Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 8 septembre 2020

Ordre du jour
  • 00:00:00

    70.01 Levée de la séance

  • 00:43:19

    10.02 Ordre du jour - Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 8 septembre 2020.

  • 00:43:35

    10.03 Procès-verbal - Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 6 et 17 juillet, et les 7 et 27 août 2020.

  • 00:43:55

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 02:23:11

    10.05 Questions - Période de questions des membres du conseil

  • 02:23:20

    20.01 Appel d'offres public - Octroi d'un contrat à la firme Veolia ES Canada Services Industriels inc. pour le nettoyage de puisards, de paniers récupérateurs et de chambres de vannes, incluant le transport et la disposition des résidus, au prix de la soumission, conformément aux documents de l'appel d'offres public 20-18292, et autorisation d'une dépense maximale à cette fin de 396 862,66 $, taxes incluses, pour une durée de 3 ans (4 soumissionnaires).

  • 02:23:57

    20.02 Subvention - Contribution financière - Autorisation de l'acceptation d'une subvention de 409 500 $ du Ministère des affaires municipales et de l'habitation, dans le cadre du programme de soutien aux municipalités dans la mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source, pour la réalisation de la place des Fleurs-de-Macadam.

  • 02:24:27

    20.03 Immeuble - Acquisition - Approbation d'un projet d'acte par lequel 9319-5139 Québec inc. cède à la Ville de Montréal deux terrains vacants connus et désignés comme étant formés des lots 5 832 052 et 5 832 053 du cadastre du Québec, situés du côté nord de la rue Maguire, et du côté ouest de l'avenue Henri-Julien, dans l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, sans contrepartie financière, à des fins de parc, et versement desdits lots 5 832 052 et 5 832 053 du cadastre du Québec au registre du domaine public comme parc.

  • 02:25:17

    20.04 Subvention - Contribution financière - Autorisation des contributions financières au montant de 12 500 $ versées dans le cadre du Fonds d'urgence COVID-19 du Plateau-Mont-Royal, et autorisation au directeur d'arrondissement à signer les conventions afférentes à ces contributions.

  • 02:25:40

    20.05 Subvention - Contribution financière - Octroi de contributions financières totalisant la somme de 5 746,04 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 02:26:00

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier - Acceptation en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4) de l'offre de service de la ville centre, et octroi d'un mandat à la Direction du Service de la culture pour conclure une entente forfaitaire pour la gestion des redevances avec l'organisme ENTANDEM, mandataire de la SOCAN et de RÉ:SONNE, pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2023.

  • 02:26:30

    30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier - Offre au conseil de la ville en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), de prendre en charge la conception, la réalisation et le financement des travaux pour la réfection mineure de trottoirs, tel que prévues dans l'appel d'offres DDTET54-20-14 pour les rues du réseau artériel stipulées en pièce du présent sommaire décisionnel.

  • 02:27:17

    30.03 Budget - Autorisation de dépense - Autorisation d'une dépense de 5 581,48 $ pour le versement du lot 1 866 561 dans le domaine public de la Ville, et ce, à des fins de parc.

  • 02:27:43

    30.04 Administration - Occupation du domaine public - Cession pour fins d'établissement, de maintien et d'amélioration de parcs, de terrains de jeux et de préservation d'espaces naturels sur le territoire de la Ville de Montréal (lot 1203529 du plan cadastral parcellaire du cadastre du Québec), pour le terrain situé sur le côté est de la rue Drolet, au sud de l'avenue du Mont-Royal Est.

  • 02:28:12

    30.05 Reddition de comptes - État de l'évolution budgétaire de l'arrondissement au 30 juin 2020.

  • 02:30:37

    30.06 Administration - Ratification / Décisions déléguées - Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour les périodes du 1er au 30 juin, et du 1er au 31 juillet 2020.

  • 02:30:55

    40.01 Ordonnance - Domaine public - Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 02:31:09

    40.02 Ordonnance – Circulation / Stationnement -Ordonnance établissant l'aménagement d'une chaussée désignée sur la rue Saint-André, entreles rues Sherbrooke et Cherrier.

  • 02:31:28

    40.03 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement (2020-06) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01- 277), le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005- 18), le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2) et le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2020 (2019-14), afin de préserver les valeurs patrimoniales des enseignes d'intérêt.

  • 02:32:01

    40.04 Règlement - Adoption du second projet - Adoption, avec modifications, du second projet du Règlement (01-277-87) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin d'encadrer l'usage des bâtiments résidentiels.

  • 02:32:21

    40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003- 08), afin d'autoriser l'aménagement d'un établissement de jeux récréatifs au deuxième étage du bâtiment située au 4560B, boulevard Saint-Laurent.

  • 02:32:47

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la démolition d'un bâtiment industriel d'un étage situé au 5480, avenue Henri-Julien, afin de permettre la construction d'un immeuble de 4 étages comprenant 99 logements, ainsi que 37 unités de stationnement pour automobile et 140 unités de stationnement pour vélo au sous-sol.

  • 02:33:23

    40.07 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'ajout de deux étages au bâtiment existant situé au 4535, avenue Papineau.

  • 02:34:53

    61.01 Dépôt - Dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter à l'égard du projet particulier concernant l'immeuble situé au 29, avenue Laurier Ouest.

  • 02:35:06

    61.02 Dépôt - Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues le 26 mai, les 02, 09, 16, et 30 juin, et les 14 et 28 juillet 2020.

  • 02:35:20

    70.01 Levée de la séance

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 00:00:00

  • 82
  • 0
  • 0
Partager
  • WEBTV.COOP
  • 2882 médias
  • envoyé 9 septembre 2020

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 1er juin 2020. Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement Consultez les prochaines dates du conseil Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux,  ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page.

Catégories:
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.