Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 15 février 2022

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:03:30

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 15 février 2022

  • 0:03:50

    10.03 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 17 janvier 2022, à 19 h

  • 0:04:20

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:28:00

    10.05 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:29:00

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:02:20

    10.07 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure relative à l'immeuble situé aux 1860-1878, rue Le Ber (dossier en 40.01)

  • 1:06:20

    10.08 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) et le Règlement régissant la démolition d'immeubles de l'arrondissement (RCA07 22014) relativement à l'apparence d'un bâtiment (dossier 1218678018)

  • 1:07:00

    10.10 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant le retrait d'un logement pour le bâtiment sis au 2277-2279, rue Jacques-Hertel (dossier 1218678024)

  • 1:07:10

    10.11 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet mixte résidentiel et commercial situé au 2720-2740, rue Saint-Patrick (lots 1 728 956, 1 728 957, 1 380 756, 1 728 958 et 1 380 757 du cadastre du Québec) (dossier 1214334013)

  • 1:07:30

    10.12 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:08:20

    10.13 Motion relative aux Journées de la persévérance scolaire, du 14 au 18 février 2022

  • 1:10:00

    10.14 Motion en appui à la déclaration adoptée par le conseil municipal visant à reconnaître l'importance du loisir public

  • 1:12:10

    20.01 Accorder un contrat de services professionnels à Patriarche architecture inc. pour des services professionnels en architecture et ingénierie pour le réaménagement du carrefour communautaire Ville-Émard au 5595-5597, rue Laurendeau, au montant de 402 195,15 $ taxes incluses / Autoriser une dépense totale de 492 415,18 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212202 - 2 soumissionnaires / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1228108002)

  • 1:12:40

    20.02 Conclure une entente-cadre de services professionnels avec Induktion Groupe Conseil inc., d'une durée de deux ans, pour des services de préparation des plans et devis et la surveillance des travaux électriques de divers projets à l'arrondissement Le Sud-Ouest / Montant estimé de l'entente : 231 789,60 $ taxes incluses (contrat 220 752 $ + contingences 11 037,60 $) - Appel d'offres public 212203 - 2 soumissionnaires (dossier 1229382002) 2022 / Approuver le projet de convention à cet effet (dossier 1216008007)

  • 1:13:00

    20.03 Accorder un contrat à 9129-2201 Québec inc. pour des travaux de reconstruction de conduites d'aqueduc, d'électricité et de nivellement dans le parc Ignace-Bourget, au montant de 441 802,94 $, comprenant les taxes / Autoriser une dépense totale de 528 073,38 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212157 - 9 soumissionnaires (dossier 1228324001)

  • 1:13:20

    20.04 Autoriser une dépense additionnelle de 41 161,05 $, taxes incluses, pour l'amélioration de la conception et la surveillance des travaux de prolongement d'aqueduc et d'électricité dans le parc Ignace-Bourget, dans le cadre du contrat accordé à Axor Experts-Conseils, majorant ainsi le montant total du contrat de 202 444,53 $ à 243 605,58$, taxes incluses (dossier 1196608004)

  • 1:13:40

    20.05 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 81 320 $, pour l'année 2022, à 7 organismes, en faveur des enfants et des familles vulnérables / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1215111009)

  • 1:14:20

    30.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 décembre 2021 (dossier 1227279001)

  • 1:15:00

    30.02 Accepter, conformément au premier alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, chapitre C-11.4), l'offre de service du Service des grands parcs du Mont-Royal et des sports relative au Plan de la forêt urbaine (dossier 1227192002)

  • 1:15:20

    30.03 Offrir au conseil municipal, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), de prendre en charge la réalisation du projet de reconstruction de l'intersection Laurendeau/Holy-Cross sur le réseau artériel de l'arrondissement, dans le cadre du Programme de sécurisation aux abords des écoles 2022 (dossier 1225973002)

  • 1:15:40

    30.04 Autoriser le dépôt de la demande d'aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports ainsi que la confirmation de la contribution de l'arrondissement au montant de 208 767 $ et désigner le chef du bureau de projets, à titre de mandataire et de signataire, pour et au nom de l'arrondissement du Sud-Ouest, à l'égard de tout engagement relatif à ce fonds (dossier 1229382001)

  • 1:16:10

    30.05 Autoriser une dépense préalable totale de 8 984 256 $ au budget de fonctionnement relative à la fourniture de biens et de services d'utilité publiques, à des commandes ou services prévus dans les ententes cadres de la Ville ou à de la facturation interne selon les budgets prévus à cet effet, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 (dossier 1229364001)

  • 1:16:30

    30.06 Modifier les résolutions CA20 220291 et CA21 220340 et octroyer une contribution financière de 200 $ à Club des anciens combattants à l'âge d'or 3055 inc. (dossier 1229353002)

