Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 7 décembre 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

     01 – Ordre du jour 

  • 00:09:38

    01.01 Approuver l’ordre du jour. 

  • 00:09:57

    02 – Hommages et proclamations

  • 00:10:01

    02.01 Rendre hommage à mesdames Catherine Lloyd et Diana Tattersall et à messieurs Joseph Badley, Louis Legault et Jean Pasquin.

  • 00:13:35

    04 – Procès-verbaux

  • 00:13:49

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 novembre 2021.

  • 00:14:09

    05 – Période de questions

  • 01:52:47

    10 – Réglementation

  • 01:52:53

    10.01 Appel portant sur la décision du comité de démolition concernant l’approbation de la démolition et du programme de réutilisation du sol visant l’immeuble situé sur le lot 6 272 035 du Cadastre du Québec (coin sud-ouest de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus).

  • 01:57:50

    10.02 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 3 135 000 $ pour divers travaux devant être exécutés sur les bâtiments municipaux.

  • 01:59:01

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 715 000 $ pour des travaux dans les parcs, espaces verts, berges, pistes cyclables et plateaux sportifs.

  • 01:59:49

    10.04 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 750 000 $ pour les travaux de conversion au DEL de l’éclairage routier.

  • 02:00:38

    10.05 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 5 195 000 $ pour divers travaux d’infrastructures municipales en divers endroits du secteur résidentiel.

  • 02:01:26

    10.06 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 2 810 000 $ pour les travaux de reconstruction complète de la partie sud de l’avenue de Windward Crescent. 

  • 02:02:04

    10.07 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 750 000 $ pour les travaux d’aménagement d’un stationnement longeant le bâtiment des travaux publics.

  • 02:02:49

    10.08 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 800 000 $ pour des travaux de réhabilitation d’aqueduc et de réfection de chaussées dans l’avenue Bancroft dans le secteur industriel.

  • 02:03:29

    10.09 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 800 000 $ pour le remplacement de la flotte de véhicules et équipements.

  • 02:04:18

    10.10 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 1-243, avenue Frontenac. 

  • 02:08:15

    10.11 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à l’immeuble situé sur le lot 6 272 035 du Cadastre du Québec (coin sud-ouest de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus). 

  • 02:09:25

    20 – Administration et finances

  • 02:09:30

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 11 au 29 novembre 2021 et le registre des chèques pour la période du 11 au 29 novembre 2021.  

  • 02:10:03

    20.02 Déposer le rapport sur la vérification de l’optimisation des ressources.

  • 02:10:54

    20.03 Déposer le rapport d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021. 

  • 02:11:21

    20.04 Dépôt du rapport d’audit de conformité portant sur l’adoption du PTI 2021-2023. 

  • 02:11:37

    20.05 Déposer les déclarations d’intérêt pécuniaires de tous les membres du conseil. 

  • 02:11:51

    20.06 Autoriser la ville à demander formellement au Ministère des transports de procéder à ses frais dès 2022 aux études d’avant-projet détaillé en vue de la construction d’une passerelle multifonctionnelle au-dessus de l’autoroute transcanadienne dans l’axe du boulevard Saint- Jean. 

  • 02:12:43

    20.07 Autoriser la signature des demandes d’autorisation et tous les documents requis pour le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour l’année 2022.

  • 02:13:37

    20.08 Approuver le plan d’action municipal 2021 pour l’intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ; et Autoriser les objectifs 2021 du comité d’accessibilité pour soumission à l’Office des personnes handicapées du Québec.

  • 02:14:50

    20.09 Nommer les représentants du conseil municipal sur divers comités, groupes et organismes.

  • 02:16:26

    20.10 Nommer les membres du comité consultatif jeunesse du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. 

  • 02:16:54

    20.11 Nommer Mr. Erik Rolland, Directeur – Travaux publics, comme membre du comité retraite de la Ville de Pointe-Claire jusqu’en septembre 2024.

  • 02:17:38

    20.12 Nommer la présidente et le vice-président ainsi que renouveler des termes pour deux membres du Conseil d’administration du Club aquatique de Pointe-Claire Inc.

  • 02:18:34

    20.13 Désigner les maires suppléants. 

  • 02:20:40

    20.14 Autoriser un soutien financier à la campagne « Centraide 2021 » au montant équivalent à 75 % de la contribution des employés. 

  • 02:21:37

    20.15 Approprier les sommes requises pour la création de nouveaux postes budgétaires pour les réserves et le fonds parcs et terrains de jeux pour diverses interventions en 2022. 

  • 02:22:53

    20.16 Autoriser un amendement budgétaire pour les quotes-parts 2021 à la Ville de Montréal pour les services d’agglomération.

  • 02:23:38

    20.17 Autoriser un amendement budgétaire afin de financer les dépenses réelles de l’année 2021 pour le remplacement et les réparations des bandes de patinoires. 

  • 02:24:27

    20.18 Renouvellement d’adhésion à l’Union des municipalités du Québec (UMQ).

  • 02:25:03

    30 – Contrats 

  • 02:25:13

    30.01 Conclure une entente de partenariat avec Hydro- Québec pour le déploiement de bornes de recharge (240V) pour véhicules électriques. 

