Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Conseil de la Ville de Rosemère du 9 mars 2020
00:02:44
1 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR : Séance ordinaire du 9 mars 2020
00:02:46
2 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX : Séance ordinaire du 10 février 2020
00:02:53
3.1 Dépôt du procès-verbal du Conseil de démolition – Audience du 10 février 2020
00:03:00
3.2 Dépôt du procès-verbal du C.C.U. – Réunion du 15 janvier 2020
00:03:05
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
00:07:06
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
00:09:14
4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME
00:12:35
5 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
00:32:48
6.1 925 - Règlement décrétant des travaux pour la mise aux normes et la réfection de la piste cyclable au nord de l’Autoroute 640 et la réfection d’une partie de la passerelle Bouthillier ainsi qu’une dépense et un emprunt de 907 000 $ pour en payer les coûts – Adoption du règlement
00:33:10
6.2 927 - Règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour les programmes de réfection des infrastructures – eau potable et eaux usées, de réfection du réseau pluvial, de réfection du réseau routier (chaussées), de réfection des bâtiments et de réaménagement des bureaux et un emprunt de 3 360 000 $ pour en payer les coûts – Adoption du règlement
00:33:47
6.3 928 - Règlement décrétant des travaux de réfection et de maintien de la structure du pont des Vignobles ainsi qu’une dépense et un emprunt de 650 000 $ pour en payer les coûts – Adoption du règlement
00:34:32
6.4 860-03 - Règlement amendant le Règlement 860-01 et ses amendements afin de modifier l’article 3.10 « Horaire des collectes municipales » – Adoption du règlement
00:35:19
6.5 780-13 – Règlement modifiant le Règlement 780 et ses amendements, concernant la circulation et le stationnement- – Adoption du règlement
00:35:50
6.6 930 – Règlement d’emprunt pour le remplacement de véhicules de véhicules-outils et l’acquisition d’équipements ainsi qu’une dépense et un emprunt de 741 000 $ pour en payer les coûts – – Adoption du règlement
00:36:25
6.7 T-143-5 – Projet de règlement modifiant le Règlement T-143-2 régissant l’utilisation d’égouts et d’aqueducs privés et publics afin d’abroger les articles 21, 24, 25 et 26 et d’ajouter un délai pour se conformer – Avis de motion et dépôt du projet de règlement
00:37:09
7.1 Opposition au projet de loi 48 – Appui à la Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
00:37:50
7.2 Nomination de la mairesse suppléante
00:38:32
8 DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
00:38:34
9.1 Autorisation de signature – Addenda à la convention de bail intervenue entre la Ville de Rosemère et le Café de la gare
00:39:27
9.2 Demande à la ministre des Affaires Municipales et de l’Habitation de désigner un médiateur pour conclure une nouvelle entente concernant l’alimentation en eau potable entre la Ville de Bois-des-Filion et la Ville de Rosemère
00:41:05
10.1 Adoption du budget 2020, incluant la révision de janvier 2020 et du budget révisé 2019 – Office municipal d’habitation de Rosemère (OMHR)
00:42:09
10.2 Versement de la quote-part 2020 – MRC Thérèse-De Blainville
00:43:11
10.3 Dépôt de la liste des commandes approuvées de février 2020
00:43:22
10.4 Dépôt de la liste des déboursés – 17 février 2020 au 9 mars 2020
00:43:36
11.1 Vente de véhicules municipaux à l’encan
00:44:30
11.2 ST-145 – Adjudication de contrat – Prolongement de l’égout pluvial sur les rues de Lorraine, Vaudreuil et des Plaines
00:45:19
11.3 ST-194 – Adjudication de contrat - Programme de réfection routière 2020
00:46:03
11.4 ST-201 – Adjudication de contrat – Scellement de fissures sur diverses rues (2020)
00:46:49
11.5 Demande d’aide financière au Fonds pour dommages à l’environnement (FDE) – Appui à Éco-Nature
00:47:45
11.6 ST-149 – Rues Maurice, Roland, Jean et Tylee : Travaux de réfection des infrastructures – Paiement du certificat numéro 5P et acceptation provisoire des travaux – Raymond Bouchard Excavation inc.
00:49:07
11.7 TP-231 – Adjudication de contrat - Achat de 6 radars pédagogiques à énergie solaire
00:49:44
11.8 TP-224 – Adjudication de contrat - Plantation d’arbres et arrosage d’arbres existants
00:50:25
11.9 TP-225 – Adjudication de contrat – Fourniture d’arbres feuillus et de conifères en pot et en motte pour les parcs et les espaces publics
00:51:14
12.1 Commandites / subventions / dons
00:52:32
12.2 ENT 30 – Autorisation de signature – Entente avec Éco-Nature pour le Parc de la Rivière-des-Mille-Îles 2020-2021-2022
00:53:42
13 ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS
00:59:44
15 SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS
01:10:50
16 CLÔTURE
Conseil de la Ville de Rosemère du 9 mars 2020