Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 9 août 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:00:03

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 9 août 2021

  • 0:00:04

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 7 juin 2021, à 19 h, et le 30 juin 2021, à 16 h 30

  • 0:22:20

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:58:50

    10.05 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:58:51

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:09:20

    10.07 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure visant à autoriser un revêtement en polyéthylène double pour un projet de serre urbaine dans le jardin des Orioles, situé dans le parc Angrignon, au 3400, boulevard des Trinitaires (dossier en 40.01)

  • 1:09:30

    10.08 Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser le retrait d'un logement, pour l'immeuble portant les numéros civiques 549-551, rue Sainte-Madeleine (dossier en 40.25)

  • 1:09:50

    10.09 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les dérogations mineures (RCA10 22015) pour permettre de déroger à la norme de stationnement minimum et modifier les conditions d'approbation d'une demande de dérogation mineure (dossier 1218677004)

  • 1:10:50

    10.10 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet commercial, situé au à1301, rue De Montmorency (lot 5 531 113 du cadastre du Québec) (dossier 1214334005)

  • 1:11:00

    10.11 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet résidentiel situé au 1957, rue Hunter (lots 1 573 213, 1 573 214, 1 573 592 et 1 574 029 du cadastre du Québec) (dossier 1204334012)

  • 1:11:10

    10.12 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant les usages « activité communautaire » et « bureau » pour le bâtiment situé au 2685-2687, rue Allard (dossier 1218678009)

  • 1:11:20

    10.13 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant le retrait de deux logements pour le bâtiment situé au numéro civique 165-169, rue Butternut (dossier 1218678014)

  • 1:11:40

    10.14 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:13:50

    20.01 Octroyer une contribution financière non récurrente au montant de 3 127 $, à Prévention Sud-Ouest pour la réalisation du plan d'action du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine (Tandem) / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1206481005)

  • 1:14:20

    20.02 Octroyer une contribution financière au montant de 100 000$ à PME MTL Grand Sud-Ouest pour la continuité du Programme de soutien à la diversité commerciale pour 2021-2022 / Approuver un projet de convention à cette fin / Nommer Rachad Lawani, commissaire au développement économique, à titre de représentant de l'Arrondissement au Comité de sélection des projets (dossier 1218062003)

  • 1:14:50

    20.03 Octroyer une contribution financière de 37 417 $ à L'Association des commerçants de Pointe-Saint- Charles / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1218062004)

  • 1:15:00

    20.04 Approuver la modification de la convention conclue avec l'organisme Longue vue sur le court afin de reporter la date des versements de l'année 2021, suite au report de l'édition 2021 du festival Longue vue sur le court (dossier 1196908003)

  • 1:15:10

    20.05 Approuver les modifications à la convention conclue avec la Maison des jeunes La Galerie inc., afin d'ajuster le projet original, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2018-2023) (dossier 1205111017)

  • 1:15:50

    20.06 Autoriser une affectation de surplus de 15 000 $ pour l'organisation et la tenue de fêtes de quartier / Approuver les projets de convention de contribution financière à cet effet (dossier 1215111007)

  • 1:16:00

    20.07 Approuver un projet d'acte par lequel la Société immobilière du Canada CLC Limitée cède à la Ville de Montréal deux parcelles de terrain, désignées par les lots 4 727 865 et 4 727 867 du cadastre du Québec, situées près de la rue des Bassins et ayant une superficie totale de 312,6 m², le tout sans contrepartie monétaire re, et ce, à des fins de parc local. Mandat 20-0033-T (dossier 1217029004)

  • 1:16:20

    20.08 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 7 900 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1219036007)

  • 1:17:10

    30.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mai 2021

  • 1:17:20

    30.02 Prolonger la durée de la convention relative à la demande de subvention du « Programme de soutien aux municipalités dans la mise en place d'infrastructures de gestion durable des eaux de pluie à la source pour le projet ruelle bleue-verte » jusqu'au 17 septembre 2022 (dossier 1187823004)

  • 1:17:30

    30.03 Autoriser le dépôt d'une demande de financement de 750 000 $ au Fonds Canadien de revitalisation des communautés - Volet Québec pour le futur Carrefour communautaire St-Paul - Émard et désigner la directrice de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, à titre de mandataire et de signataire, pour et au nom de l'arrondissement du Sud-Ouest, à l'égard de tout engagement relatif à ce fonds (dossier 1218980003)

  • 1:17:50

    30.04 Autoriser une affectation de surplus totalisant 110 000 $ à la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social pour la réalisation du projet d'offre hivernale au parc Ignace-Bourget hiver 2021-2022 (dossier 1214399002)

  • 1:18:20

    30.05 Prendre acte du dépôt de la projection des résultats de l'exercice financier 2021 pour l'arrondissement du Sud-Ouest en date du 30 juin 2021 et de l'état des revenus et des dépenses réels au 30 juin 2021 comparé avec celui du 30 juin 2020 (dossier 1218400002)

