Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 9 mars 2020.

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 09 mars 2020

  • 00:19:07

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:19:11

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 9 mars 2020.

  • 00:19:24

    10.03 Procès-verbal Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 février 2020.

  • 00:19:35

    10.04 Questions Période de questions et requêtes du public

  • 01:43:10

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 01:43:15

    20.01 Appel d'offres public Autorisation de la deuxième option de prolongation d'une (1) année, à compter du 30 avril 2020, du contrat de location d'une rétrocaveuse avec opérateur à l'entreprise Excavation A.V. inc. au montant de 180 363,02 $, taxes et ajustement inclus, et ce pour un engagement global de trois (3) années totalisant 530 548,82 $, taxes incluses, pour divers travaux d'aqueduc et d'égouts, conformément à l'appel d'offres 18-16966 (lot 3).

  • 01:44:24

    20.02 Appel d'offres public Octroi à l'entreprises Signel Services inc. d'un contrat pour la fourniture et la livraison de deux types de support à vélos (le modèle en acier inoxydable et le modèle CYCLOFIXE) pour un montant total de 508 764,38 $ taxes incluses, aux prix et aux conditions de la soumission conformément à l'appel d'offre public 19-17778, et autorisation d'une dépense maximale à cette fin de 528 687,76 $, taxes incluses, et d'un montant de 19 923,38 $ pour l'achat de quincaillerie (4 soumissionnaires).

  • 01:45:10

    20.03 Appel d'offres public Octroi ˆ l'entreprise 9083-0126 QuŽbec inc. (Creusage RL) d'un contrat pour le service d'excavation pneumatique pour la réparation, le remplacement et le nettoyage de boitiers de service et de vannes, aux prix de la soumission, conformément aux documents de l'appel d'offres public 19-17611, et autorisation d'une dépense maximale ˆ cette fin de 262 510,92 $, taxes incluses, pour une durŽe de 2 ans (2 soumissionnaires).

  • 01:45:45

    20.04 Appel d'offres public Octroi ˆ l'entreprise 9291-6287 Québec inc. (RNET) d'un contrat pour les services d'élimination des graffitis sur le domaine public et privé, au prix de la soumission, conformément aux documents de l'appel d'offres public 20-17856, et autorisation d'une dépense maximale ˆ cette fin de 252 945 $, taxes incluses, pour une durée d'une (1) année (2 soumissionnaires).

  • 01:46:42

    20.05 Subvention - Contribution financière Octroi d'une contribution financière totalisant la somme de 500 $, taxes incluses, à l'organisme désigné au sommaire décis

  • 01:47:11

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Acceptation en vertu de l'article 85 alinéa 1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec de l'offre de service de la direction du Service de la culture pour l'octroi d'un contrat de services professionnels à La Vitrine culturelle pour des services de billetterie, offerts du 1er janvier au 31 décembre 2020 à onze (11) lieux de diffusion du réseau Accès culture, dont la maison de la culture du Plateau-Mont-Royal.

  • 01:47:47

    30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Offre au conseil de la ville en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec de prendre en charge la coordination et la réalisation des travaux de réaménagement, réalisés dans le cadre du Programme d'implantation des rues piétonnes et partagées d'une portion des rues Gilford et Rivard, situées aux abords de l'intersection de ces rues et étant classifiées comme faisant partie du réseau de voirie artérielle.

  • 01:48:37

    30.03 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Acceptation en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec de l'offre de service de la Division des services techniques et du soutien logistique aux installations de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, de prendre en charge la gestion des réservations des terrains sportifs extérieurs (soccer, sports de balle, ultimate, rugby et football) sur le territoire de Montréal-Concordia.

  • 01:49:06

    30.04 Budget - Autorisation de dépense Autorisation d'une dépense maximale de 1 170 $, toutes taxes applicables, pour la participation au déjeuner du 35e Grand Prix du Conseil des arts de Montréal.

