Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 7 juin 2021

Ordre du jour
  • 0:00:01

    10.01 Ouverture

  • 0:04:01

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 7 juin 2021

  • 0:04:40

    10.03 Déclaration / Proclamation CA Direction des services administratifs Rapport du maire sur les faits saillants des résultats financiers de l'exercice 2020 de l'arrondissement

  • 0:21:10

    10.04 Procès-verbal CA Direction des services administratifs Approuver les procès verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 10 mai 2021, à 19 h, et le 14 mai 2021, à 8 h

  • 0:21:40

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs Période de commentaires des élus

  • 0:50:10

    10.06 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:50:20

    10.07 Questions CA Direction des services administratifs Période de questions et commentaires du public

  • 2:00:10

    10.08 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 2:01:30

    10.09 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la division d'un logement situé au numéro civique 5638, rue Angers (dossier 1218678007)

  • 00:00:00

    20 – Affaires contractuelles

  • 2:02:00

    20.01 Contrat de construction CE Bureau du directeur d'arrondissement - 1215973003 Accorder un contrat à Réhabilitation Du O inc. pour la réalisation des travaux de réfection et de construction des trottoirs, chaussées, saillies, implantation de mesures d'apaisement à la circulation et remplacement des entrées de services en plomb, dans le cadre du programme de réfection routière (PRR) pour l'année 2021, au montant de 2 535 000,00 $, taxes incluses / Autoriser une dépense totale de 3 018 373,21 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences / Autoriser un budget additionnel de revenus et dépenses de 62 603,89 $, taxes incluses qui sera assumé par la Ville et remboursé au complet par les propriétaires pour qui la Ville a dû procéder, dans le cadre de ses travaux, au remplacement des sections privées de leur branchement d'eau en plomb - Appel d'offres public 212112 - 4 soumissionnaires (dossier 1215973003)

  • 2:02:25

    20.02 Contrat de construction CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1216681003 Accorder un contrat à Construction Morival Ltée pour des travaux de réhabilitation environnementale et d'électricité au parc D'Argenson, au montant de 1 140 738 ,86 $ / Autoriser une dépense totale de 1 329 095,94 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212103 – 7 soumissionnaires (dossier 1216681003)

  • 2:02:40

    20.03 Contrat de construction CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1217972003 Accorder un contrat à Les Entreprises Ventec inc. pour des travaux de réfection électrique et d'aménagement au parc Herb-Trawick, au montant de 348 957,87 $ / Autoriser une dépense totale de 452 810,66 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212040 - 1 soumissionnaire (dossier 1217972003)

  • 2:03:00

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1215111004 Octroyer un soutien financier totalisant la somme de 120 320 $ aux quatre tables de quartier oeuvrant au sein de l'arrondissement, pour une durée d'un an, conformément au cadre de référence de l'Initiative montréalaise de soutien au développement social local / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1215111004)

  • 2:03:20

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1218873003 Octroyer une contribution financière de 15 000 $ à l'organisme Danse Imédia O.S.B.L. dans le cadre du Plan d'action 2018-2021 / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1218873003)

  • 2:30:30

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1216748004 Octroyer une contribution financière de 15 000 $ à l'organisme Village de Noël de Montréal, dans le cadre du projet

  • 2:04:00

    20.07 Immeuble - Acquisition CA Direction des services administratifs – 1215840002 Approuver un projet d'acte par lequel la Ville acquiert de Caisse Desjardins du Sud Ouest de Montréal, aux fins d'un projet de carrefour communautaire, un immeuble avec un bâtiment dessus érigé portant les numéros civiques 5597-5599, rue Laurendeau, pour la somme de 1 245 000 $, plus les taxes applicables / Approuver le projet de bail par lequel la Ville loue à Caisse Desjardins du Sud-Ouest de Montréal, pour une période de 3 ans, à compter de la signature de l'acte de vente précité, un local d'une superficie approximative de 320 pieds carrés, situé au rez-de chaussée de l'Immeuble, à des fins de centre de services automatisés, moyennant un loyer total de 61 208,00 $, plus les taxes applicables. N/Réf. : 31H05-005-6866 06 (dossier 121584002)

  • 2:05:15

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Bureau des élus du Sud-Ouest - 1219036005 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 10 885,90 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1219036005)

  • 00:00:00

    30 – Administration et finances

  • 2:05:40

    30.01 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs - 1217279009 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 avril 2021 (dossier 1217279009)

  • 2:06:05

    30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs – 1219108002 Approuver la répartition du surplus de gestion 2020 de l'arrondissement du Sud Ouest établi à 5 162 700 $, conformément à la politique d'attribution, d'utilisation et de renflouement des surplus de gestion dégagés de l'exercice financier 2020 de la Ville de Montréal (dossier 1219108002)

  • 2:06:30

    30.03 Budget - Autorisation de dépense CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1218873001 Octroyer un montant de 10 000 $ pour l'édition 2021 du programme Plein Art et du programme de Collection d'oeuvres du Sud-Ouest en lien avec le plan d'action 2018-2021 (dossier 1218873001)

