Média Conseil de Ville de Terrebonne du 11 décembre 2017

00:00:01

1. Ouverture de la séance

00:03:38

2. Adoption de l’ordre du jour

00:03:46

3. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire tenue le 20 novembre et la séance extraordinaire du 27 novembre 2017

00:21:21

4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

00:21:21

4.1 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2018

00:24:57

4.2 Adoption du règlement numéro 17-7 modifiant le règlement numéro 17-2 et ses amendements créant les commissions permanentes du conseil, et ce, afin de fusionner la commission de la gestion et de l’entretien du territoire et la commission de la planification et de la gestion des infrastructures urbaines

00:25:39

4.3 Avis de motion et présentation du règlement numéro 12-5 modifiant de nouveau le règlement numéro 12 concernant la rémunération des élus afin de fixer la rémunération des membres des commissions et de prévoir la rémunération du maire suppléant

00:26:14

4.4 Adoption du règlement numéro 428-9 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2018

00:26:39

4.5 Adoption du règlement d’emprunt numéro 694 décrétant un emprunt aux fins d’assumer l’engagement financier prévu dans une entente de collaboration entre le gouvernement du Québec, la Ville de Bois des Filion et la Ville de Terrebonne pour la réalisation des travaux de réaménagement de l’intersection de la route 335 et du boulevard Industrie

00:27:28

4.6 Adoption du règlement d’emprunt numéro 696 décrétant des travaux d’élargissement de l’avenue Claude-Léveillée, entre le chemin Comtois et la bretelle d’accès à l’autoroute 640 ouest

00:28:20

4.7 Approbation du règlement numéro 120 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche créant une réserve financière pour l’entretien et/ou la vidange et la disposition des boues des étangs aérés

00:28:53

4.8 Adoption des prévisions budgétaires de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne/Mascouche pour son exercice financier 2018

00:29:17

4.9 Adoption du budget 2018 de la Régie d’Aqueduc intermunicipale des Moulins et du programme des dépenses en immobilisations pour les années 2018, 2019 et 2020

00:29:50

4.10 Renouvellement du portefeuille d’assurances générales pour l’année 2018

00:32:02

4.11 Nomination – représentants de la Ville – « Les Complexes sportifs Terrebonne inc. »

00:32:27

4.12 Autorisation – transmission à l’UPAC de tous les documents détenus de la municipalité relatifs à la vente de l’ancien terrain du commerce de recyclage et d’entreposage de voitures Brady

00:33:08

4.13 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 229-6 modifiant le règlement numéro 229 concernant les véhicules hors route – remplacement de l’annexe « A-2 » plans représentant le tracé des sentiers

00:33:48

5. TRÉSORERIE

00:33:48

5.1 Remplacement des affectations des excédents de fonctionnement non affectés au montant de 1 595 600 $ prévues au budget 2017

00:35:17

5.2 Autorisation – virement de crédits pour un montant de 150 000 $

00:36:41

5.3 Autorisation – révision du montant prévu au budget 2017 de l’affectation-transport en commun

00:37:57

5.4 Autorisation – virement budgétaire et transfert budgétaire – acquisition de l’immeuble situé au 766, rue Léopold-Lachapelle

00:40:01

6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

00:40:01

6.1 Adoption de soumission – entretien des systèmes de chauffage, de ventilation et d’air climatisé

00:41:44

6.2 Adoption de soumission – travaux de mise à niveau de six (6) postes de pompage; 6.3 Acceptation du projet de développement « Jardins Angora » phase III – infrastructures urbaines concernant le prolongement de la rue O’Diana

00:43:27

6.3 Acceptation du projet de développement « Jardins Angora » phase III – infrastructures urbaines concernant le prolongement de la rue O’Diana

00:45:00

6.4 Approbation – travaux supplémentaires/travaux d’utilités publiques et d’éclairage – avenue de la Croisée

00:46:51

6.5 Autorisation de signature – avenant à l’entente de financement pour l’obtention de la subvention du « Programme d’aménagement durable des forêts »

00:48:50

7. URBANISME

00:48:50

7.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

00:49:50

7.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3661, montée Major

00:51:00

7.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 903, montée Masson

00:52:04

7.4 Autorisation de signature – promesse et acte de cession – promesse et acte d’octroi de servitude - construction d’une nouvelle école dans le Pôle de la Croisée – Commission scolaire des Affluents

00:57:14

8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

00:57:14

8.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

00:58:30

8.2 Adoption du bilan 2016 des actions réalisées par la Ville en matière d’intégration scolaire, professionnelle et sociale

00:59:35

8.3 Autorisation - versement de subvention - organismes du milieu

01:01:16

9. RESSOURCES HUMAINES

01:01:16

9.1 Autorisation – abolition du poste syndiqué col blanc « préposé aux prêts auxiliaires » classe 4 et création d’un poste syndiqué col blanc « technicien en documentation » classe 8

01:02:02

9.2 Autorisation de signature – entente/convention de fin d’emploi – Mme Isabelle Lewis et nomination de Mme Geneviève Leblanc à titre de directrice par intérim des communications

01:03:17

9.3 Acceptation – contrat de fin d’emploi – Mme Chantal Barrette

01:04:26

10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

01:04:26

10.1 Autorisation - installation de signalisation;

01:06:05

11. AFFAIRES NOUVELLES

01:06:05

12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

01:06:05

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

01:42:00

14. LEVÉE DE LA SÉANCE