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Conseil de Ville de Terrebonne du 22 octobre 2018
00:16:50
1. Ouverture de la séance
00:17:00
2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:17:05
3. Adoption de l’ordre du jour
00:17:10
4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 octobre 2018 (point reporté à la prochaine séance)
00:22:53
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:22:53
5.1 Adoption du règlement numéro 707-1 modifiant le règlement numéro 707 décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et des finances afin d’augmenter de 358 200 $ le montant de l’emprunt pour le porter à un montant de 1 845 000 $
00:23:41
5.2 Adoption du règlement numéro 486-2 modifiant de nouveau le règlement numéro 486 – construction d’un poste de pompage d’égout domestique avec conduite de refoulement, pose d’une conduite d’égout domestique et correctifs dans le poste de pompage de la rue Bergeron – afin d’inclure un lot et d’exclure des lots du bassin de taxation - remplacer 4 pompes au poste de pompage Marcel-De La Sablonnière et d’augmenter l'emprunt d'un montant de 1?231 540,00 $ pour le porter à un montant de 7 264 000 $
00:24:28
5.3 Avis de motion, présentation et dépôt du projet de règlement numéro 702 décrétant des travaux de prolongement de la conduite d’égout sanitaire et réfection de la chaussée sur la rue Marie-Josée, entre les rues Johanne et Camus
00:24:59
5.4 Avis de motion, présentation et dépôt du projet de règlement numéro 4001- 4 modifiant le règlement 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général afin de prévoir à l’article 3.1.3 que seul le fait de consommer ou fumer du cannabis est prohibé sur la place publique et sur une piste cyclable
00:25:34
5.5 Avis de motion – règlement modifiant le règlement numéro 574 décrétant différents travaux dans le parc de conservation du Ruisseau de Feu afin d’augmenter le montant de l’emprunt de 2 064 168 $ pour le porter à un montant de 4 369 000 $
00:29:00
5.6 Demande au ministre de la Justice – nomination d’un nouveau juge à la cour municipale de la Ville de Terrebonne
00:29:37
5.7 Création d’un comité spécial portant sur l’itinérance et la toxicomanie et nomination des personnes qui siégeront sur ledit comité
00:33:08
6. TRÉSORERIE
00:33:08
7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT
00:33:08
7.1 Engagement de la Ville auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à lui remettre une attestation signée par un ingénieur quant à la conformité des travaux de reconstruction du poste « Industriel ouest » et de la conduite de refoulement admissibles au programme TECQ III
00:33:34
7.2 Adoption de soumission – service de reconditionnement de soufflantes à la station d’épuration des eaux usées de La Pinière
00:34:13
7.3 Adoption d’une soumission – travaux de remplacement de deux (2) conduites d’air aux étangs aérés de Terrebonne
00:34:54
7.4 Renouvellement du contrat (3e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures pour le secteur 2
00:35:30
7.5 Renouvellement du contrat (2e renouvellement d’un an) – entretien des patinoires extérieures pour les secteurs 1 et 4
00:36:14
7.6 Renouvellement du contrat (1er renouvellement d’un an) – service d’entretien des systèmes de chauffage, de ventilation et d’air climatisé
00:36:52
7.7 Autorisation – création du comité de référence et nomination de quatre (4) citoyens – réalisation de la nouvelle mouture du « Plan vert » et la création d’une politique de développement durable
00:37:39
7.8 Nomination de deux (2) citoyens pouvant assister aux rencontres de la commission du développement durable, de l’environnement et de la mobilité pour une durée d’un an
00:38:33
7.9 Engagement de la Ville auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à lui remettre une attestation signée par un ingénieur quant à la conformité des travaux d’infrastructures sur la rue Yves-Blais
00:39:12
8. URBANISME
00:39:12
8.1 Appel – dossier de démolition #CD-2018-32 - 1270, rue Louis
00:49:44
8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 4335, rue du Faisan
00:50:14
8.3 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
00:50:48
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:50:48
10. RESSOURCES HUMAINES
00:50:48
10.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2018-05 à intervenir avec la Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc. – prolongation du projet UMI (unité mobile d’intervention) 2018
00:51:30
10.2 Rémunération – vérificateur général
00:52:27
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
00:52:27
11.1 Autorisation – installation de signalisation
00:54:08
12. AFFAIRES NOUVELLES
00:54:08
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE
00:54:08
13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 12 novembre 2018, à 19 h 30.
00:54:35
14. DIVERS
00:54:35
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).
00:59:03
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).
01:09:17
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
01:38:06
16. LEVÉE DE LA SÉANCE.
Conseil de Ville de Terrebonne du 22 octobre 2018
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