  • 02:25:50

    30.02 Modifier l’entente intervenue avec la Société d’habitation du Québec concernant le Programme d’adaptation de domicile (PAD) afin de nommer les nouvelles personnes autorisées pour l’entrée des données et pour la signature de documents. 

  • 02:26:16

    30.03 Se prévaloir de l'option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec BELCOULEURS INC. pour des travaux répétitifs ou imprévisibles de peinture, pour l'année 2022, pour un montant total de 160 000 $, taxes incluses. 

  • 02:26:37

    30.04 Se prévaloir de l'option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec LCS 2020, pour la fourniture sur demande, la livraison et le dépôt de produits chimiques pour piscines et jeux d’eau extérieures sur le territoire de la ville, pour l'année 2022, pour un montant total de 44 643,64 $, taxes incluses. 

  • 02:27:04

    30.05 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec DRL BEAUDOIN INC., pour la fourniture et la livraison de pièces pour systèmes de lames mobiles pour chasse-neiges, pour l’année 2022, pour un montant total de 30 000 $, taxes incluses. 

  • 02:27:56

    30.06 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec J.A. LARUE INC., pour la fourniture et la livraison de pièces pour souffleurs Larue, pour l’année 2022, pour un montant total de 25 000 $, taxes incluses. 

  • 02:28:15

    30.07 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec PG SOLUTIONS, pour la fourniture des services d’entretien et d’assistance technique de divers logiciels, pour l’année 2022, pour un montant total de 164 547,62 $, taxes incluses. 

  • 02:28:36

    30.08 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec PROMOTIONS PLUS INC., pour la fourniture de vêtements de travail pour les employés cols bleus, pour l’année 2022, pour un montant total de 60 000 $, taxes incluses. 

  • 02:28:56

    30.09 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec PROMOTIONS PLUS INC., pour la fourniture de vêtements de travail pour les employés cadres, pour l’année 2022, pour un montant total de 18 000 $, taxes incluses. 

  • 02:29:17

    30.10 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec MOTION INDUSTRIES CANADA INC., pour la fourniture de pièces, d’outils et d’équipements en mécanique du bâtiment, pour la période de novembre 2021 à novembre 2022, pour un montant total de 90 000 $, taxes incluses. 

  • 02:29:56

    30.11 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec PARIS LADOUCEUR, pour la fourniture de services professionnels en évaluation immobilière et en inspection de bâtiment, pour l’année 2022, pour un montant total de 93 732,80 $, taxes incluses. 

  • 02:30:15

    30.12 Octroyer un contrat pour des travaux correctifs dans divers endroits de la ville, à DE SOUSA, pour un montant total de 97 115,93 $, taxes incluses. 

  • 02:30:47

    30.13 Octroyer un contrat pour la certification des sauveteurs au Centre aquatique et pour l’achat de manuels pour les cours de sauvetage, à la SOCIÉTÉ DE SAUVETAGE, pour un montant total de 55 300 $, taxes incluses, pour l’année 2022. 

  • 02:31:16

    30.14 Octroyer un contrat pour des travaux d’ouverture et de fermeture de piscines et pataugeoires extérieures, à REDDOX PISCINES ET SPAS, pour un montant total de 78 168,05 $, taxes incluses, pour l’année 2022 avec les années 2023, 2024 et 2025 en option. 

  • 02:31:36

    30.15 Octroyer un contrat pour des travaux d’entretien hivernal des sentiers de ski de fond et de marche sur le terrain de golf de Beaconsfield, à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE INC., pour un montant total de 29 600,31 $, taxes incluses, pour la saison hivernale 2021-2022 avec la saison 2022-2023 en option. 

  • 02:32:38

    30.16 Octroyer un contrat pour la recherche de fuites d’eau sur le territoire de la ville, à LES SERVICES PIERRE GOULET INC., pour un montant total de 59 499,56 $, taxes incluses, pour les années 2022, 2023 et 2024, avec l’année 2025 en option. 

  • 02:33:18

    30.17 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’un système de colonnes de levage mobiles sans fil, à la TRACTION ST-LAURENT (UAP), pour un montant total de 73 923,18 $, taxes incluses, pour l’année 2021, avec l’année 2022 en option.

  • 02:33:30

    30.18 Octroyer un contrat pour des services d’entretien et d’assistance technique des progiciels Biblio Mondo, à INMÉDIA TECHNOLOGIES, pour un montant total de 145 796,68 $, taxes incluses, pour les années 2022, 2023 et 2024. 

  • 02:33:44

    30.19 Octroyer un contrat pour la webdiffusion des séances publiques, à COOP DE SOLIDARITÉ WEBTV, pour un montant total de 60 821,78 $, taxes incluses, pour l’année 2022, avec les années 2023 et 2024 en option. 