  • 1:18:50

    40.01 Accorder une dérogation mineure afin d'autoriser un revêtement en polyéthylène double pour un projet pilote de serre urbaine dans le jardin des Orioles, situé dans le parc Angrignon, au 3400, boulevard des Trinitaires (dossier 1218678015)

  • 1:19:20

    40.02 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) afin d'abolir les frais de retard pour les abonnés des Bibliothèques de Montréal à compter du 6 octobre 2021 / Autoriser l'amnistie des frais de retard des abonnés aux Bibliothèques de Montréal en date du 6 octobre 2021 (dossier 1211991002)

  • 1:20:10

    40.03 Donner un avis de motion et adopter un projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) relativement au secteur Griffintown - Place William-Dow (dossier 1214334010)

  • 1:20:40

    40.04 Donner un avis de motion et adopter un projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), le Règlement sur les certificats d'autorisation de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA11 22007), le Règlement régissant la démolition d'immeubles de l'arrondissement (RCA07 22014), le Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013), le Règlement sur l'art mural (RCA11 22011), le Règlement de lotissement de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA14 22014) relativement à l'apparence d'un bâtiment (dossier 1218678011)

  • 1:21:40

    40.05 Adopter le Règlement sur les sociétés de développement commercial constituées en vertu de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1218062001)

  • 1:22:10

    40.06 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) (dossier 1217499004)

  • 1:22:30

    40.07 Adopter le Règlement sur les dérogations mineures (RCA10 22015) pour permettre de déroger à la norme de stationnement minimum et modifier les conditions d'approbation d'une demande de dérogation mineure (dossier 1218677004)

  • 1:23:00

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la construction d'un projet commercial situé au 1101, rue Ottawa (lot 1 853 744 du cadastre du Québec) (dossier 1214334011)

  • 1:23:20

    40.09 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la division et la reconfiguration des logements situés aux 1685 et 1691, avenue de l'Église (dossier 1218677010)

  • 1:23:40

    40.10 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant la construction d'un projet mixte, résidentiel et commercial situé au 287-289 et 311, rue Eleanor (lots 1 853 440 et 1 852 845 du cadastre du Québec) (dossier 1214334006)

  • 1:24:20

    40.11 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction d'un projet commercial situé au 1301, rue De Montmorency (lot 5 531 113 du cadastre du Québec) (dossier 1214334005)

  • 1:24:50

    40.12 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction d'un projet résidentiel situé au 1957, rue Hunter (lots 1 573 213, 1 573 214, 1 573 592 et 1 574 029 du cadastre du Québec) (dossier 1204334012)

  • 1:25:00

    40.13 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant les usages « activité communautaire » et « bureau » pour le bâtiment situé au 2685-2687, rue Allard (dossier 1218678009)

  • 1:25:20

    40.14 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant le retrait de deux logements pour le bâtiment situé au numéro civique 165-169, rue Butternut (dossier 1218678014)

  • 1:26:00

    40.15 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant la division d'un logement situé au numéro civique 5638, rue Angers (dossier 1218678007)

  • 1:26:10

    40.16 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution distincte autorisant la construction d'un projet résidentiel situé au 300-312, rue Young (lots 1 853 449, 1 853 451 et 1 853 445 du cadastre du Québec) (dossier 1204334009)

  • 1:26:30

    40.17 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution résiduelle visant à autoriser la construction et l'occupation d'un immeuble mixte situé au 2308-2350, rue Saint-Patrick ( lots 1 381 086, 1 381 093, 1 381 094, 1 381 099 et 1 381 101 du cadastre du Québec) / Retirer la résolution distincte CA21 220070 (dossier 1196347014)

  • 1:27:10

    40.18 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution résiduelle visant à autoriser la construction et l'occupation d'un immeuble mixte situé au 2560, rue Saint-Patrick (lot 1 381 080 du cadastre du Québec) (dossier 1204334005)

  • 1:30:10

    40.19 Édicter des ordonnances nécessaires dans le cadre d'événements publics (dossier 1216748006)

  • 1:30:30

    40.20 Approuver les plans PIIA – Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 472, rue de la Congrégation (dossier 1214824024)

  • 1:30:40

    40.21 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2523, rue de Châteauguay (dossier 1214824021)

  • 1:30:50

    40.22 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 1900, rue Le Ber (dossier 1214824022)

  • 1:30:55

    40.23 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour les immeubles portant les numéros 0930, 0936 et 0944, rue Charlevoix (dossier 1218504015)

  • 1:31:10

    40.24 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 170, rue Peel (dossier 1214824027)

  • 1:33:40

    40.25 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), le retrait d'un logement pour l'immeuble portant les numéros civiques 549-551, rue Sainte-Madeleine (dossier 1218678013

  • 1:34:10

    40.26 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur le respect, le c ivisme et la propreté (RCA11 22005) et le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) pour une transition écologique - phase 2 (dossier 1214334009)

  • 1:35:00

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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