Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 9 février 2021

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 9 février 2021

  • 00:06:25

    01 – Ordre du jour

  • 00:06:25

    01.01 Approuver l’ordre du jour

  • 00:07:37

    02 – Déclaration

  • 00:07:37

    02.01 Adhérer à la déclaration d’engagement ayant pour thème « La démocratie dans le respect, par respect pour la démocratie. »

  • 00:13:01

    02.02 Hommage à madame Antoinette Scarano.

  • 00:16:02

    02.03 Adopter une résolution soulignant le Mois de l’histoire des Noirs.

  • 00:19:08

    04 – Procès-verbaux

  • 00:19:08

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2021.

  • 00:19:17

    04.02 Déposer les recommandations de la réunion du comité de circulation du 19 janvier 2021.

  • 00:19:25

    04.03 Déposer le procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2021 du comité consultatif de Stewart Hall.

  • 00:19:52

    05 – Période de questions

  • 01:18:32

    10 – Réglementation

  • 01:18:32

    10.01 Appel portant sur la décision du comité de démolition concernant l’approbation de la démolition et le refus du programme de réutilisation du sol visant l’immeuble situé au 99, avenue Cedar.

  • 01:28:35

    10.02 Dépôt du rapport d’audit de conformité de la Commission municipale du Québec concernant le processus encadrant l’adoption des règlements, pour les municipalités de 10 000 à 99 999 habitants.

  • 01:29:30

    10.03 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement PC-2928 décrétant l’imposition de la taxe foncière générale, des compensations pour services municipaux et des tarifs exigibles pour la fourniture de l’eau, pour l’exercice financier 2021.

  • 01:30:22

    10.04 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour créer la zone commerciale Cb10 sur le boulevard des Sources, au sud de la future gare du Réseau Express Métropolitain (REM).

  • 01:31:43

    10.05 Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour créer la zone commerciale Cb10 sur le boulevard des Sources, au sud de la future gare du Réseau Express Métropolitain (REM).

  • 01:31:56

    10.06 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement concernant le comité consultatif sur l’environnement et le développement durable.

  • 01:32:21

    10.07 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés suivantes : - 18, avenue Claremont ; - 47, avenue Brunet ; - 57, avenue Waverley ; - 99, avenue Drayton ; - 6701, autoroute Transcanadienne.

  • 01:33:16

    10.08 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 54, avenue Drayton, une thermopompe située à 1,47m (4,8pi) de la limite de propriété longeant l’avenue Crewe, plutôt que la distance minimale requise de 4,57m (15pi).

  • 01:34:07

    10.09 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 5977, autoroute Transcanadienne, l’installation d’une deuxième enseigne sur la façade du bâtiment, là où une seule enseigne est autorisée.

  • 01:34:21

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 110-118, boulevard Hymus : a) La construction d’un bâtiment résidentiel avec un neuvième étage partiel, plutôt que le nombre maximal autorisé de huit (8) étages; b) La construction de cinq (5) accès véhiculaires sur l’avenue Delmar, plutôt que le nombre maximal autorisé de deux (2) accès; c) L’utilisation de l’aluminium comme matériau de parement secondaire, lequel n’est pas un matériau autorisé sur les bâtiments d’usage résidentiel de classe C.

  • 01:35:48

    10.11 (Retiré) Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 5, avenue Waverley, un agrandissement avec une marge arrière de 6,77m (22,2pi) plutôt que la marge arrière minimale requise de 7,5m (24,6pi).

  • 01:35:48

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 5001, autoroute Transcanadienne : a) Des quais de chargement et de déchargement dans la marge avant secondaire plutôt qu’en marge latérale ou arrière, tel qu’autorisé ;

  • 01:36:57

    20– Administration et finances

  • 01:36:57

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 8 janvier 2021 au 27 janvier 2021 et le registre des chèques pour la période du 8 janvier 2021 au 27 janvier 2021.

  • 01:37:10

    20.02 Approprier les sommes requises pour la création de nouveaux postes budgétaires pour la réalisation de projets en technologie de l’information en 2021.

  • 01:37:57

    20.03 Approprier les sommes requises pour la création de nouveaux postes budgétaires pour les réserves et le fonds parcs et terrains de jeux pour diverses interventions en 2021.

  • 01:38:24

    20.04 Autoriser la fermeture de comptes de réserves et fonds de roulement pour des projets complétés.

  • 01:38:42

    20.05 Autoriser la Ville de Pointe-Claire à présenter une demande au Gouvernement du Québec pour l’ajout d’une traverse multifonctionnelle pour piétons, cyclistes et personnes à mobilité réduite, dans le cadre des travaux de réfection du viaduc du Ministère des transports du Québec enjambant l’autoroute Transcanadienne, à l’intersection du boulevard Saint-Jean à Pointe-Claire.