  • 2:06:35

    30.04 Budget - Autorisation de dépense CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1217440001 Autoriser une affectation de surplus maximale de 18 401 $ à l'organisme Académie de tennis du Sud-Ouest de Montréal pour l'offre de service sur les terrains de tennis de l'arrondissement jusqu'au 31 décembre 2021 / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1217440001)

  • 2:07:00

    30.05 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Bureau du directeur d'arrondissement - 1215973004 Offrir au conseil municipal, conformément au deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), de prendre en charge la réalisation de travaux de remplacement des entrées de service en plomb sur les terrains privés en vertu du Règlement 20-030, dans le cadre du Programme de réfection routière (dossier 1215973004)

  • 2:07:10

    40 – Réglementation 40.01

  • 2:07:20

    40.01 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218062001 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt du projet de Règlement sur les sociétés de développement commercial constituées en vertu de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1218062001)

  • 2:08:00

    40.02 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1217499004 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) (dossier 1217499004)

  • 2:08:20

    40.03 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218677004 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt du projet de Règlement sur les dérogations mineures (RCA10 22015) pour permettre de déroger à la norme de stationnement minimum et modifier les conditions d'approbation d'une demande de dérogation mineure (dossier 1218677004)

  • 2:08:50

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218678009 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant les usages « activité communautaire » et « bureau » pour le bâtiment situé au 2685-2687, rue Allard (dossier 1218678009)

  • 2:09:20

    40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218678007 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la division d'un logement situé au numéro civique 5638, rue Angers (dossier 1218678007)

  • 2:09:40

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1214334004 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution modifiant les résolutions CA12 220308 et CA15 220178 autorisant la construction d'un projet résidentiel sur le site délimité par les rues Ottawa, de la Montagne, William et Eleanor, ainsi que sur les lots adjacents 1 853 433 et 1 853 438, afin de permettre un local commercial d'une superficie plus grande pour l'usage « article de sport et de loisirs » au 291, rue de la Montagne (dossier 1214334004)

  • 2:10:00

    40.07 Ordonnance - Autre sujet CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1216748003 Édicter des ordonnances nécessaires dans/ le cadre d'événements publics (dossier 1216748003)

  • 2:10:30

    40.08 Ordonnance - Autre sujet CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1217365005 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 64 du Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013), afin d'accorder une réduction partielle des tarifs pour la délivrance, jusqu'au 30 juin 2022, d'une vignette de stationnement sur rue réservé aux résidents pour les adresses 703 à 719, rue Chatham (dossier 1217365005)

  • 2:10:45

    40.09 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1217683002 Édicter une ordonnance, en vertu du paragraphe 8° de l'article 3 du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., chapitre C-4.1) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, décrétant la fermeture à la circulation véhiculaire de la rue Island, au nord de la rue Saint-Patrick (dossier 1217683002)

  • 2:11:00

    40.10 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1219013001 Édicter une ordonnance, en vertu des paragraphes 1° et 8° de l'article 3 du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., chapitre C-4.1) à l'égard de l'arrondissement du Sud Ouest, décrétant la fermeture à la circulation de la rue Charles Biddle, entre la rue Daisy-Peterson-Sweeney et l'avenue Atwater, la fermeture à la circulation de l'avenue Atwater, entre la rue Saint-Ambroise et la rue Charles Biddle et la mise à double sens de la rue Daisy-Peterson-Sweeney, entre les rues Charles-Biddle et Rufus-Rockhead, pour la période du 15 juin au 30 septembre 2021 (dossier 1219013001)

  • 2:11:30

    40.11 Règlement - Circulation / Stationnement CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1217365006 Retirer un espace de stationnement tarifé sur le boulevard Monk, entre les rues Denonville et De Villiers (dossier 1217365006)

  • 2:12:00

    40.12 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1194824032 Approuver les nouveaux plans PIIA - Projet de transformation du bâtiment situé au 1958, rue du Centre (dossier 1194824032)

  • 2:12:05

    40.13 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1214824016 Approuver les plans PIIA Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 3726, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1214824016)

  • 2:12:10

    40.14 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1208504020 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 150, rue Bourget (dossier 1208504020)

  • 2:12:15

    40.15 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218504013 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 4768, avenue Palm (dossier 1218504013)

  • 2:12:20

    40.16 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1214824018 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 5663, rue Eadie (dossier 1214824018)

  • 2:13:00

    40.17 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1218504014 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2382, rue Mullins (dossier 1218504014)

  • 2:13:10

    40.18 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction de l'aménagement urbain et du patrimoine - 1214824020 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 128, rue Murray - Ilot 8 (dossier 1214824020)

  • 2:13:20

    60 – Information

  • 2:13:30

    60.01 Dépôt CA Direction des services administratifs - 1217279011 Déposer le procès-verbal de correction signé par le secrétaire d'arrondissement concernant les résolutions CA20 220345 et CA21 220152 (dossier 1217279011)

  • 2:13:50

    60.02 Dépôt CA Direction des services administratifs - 1218400001 Déposer le rapport du maire des faits saillants des résultats financiers de l'exercice 2020 de l'arrondissement Sud-Ouest (dossier 1218400001)

  • 2:14:25

    70 – Autres sujets

  • 2:14:40

    70.01 Questions CA Direction des services administratifs Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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