (retiré) 9.7 Autorisation – embauche de M. Richard Nardozza à titre d’analyste-enquêteur à la Direction générale

  • 01:15:43

    (retiré) 9.8 Mandat à la firme d’avocats Casavan Mercier - convocation du directeur général Luc Papillon

  • 01:15:43

    9.9 Autorisation de signature – transaction de fin d’emploi – M. Daniel Bélec, chef de cabinet

  • 01:16:24

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:16:24

    10.1 Autorisation - installation de signalisation

  • 01:16:51

    10.2 Autorisation – 3e renouvellement d’un an – soumission pour les services d’installation et de support des équipements d’urgence et systèmes véhiculaires

  • 01:17:33

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:17:36

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:17:46

    13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

  • 01:28:03

    14. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:43:10

    15. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 11 avril 2017

Conseil de ville de Terrebonne du 10 avril 2017

Catégories: Démocratie
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