  • 01:39:25

    20.06 Annuler la résolution 2020-480 adoptée lors de la séance ordinaire du 3 novembre 2020 visant à autoriser l’amendement budgétaire afin de poursuivre les entretiens et les réparations des véhicules de la flotte du service de l’atelier mécanique ; Autoriser un amendement budgétaire afin de financer les dépenses réelles de l’année 2020 pour l’entretien et les réparations des véhicules de la flotte du service de l’atelier mécanique.

  • 01:40:07

    20.07 Autoriser monsieur le maire Belvedere ainsi que mesdames les conseillères Homan, Stainforth et Thorstad-Cullen et messieurs les conseillers Cousineau, Bissonnette, Webb, Stork et Cowan, à représenter la Ville lors du souper à domicile organisé au profit de l’organisme Grands Frères Grandes Sœurs de l’Ouest-de-l’Île, qui aura lieu le 14 février 2021.

  • 01:40:26

    20.08 Déposer la pétition pour mettre fin à la fluoration de l'eau à Pointe-Claire par la Ville de Montréal.

  • 01:40:54

    20.09 Arrêté concernant les règles permettant d’établir le potentiel fiscal des municipalités liées de l’agglomération de Montréal aux fins de la répartition des dépenses d’agglomération – poursuite de la Ville de Beaconsfield.

  • 01:41:29

    30 – Contrats

  • 01:41:29

    30.01 Approuver un acte de cession à intervenir avec 7663609 CANADA INC. et autoriser le retrait et la fermeture du lot 2 528 654 (la « ruelle ») du domaine public de la Ville.

  • 01:42:07

    30.02 Régularisation de dépenses envers les fournisseurs CONSTRUCTION DJL et PAVAGES ROXBORO, pour la fourniture, sans livraison, d’asphalte chaude pour les travaux d’entretien des chaussées, pour un montant total de 95 916,12 $, taxes incluses.

  • 01:42:28

    30.03 Octroyer un contrat pour la fourniture de services professionnels de graphismes des publications municipales 2021, à DUVAL DESIGN COMMUNICATION S.E.N.C., pour un montant total de 78 849,86 $, taxes incluses.

  • 01:42:48

    30.04 Octroyer un contrat pour des travaux de plantation et d’entretien horticole pour l’année 2021, à 9042-0845 QUÉBEC INC., pour un montant total de 62 968,46 $, taxes incluses.

  • 01:43:04

    30.05 Octroyer un contrat pour la location de camions pour le transport de la neige, pour la période du 10 février 2021 au 15 avril 2021, à LES ENTREPRISES KL MAINVILLE, pour un montant total de 158 435, 55 $, taxes incluses.

  • 01:43:43

    30.06 Octroyer un contrat pour la fourniture de services professionnels pour le diagnostic du réseau d’aqueduc et de mise à jour du programme de rinçage unidirectionnel pour les années 2021, 2022 et 2023, plus les années 2024 et 2025 en option, à SIMO MANAGEMENT INC., pour un montant total de 370 898,59 $, taxes incluses, et à AQUA DATA INC., pour un montant total de 29 318,63 $, taxes incluses.

  • 01:44:10

    30.07 Octroyer un contrat pour la fourniture et l’installation de signaux de passages pour piétons, type feux rectangulaires à clignotement rapide (FRCR) pour l’année 2021, à TRAFIC INNOVATION INC., pour un montant total de 75 000 $, taxes incluses.

  • 01:44:47

    30.08 Autoriser une modification au contrat intervenu avec MÉTIER PLUS, pour le remplacement d’un abri pour canoës au club de canoës de la Ville, pour un montant total de 7 113,50 $, taxes incluses.

  • 01:45:09

    30.09 Approuver des modifications au contrat intervenu avec GROUPE PICHÉ CONSTRUCTION INC., pour la reconstruction du Chalet Baie-de-Valois (anciennement appelé Chalet Grande-Anse), pour un montant total de 21 238,75 $, taxes incluses.

  • 01:46:17

    30.10 Approuver une modification au contrat intervenu avec GEOLOCATION – JAKARTO, pour la fourniture de services professionnels pour la captation et la numérisation en trois dimensions (3D) géo-référencées des 200 kilomètres du réseau routier de la Ville, pour un montant total de 13 293,13 $, taxes incluses.

  • 01:46:48

    30.11 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec MARIO C & FILS, pour la reconstruction des surfaces en pavé-uni, pour un montant total de 22 456,05 $, taxes incluses ; et Autoriser une modification au contrat pour un montant total de 9 794,44 $, taxes incluses.

  • 01:47:17

    30.12 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels de rédactions pour l’année 2021, plus l’année 2022 en option.

  • 01:47:57

    50 – Ressources humaines

  • 01:47:57

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de février 2021, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:48:06

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 9 février 2021, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:48:38

    60 – Varia

  • 01:49:06

    70 – Levée de la séance

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