Média Conseil de Ville de Terrebonne du 6 juillet 2020.

00:02:35

1. Ouverture de la séance

00:02:45

2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:02:45

3. Adoption de l’ordre du jour

00:02:55

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 juin 2020 et de la séance extraordinaire du 19 juin 2020

00:03:23

5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 3 juin, 10 juin, 17 juin et 23 juin 2020 et de la séance extraordinaire du 8 juin 2020; B. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 - Liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ et moins de 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (1er janvier au 14 juin 2020) / Administration et finances; C. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 - Contrats octroyés de plus de 25 000 $ (1er au 17 juin 2020) / Administration et finances; D. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 - Abolitions et créations de postes (du 1er mai au 31 mai 2020) / Ressources humaines; E. Reddition de comptes en vertu du règlement 748 - Rapport d’embauche (du 1er au 30 avril 2020) / Ressources humaines; F. Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements d’emprunt 696-1, 719-1 et 759 / Greffe et affaires juridiques; G. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil (de la conseillère Caroline Desbiens - 19 juin 2020); H. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil (du maire Marc-André Plante – 2 juillet 2020); I. État comparatif des revenus et des dépenses au 30 avril 2020 avec une projection au 31 décembre 2020 / Administration et finances

00:05:24

6. Première période de questions

00:05:24

7. Réponses aux questions transmises en ligne

00:44:05

8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

00:44:05

8.1 Appui - Réseau des femmes élues de Lanaudière

00:44:35

8.2 Transfert - Organisation de la logistique du comité de vérification - De la Direction générale à la Direction de l’administration et finances

00:44:47

8.3 Adoption du règlement 748-2 - Délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaire

00:45:04

8.4 RAETM - Approbation du règlement 116-3 - Augmentation du fonds de roulement

00:45:22

8.5 RAIM - Approbation du règlement 32-2 - Augmentation du fonds de roulement

00:45:41

9. ADMINISTRATION ET FINANCES

00:45:41

9.1 Virement de l’excédent de fonctionnement non affecté à des excédents de fonctionnement affectés

00:45:57

9.2 Rachat de capital - Refinancement par la RAETM – Terrebonne

00:46:11

10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

00:46:11

10.1 Adoption du règlement d’emprunt 766 - Bouclage des boulevards Marcel-Therrien et Pierre-Le Gardeur

00:47:50

10.2 Soumission - Travaux de prolongement d’égout sanitaire sur la rue Johanne, entre la rue Paul-Cézanne et le 2145 rue Johanne (SA20-3023)

00:48:11

10.3 Soumission - Travaux de mise à niveau du poste de pompage Durocher (SA20- 3037)

00:48:33

10.4 Travaux supplémentaires - Reconstruction du poste « industriel ouest » et de la conduite de refoulement (SA19-3002)

00:48:51

10.5 Définition de l’objet no 3 - Règlement parapluie 713 - Honoraires professionnels - Inspection des ouvrages d’art sous responsabilité municipale partielle ou entière

00:49:10

10.6 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 760 - Provision pour acquisition de terrains

00:49:33

10.7 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt parapluie 763 - Programme d’entretien des ouvrages de gestion des eaux (PGO) - Programme d’entretien des ponceaux - Réfection et ajustement de regards et puisards

00:49:56

10.8 Autorisation - Renouvellement - Convention - Communauté métropolitaine de Montréal - Assainissement des eaux (2021)

00:50:15

10.9 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt parapluie 774 - Maintien des actifs-mécanique et architecture - Ajouts et remplacements de génératrices - Mise à niveau des casernes d’incendie 2 et 3

00:50:33

11. URBANISME DURABLE

00:50:33

11.1 Demandes de dérogation mineure : A. Dossier : 2019-00438 (804 rue Saint-François-Xavier) – CCU du 28 mai 2020; B. Dossier : 2020-00171 (194 rue du Domaine) – CCU du 11 juin 2020

01:10:26

11.2 Demandes de remboursement - Règlement 449 : A. Dossier démolition : 92 terrasse Mathieu; B. Dossier démolition : 3485 rue Jean; C. Dossier démolition : 565 rue Saint-Pierre

01:11:00

11.3 Demande CPTAQ - 2020-0094 - CCU du 11 juin 2020

01:11:25

11.4 Adoption du règlement 1001-309 - Dispositions particulières - Entrées charretières et aires de stationnement - Jardins d’Angora (2020-00110)

01:12:02

11.5 Adoption du règlement 1001-310 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’agrandir la zone 9962-22 et d’y autoriser les usages « multifamiliale 2 logements », « multifamiliale 3 logements » et « multifamiliale 4 à 6 logements » en projet intégré

01:12:24

11.6 Adoption du règlement 1001-311 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer les zones 8967-07 et 8868-70 à même une partie de la zone 8868-61 et d’autoriser les usages religieux dans la zone 8868-70 (boulevard Laurier)

01:12:40

11.7 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1001-313 – Modification du règlement de zonage 1001 - Agrandir la zone 8868-82 (rue des Balsamines) - Autoriser les structures de bâtiments jumelés

01:13:19

11.8 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1001-315 – Modification du règlement 1001 - Création d’une nouvelle zone 8062-70 - Usage multifamilial 13 logements et plus

01:13:57

11.9 Avis de motion du règlement 1001-304 – Modification du règlement de zonage 1001 afin de modifier les limites des zones et les grilles d’usages et normes pour le secteur du Vieux-Terrebonne et modifier le tableau des classes d’usages

01:21:15

12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

01:21:15

12.1 Subvention OMHLS-Ville - Suivi de l’entente (CSOC-2020-06-10/03)

01:21:39

13. RESSOURCES HUMAINES

01:21:39

14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

01:21:39

14.1 Non-renouvellement - Entente intermunicipale - Entraide en matière de protection incendie - Ville de Blainville

01:22:01

14.2 Autorisation - Renouvellement - Entente - Couverture policière - Ville de SainteAnne-des-Plaines - Termes modifiés

01:22:15

15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

01:22:15

15.1 Adoption du règlement d’emprunt 769 - Acquisition de données sur l’emprise géospatiale de rue

01:22:41

15.2 Adoption du règlement d’emprunt 770 - Acquisition de données sur les servitudes

01:23:08

15.3 Adoption du règlement d’emprunt 771 - Système de gestion intégré - Processus décisionnel

01:23:35

15.4 Adoption du règlement d’emprunt 772 - Acquisition d’un système de gestion intégré des documents (GED)

01:23:58

15.5 Adoption - Politique de sécurité de l’information de risques technologiques (CADM2020-06-17/01)

01:24:09

15.6 Amendement - Résolution 239-05-2020 - Abonnement annuel à la suite et outils infonuagiques - Microsoft Office 365

01:24:24

16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

01:24:24

17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

01:24:24

17.1 Situation exceptionnelle – COVID-19 - Taxes 2020 – Taux d’intérêt annuel

01:45:49

17.2 Évolution des directives – COVID-19 - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal – Séance en plein air

01:51:55

17.3 Valeur du patrimoine - Vieux-Terrebonne – Nouveaux projets de construction ou agrandissement – Mandat CCU – Définition de normes d’intégration architecturale

02:00:35

18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

02:00:35

18.1 Avis de motion - Projet de règlement 1001-304 - Limites et normes VieuxTerrebonne (2019-00413)

02:00:35

19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 24 août 2020, à 19 heures.

02:00:50

20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

02:00:50

21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

02:00:50

22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

02:10:29

23. PÉRIODE DE QUESTIONS

02:11:33

24. LEVÉE DE LA SÉANCE