Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Conseil municipal de la Ville deTerrebonne du 20 novembre 2017
00:42:30
1. Ouverture de la séance
00:42:38
2. Adoption de l’ordre du jour
00:43:04
3. Adoption des procès-verbaux des séances ordinaires tenues les 2 octobre et 13 novembre 2017
00:43:47
4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:43:47
4.1 Adoption du règlement numéro 698 concernant l’organisation de barrages routiers par des organismes sans but lucratif et remplaçant les règlements numéros 151, 151-1 et 151-2
00:44:38
4.2 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 696 décrétant des travaux d’élargissement de l’avenue Claude-Léveillée, entre le chemin Comtois et la bretelle d’accès à l’autoroute 640 ouest
00:45:26
4.3 Avis de motion – règlement d’emprunt (#694) pour des travaux de construction d’une bretelle d’accès à l’autoroute 640, direction ouest, à partir de la rue HenryBessemer
00:46:10
4.4 Retiré
00:46:10
4.5 Retiré
00:46:10
4.6 Retiré
00:46:10
4.7 Adoption de l’offre de services professionnels de la firme Golder et associés – plan d’intervention (étape 2) – dossier Brady
00:47:13
4.8 Nomination – maire suppléant
00:49:33
4.9 Nomination des membres du conseil – MRC les Moulins, Régie d’Aqueduc intermunicipale des Moulins, Régie d’assainissement des eaux Terrebonne/Mascouche et divers comités
00:51:03
5. TRÉSORERIE
00:51:03
5.1 Appropriation de soldes disponibles et affectation en réduction du solde de l’emprunt à refinancer / affectation des excédents de fonctionnement affectés de divers règlements d’emprunt en réduction du solde de l’emprunt à refinancer
00:52:40
5.2 Dépôt du rapport du trésorier – adjudication de soumission - émission d’obligations au montant de 18 855 000
00:53:24
6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT
00:53:24
6.1 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – fourniture de pierre de remplissage
00:54:03
6.2 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – travaux d’élagage et d’abattage d’arbres
00:54:37
6.3 Adoption de soumission – disposition des neiges usées pour la saison 2017-2018
00:55:35
6.4 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – entretien de l’éclairage de parcs et stationnements
00:56:18
6.5 Renouvellement du contrat (deuxième renouvellement d’un an) – entretien d’éclairage de rues
00:56:48
7. URBANISME
00:56:48
7.1 Dérogations mineures
01:00:32
7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
01:01:37
7.3 Usage conditionnel – 3130, boulevard des Entreprises – micro-brasserie
01:03:10
8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
01:03:10
8.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »
01:05:17
9. RESSOURCES HUMAINES
01:05:17
9.1 Autorisation de signature – lettres d’entente numéros 2017-14 – Fraternité des policiers de la Ville de Terrebonne inc. – assignation d’un agent au projet Synergie 2017
01:05:50
9.2 Autorisation – congédiement administratif – dossier POL-20171107-SM
01:06:27
10. SÉCURITÉ PUBLIQUE
01:06:34
11. AFFAIRES NOUVELLES
01:06:40
12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 11 décembre 2017, à 19 h 30.
01:10:20
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
01:55:39
14. LEVÉE DE LA SÉANCE
Conseil municipal de la Ville deTerrebonne du 20 novembre 2017