  • 01:49:41

    30.05 Autorisation de dépense ˆ l'intérieur d'une entente-cadre Reddition de comptes concernant l'utilisation en 2019 des crédits alloués pour les dépenses des ententes-cadres, et l'achat de biens et services d'utilité publique.

  • 01:49:59

    30.06 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dép™t des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 janvier 2020.

  • 01:50:13

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives ˆ la programmation d'événements publics.

  • 01:50:25

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement Ordonnance établissant l'aménagement d'une bande cyclable ˆ contresens sur la rue Garnier, entre la rue Saint-Grégoire et l'avenue Laurier Est.

  • 01:50:45

    40.03 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives ˆ la tenue de deux promotions commerciales sur le boulevard Saint-Laurent.

  • 01:50:58

    40.04 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives ˆ la tenue de deux promotions commerciales sur l'avenue du Mont-Royal.

  • 01:51:11

    40.04 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la tenue de deux promotions commerciales sur l'avenue du Mont-Royal.

  • 01:51:37

    40.05 Ordonnance - Autre sujet Ordonnance en vertu du Règlement sur les exemptions en matière de stationnement (5984) exemptant le propriétaire du bâtiment situé au 4017, rue Saint-Denis, de l'obligation de fournir les deux unités de stationnement pour vélo, et contribution au fonds de compensation de 3 000 $.

  • 01:52:10

    40.06 Règlement - Avis de motion Avis de motion et dépôt du projet du Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme (2020-02).

  • 01:52:13

    40.07 Règlement - Avis de motion Avis de motion et dépôt du projet du Règlement (2020-03) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-M

  • 01:52:24

    40.08 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2020-01) modifiant le Règlement intérieur sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (2011-

  • 01:52:42

    40.09 Règlement - Adoption du second projet Adoption du second projet du Règlement (01-277-86) modifiant le règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin d'autoriser l'usage parc ou place dans certaines zones.

  • 01:53:05

    40.10 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le réaménagement de la cour de l'école Saint-Pierre-Claver située au 2110, boulevard Saint-Joseph Est.

  • 01:53:31

    40.11 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement de la microbrasserie Dieu du Ciel !, située au 29, avenue Laurier Ouest, dans le local adjacent au 21, avenue Laurier Oues

  • 01:53:55

    40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modi

  • 01:54:22

    40.13 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification

  • 01:54:48

    40.14 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de mod

  • 01:55:24

    40.15 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption d'une résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07) afin d'autoriser la construction d'un escalier de secours dans la marge latérale du bâtiment situé au 3445, rue Jeanne-Mance.

  • 01:55:44

    40.16 Urbanisme - Dérogation mineure Adoption d'une résolution en vertu du Règlement sur les dérogations mineures (2002-07) afin d'autoriser l'aménagement d'un passage sur une dépendance située au 1851, rue Marie-Anne Est.

  • 01:56:08

    40.17 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un bâtiment résidentiel de 3 étages avec mezzanine, et de 5 logements, situé au 4420, rue D'Iberville.

  • 01:56:29

    40.19 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction de 3 bâtiments résidentiels de 3 étages et de 4, 5 et 8 logements, situés aux 4443 à 4479, rue Drolet.

  • 01:56:54

    60.01 Information Autorisation du dŽp™t de la candidature du projet de la place des Fleurs-de-Macadam au Prix des collectivitŽs durables 2020, ˆ la Fédération canadienne des municipalitŽs.

  • 01:57:15

    61.01 Dépôt Dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter pour le Règlement (01-277-85-1) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de simplifier et d'harmoniser les usages autorisés et les normes relatives à l'occupation des immeubles sur les principales artères et certaines rues local

  • 01:58:45

    61.02 Dép™t Dép™t des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues les 19 décembre 2019, les 14 et 28 janvier et le 4 février 2020.

  • 01:58:56

    70.01 Levée de la séance

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Catégories: Démocratie
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