  • 02:34:18

    30.20 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison, en location, d’une Hyundai Sante Fe Hybride à traction intégrale, modèle neuf 2022, à HYUNDAI WEST ISLAND, pour un montant total de 46 193,71 $, taxes incluses, pour une durée de 48 mois. 

  • 02:34:56

    30.21 Autoriser l’option de rachat du Toyota RAV4 hybride 2018 prévue au contrat de location intervenue entre la Ville et le concessionnaire. 

  • 02:35:10

    30.22 Approuver des modifications au contrat intervenu avec LES TERRASSEMENTS MONTREAL INC., pour des services d’entrepreneur général pour la réalisation des fouilles archéologiques, pour un montant total de 28 922,09 $, taxes incluses. 

  • 02:35:31

    30.23 Approuver une modification au contrat intervenu avec PORALU MARINE INC., pour la fourniture et l’installation des quais au Parc la Grande Anse, pour un montant total de 21 997,82 $, taxes incluses. 

  • 02:36:03

    30.24 Approuver des modifications au contrat intervenu avec LES ENTREPRISES J. PICCIONI INC., pour la construction du bassin de bio rétention sans retenue au parc Sunnyside, pour un montant total de 61 906,09 $, taxes incluses. 30.24 Approuver des modifications au contrat intervenu avec LES ENTREPRISES J. PICCIONI INC., pour la construction du bassin de bio rétention sans retenue au parc Sunnyside, pour un montant total de 61 906,09 $, taxes incluses. 

  • 02:36:34

    30.25 Approuver une modification au contrat intervenu avec LES RÉNOVATIONS JOCELYN DECOSTE INC., pour des travaux d’entretien des sentiers et la location de machinerie pour l’exécution des travaux dans le cadre du contrat d’entretien horticole du parc naturel Terra-Cotta, pour un montant total de 9 936,84 $, taxes incluses. 

  • 02:36:58

    30.26 Approuver une modification au contrat intervenu avec SERVICES D’ARBRES PRIMEAU INC., pour des travaux d’arboriculture, pour un montant total de 86 231,25 $, taxes incluses. 

  • 02:37:19

    30.27 Approuver une modification au contrat intervenu avec 9042-0845 QUÉBEC INC. (MARIO C. & FILS), pour des travaux de plantation et d’entretien horticole incluant l’arrosage sur les boulevards Saint-Jean et des Sources, l’avenue Holiday et Place de la Triade, pour un montant total de 523,14 $, taxes incluses. 

  • 02:37:45

    30.28 Approuver une modification au contrat intervenu avec SNC LAVALIN GEM QUÉBEC INC., pour des services techniques d’un laboratoire pour l’inspection et la surveillance des travaux de réfection de toitures, pour un montant total de 4 547,28 $, taxes incluses. 

  • 02:38:07

    30.29 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION DOVERCO INC., pour la réparation de maçonnerie et des travaux de remplacement de fenêtres au Centre culturel Stewart Hall, pour un montant total de 71 553,14 $, taxes incluses. 

  • 02:38:35

    30.30 Approuver des modifications au contrat intervenu avec INDY-CO INC., pour la fourniture et la mise en place d’amarrages dans la Baie de Valois, pour un montant total de 17 026,07 $, taxes incluses.

  • 02:39:04

    30.31 Approuver une modification au contrat intervenu avec GROUPE D.R.M. INC., pour des travaux de plantation et d’entretien d’arbres dans le Parc naturel Terra-Cotta, pour un montant total de 5 241,71 $, taxes incluses. 

  • 02:39:19

    30.32 Approuver des modifications au contrat intervenu avec LES TERRASSEMENTS MONTRÉAL INC., pour l’excavation de sol contaminé dans le parc Valois, pour un montant total de 15 905,39 $, taxes incluses. 

  • 02:39:42

    30.33 Approuver des modifications au contrat intervenu avec LES PAVAGES D’AMOUR INC., pour la reconstruction des avenues Hartford et Robinsdale, pour un montant total de 12 919,87 $, taxes incluses. 

  • 02:40:23

    30.34 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour des modifications au bâtiment sis au 263-265, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 02:40:42

    30.35 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour le remplacement de la fenestration du bâtiment sis au 263-265, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 02:41:01

    30.36 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour l’acquisition d’un système d’information des ressources humaines. 

  • 02:41:12

    30.37 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour des services professionnels de traduction pour l’année 2022, avec les années 2023 et 2024 en option. 

  • 02:41:26

    30.38 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour retenir des services d’une firme pour le projet d’exploitation d’une concession alimentaire au 230, boulevard Hymus. 

  • 02:42:05

    50 – Ressources humaines

  • 02:45:20

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois décembre 2021, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:42:32

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 7 décembre 2021. 

  • 02:42:39

    50.03 Approuver l’indexation des rentes du régime de retraite des employés de la Ville de Pointe-Claire rétroactivement au 1er janvier 2020. 

  • 02:43:17

    60 – Varia 

  • 02:43:20

    70 – Levée de la séance 

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Conseil de Ville de Pointe-Claire du 7 décembre 2021

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