Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 2 novembre 2020

Ordre du jour
  • 00:00:01

    10.01 Ouverture - Ouverture de la séance.

  • 00:28:34

    10.02 Ordre du jour - Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 2 novembre 2020.

  • 00:29:09

    10.03 Procès-verbal - Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 octobre 2020.

  • 00:29:27

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 02:02:53

    10.05 Questions - Période de questions des membres du conseil

  • 02:03:00

    20.01 Subvention - Soutien financier avec convention - Approbation du report, à l'automne 2021, des deux événements du Programme de soutien aux actions culturelles, initialement maintenus pour une réalisation à l'automne 2020, à la suite de l'évolution de la pandémie de COVID-19, et approbation des addendas aux conventions initiales à cet effet.

  • 02:03:26

    20.02 Contrat de services professionnels - Octroi d'un contrat de services professionnels à la firme LEMAY CO inc. au montant de 343 645,33 $, taxes incluses, pour la réalisation des plans et devis ainsi que la surveillance de chantier en vue de la réalisation de l'aménagement du parc des Compagnons-de-Saint-Laurent conformément à l'entente-cadre 18-17150, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 378 009,86 $, incluant les contingences de 34 364,53 $, taxes incluses.

  • 02:04:07

    20.03 Contrat de services professionnels - Octroi d'un contrat de services professionnels au montant de 263 380,86 $, taxes incluses, à SNC-Lavalin GEM Québec inc., pour la caractérisation environnementale des sols et des biogaz, l'étude géotechnique et la demande d'autorisation gouvernementale dans le cadre du projet de rénovation du pavillon des baigneurs, et de la piscine extérieure et la décontamination du jardin communautaire du parc Baldwin, conformément à l'entente-cadre (1370780) du Service de l'environnement, et autorisation d'une dépense de 26 338,09 $ pour les contingences et 40 000 $ pour les incidences, ainsi que l'autorisation d'une dépense totale à cette fin de 329 718,95 $, taxes incluses.

  • 02:05:05

    30.01 Recours judiciaires et règlement de litiges - Approbation du projet de transaction entre l'arrondissement et le propriétaire Luc Lachapelle dans le dossier (# 500-17- 103632-181) concernant l'usage du lot 2 340 042 (3460, rue Saint-Urbain), et mandat au Service des affaires juridiques de signer ladite transaction accompagnée d'un règlement hors cour.

  • 02:05:29

    30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées - Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 septembre 2020.

  • 02:05:43

    40.01 Ordonnance - Circulation / Stationnement - Ordonnance déterminant la fermeture à la circulation sur deux tronçons de la rue Gilford, soit entre les rues Saint- Denis et Rivard, ainsi qu'entre les rues Rivard et Gilford.

  • 02:06:01

    40.02 Ordonnance – Circulation / Stationnement - Ordonnance déterminant la fermeture permanente à la circulation véhiculaire de la rue Roy Est, entre la rue De Bullion et l'avenue Coloniale.

  • 02:06:19

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement - Ordonnance interdisant le virage à gauche à plusieurs intersections de la rue Saint-Denis, entre la rue Roy et l'avenue du Carmel.

  • 02:06:37

    40.04 Ordonnance - Circulation / Stationnement - Ordonnance établissant le virage à droite obligatoire en tout temps depuis l'approche nord de l'intersection de l'avenue De Lorimier et de la rue Rachel.

  • 02:06:55

    40.05 Ordonnance - Circulation / Stationnement - Ordonnance établissant le retrait des panneaux d'arrêt obligatoire sur la rue Clark, aux intersections avec la rue Bagg et la rue Saint-Cuthbert.

  • 02:07:12

    40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement - Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement (2020-07) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) et le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), afin d'apporter des précisions relatives à l'apparence des bâtiment

  • 02:08:21

    40.07 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement sur la taxe relative aux services - Exercice financier 2021 (2020-09).

  • 02:08:33

    40.08 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement autorisant un emprunt de 6 390 000 $ pour la réalisation des travaux de réaménagement des infrastructures (2020-10).

  • 02:08:52

    40.09 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement autorisant un emprunt de 3 000 000 $ pour la réalisation du programme de protection des immeubles (2020-11).

  • 02:09:07

    40.10 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement (01-277-87) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal (01-277), afin d'encadrer l'usage des bâtiments résidentiels (Résiduel).

  • 02:09:23

    40.11 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement (01-277-87-1) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal (01-277), afin d'encadrer l'usage des bâtiments résidentiels (Zone 0138).

  • 02:09:40

    40.12 Règlement - Adoption - Adoption du Règlement (01-277-87-2) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau- Mont-Royal (01-277), afin d'encadrer l'usage des bâtiments résidentiels (Zone 0264).

  • 02:09:58

    40.13 Règlement - Adoption du second projet - Adoption du second projet du Règlement (2020-08) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) et le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M. c. C-3.2), afin d'encadrer l'exploitation d'une résidence de tourisme.

  • 02:10:22

    40.14 Règlement - Adoption du second projet - Adoption du second projet du Règlement (01-277-88) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de mieux encadrer l'implantation, la construction et l'agrandissement des bâtiments principaux et de préciser des dispositions relatives à certains usages et constructions accessoires.

  • 02:10:48

    40.15 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction d'un bâtiment mixte de 4 étages avec mezzanine sur le lot situé au 3760, rue Saint-Denis.

  • 02:12:01

    40.16 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'ajout de deux étages au bâtiment existant situé au 4535, avenue Papineau.

  • 02:12:23

    40.17 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale - Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005- 18), pour le projet de construction d'un immeuble de trois étages, comprenant 3 logements avec sous-sol, mezzanine et terrasse au toit, situé sur l'avenue De Lorimier (lot 1 192 125).

  • 02:13:15

    51.01 Nomination / Désignation - Approbation de 2 renouvellements de mandat et de la nomination d'un nouveau membre au comité consultatif d'urbanisme du Plateau-Mont-Royal.

  • 02:13:44

    60.01 Dépôt - Dépôt par le secrétaire d'arrondissement du procès-verbal de correction à l'égard du Règlement 01-277-86.

  • 02:13:58

    61.01 Dépôt - Dépôt des comptes rendus des réunions du comité consultatif d'urbanisme tenues le 25 août, les 8 et 22 septembre et le 6 octobre 2020.

  • 02:14:09

    70.01 Levée de la séance

  • 49
  • 0
  • 0
Partager

Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement. Consultez les prochaines dates du conseil Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux, ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page.
 
Pour poser une question à un élu, envoyez votre question à l’aide du formulaire en ligne, disponible une semaine avant chaque séance. Vos questions doivent être reçues avant 18 h, le jour de la séance (les dépôts de documents sont permis). Ces questions seront transmises au maire, qui y répondra après la période de questions.  
Pour plus d'informations sur les conseils de votre arrondissement. Visiter le portail de l'arrondissement. https://montreal.ca/le-plateau-mont-royal

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.