  • 1:17:10

    30.07 Octroyer une contribution financière non récurrente au montant de 500 $ à la Fondation Marcel-Beaudet (dossier 1229353003)

  • 1:17:40

    40.01 Accorder une dérogation mineure afin de déroger au modèle de fenêtres et à un équipement mécanique sur un mur concernant le bâtiment situé aux numéros 1860-1878, rue Le Ber (lot 6 022 449 du cadastre du Québec) (dossier 1218678023)

  • 1:18:10

    40.02 Donner un avis de motion et déposer le projet de Règlement autorisant l'occupation du domaine public aux fins de l'exploitation d'un site de jardinage et de l'installation d'une serre au parc Angrignon (dossier 1227279002)

  • 1:19:10

    40.03 Adopter un Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) et le Règlement régissant la démolition d'immeubles de l'arrondissement (RCA07 22014) relativement à l'apparence d'un bâtiment (dossier 1218678018)

  • 1:19:20

    40.04 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant une aire de stationnement en cour avant pour le lot 6 353 797 du cadastre du Québec, situé sur la rue Mazarin (dossier 1218678026)

  • 1:19:30

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la catégorie d'usage C.2 B à l'exclusion des usages « carburant », « débit de boissons alcoolisées », « hôtel », « salle de billard » et « restaurant » pour le bâtiment sis au 2805-2811 rue Allard (dossier 1218678019)

  • 1:19:50

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction d'un projet mixte résidentiel et commercial situé au 2720-2740, rue Saint-Patrick (lots 1 728 956, 1 728 957, 1 380 756, 1 728 958 et 1 380 757 du cadastre du Québec) (dossier 1214334013)

  • 1:20:20

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution distincte autorisant la construction d'un projet mixte, résidentiel et commercial situé au 287-289 et 311, rue Eleanor (lots 1 853 440 et 1 852 845 du cadastre du Québec) - Zone 0430 et zones contiguës 0457, 0547, 0548, 0576 et 0582 (dossier 1214334006)

  • 1:20:50

    40.08 Retirer la résolution CA19 220347 adoptée en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), pour l'immeuble situé au 2166, rue Saint-Patrick - Projet NUA (dossier 1186347024)

  • 1:21:10

    40.09 Demander au conseil d'agglomération d'adopter, en vertu du paragraphe 4 de l'article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c C-11.4) un Règlement autorisant la construction d'un bâtiment à des fins d'hébergement pour personnes ayant besoin d'aide sur le terrain situé sur le lot 1 852 773 du cadastre du Québec (dossier 1224334001)

  • 1:21:20

    40.10 Appuyer l'adoption du Règlement modifiant le Règlement relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils sur le territoire de l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce (RCA13 17208) portant le numéro RCA21 17352, conformément à la Politique de circulation des camions et des véhicules lourds sur le réseau routier municipal du ministère des Transports du Québec (dossier 1218679001)

  • 1:21:40

    40.11 Modification à la signalisation - Boulevard Monk, entre la rue Jolicoeur et rue Jacques-Hertel (dossier 1218505005)

  • 1:22:20

    40.12 Modification à la signalisation - Stationnement interdit excepté les véhicules électriques en recharge à divers endroits sur le territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest pour l'année 2021 (dossier 1218505004)

  • 1:22:50

    40.13 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 4213, rue Saint-Antoine (dossier 1218504025)

  • 1:23:00

    40.14 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 756, rue Desnoyers (dossier 1228504001)

  • 1:23:10

    40.15 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 46, rue du Square Sir-Georges-Étienne-Cartier (bâtiment C du projet 4700, rue Saint-Ambroise) (dossier 1228504002)

  • 1:23:20

    40.16 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 6026, rue Mazarin (dossier 1228504003)

  • 1:23:30

    40.17 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 4080, rue Saint-Jacques (dossier 1214824033)

  • 1:24:10

    40.18 Approuver les nouveaux plans PIIA - Projet de transformation de l'immeuble portant le numéro 850, rue des Seigneurs (dossier 1184824006)

  • 1:24:30

    40.19 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant le retrait d'un logement pour le bâtiment sis au 1740, rue Saint-Patrick (unités 908 et 909) (lots 5 673 158 et 5 673 159 du cadastre du Québec) (dossier 1218678025)

  • 1:24:40

    40.20 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant le retrait d'un logement pour le bâtiment sis au 2277-2279, rue Jacques-Hertel (dossier 1218678024)

  • 1:25:10

    60.01 Dépôt du bilan annuel 2021 relatif à l'application du Règlement sur l'utilisation des pesticides (04-041) à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1227192001)

  • 1:25:50

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • SudOuest
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  • envoyé 16 février 2022
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