Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 13 septembre 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:40:50

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 13 septembre 2021

  • 0:41:00

    10.03 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 9 août 2021, à 19 h juin 2021, à 19 h, et le 30 juin 2021, à 16 h 30

  • 0:41:30

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 1:21:20

    10.05 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 1:21:40

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:40:50

    10.07 Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser l'usage « articles de sport et de loisirs » de la catégorie C.4, pour l'immeuble situé au 2230, avenue de l'Église (dossier en 40.01)

  • 1:41:20

    10.08 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) relativement au secteur Griffintown - Place William-Dow (dossier 1214334010)

  • 1:41:30

    10.09 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur le respect, le civisme et la propreté (RCA11 22005) et le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) pour une transition écologique - phase 2 (dossier 1214334009) Règlement sur les dérogations mineures (RCA10 22015) pour permettre de déroger à la norme de stationnement minimum et modifier les conditions d'approbation d'une demande de dérogation mineure (dossier 1218677004)

  • 1:41:50

    10.10 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), le Règlement sur les certificats d'autorisation de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA11 22007), le Règlement régissant la démolition d'immeubles de l'arrondissement (RCA07 22014), le Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013), le Règlement sur l'art mural (RCA11 22011), le Règlement de lotissement de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA14 22014) relativement à l'apparence d'un bâtiment (dossier 1218678011)

  • 1:42:10

    10.11 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant les usages salle d'exposition, salle de réception et salle de réunion pour le bâtiment portant les numéros 870-872, rue du Couvent (dossier 1208678017)

  • 1:42:20

    10.12 Dépôt du rapport de consultation - Projet particulier autorisant la division et la reconfiguration des logements situés aux 1685 et 1691, avenue de l'Église (dossier 1218677010)

  • 1:42:40

    10.13 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet commercial situé au 1101, rue Ottawa (lot 1 853 744 du cadastre du Québec) (dossier 1214334011)

  • 1:42:50

    10.14 Dépôt du rapport de consultation écrite - Projet particulier autorisant la construction d'un projet mixte, résidentiel et commercial situé au 287-289 et 311, rue Eleanor (lots 1 853 440 et 1 852 845 du cadastre du Québec) (dossier 1214334006)

  • 1:43:00

    10.15 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:45:00

    10.16 Proclamation relative à la Semaine de sensibilisation à la sécurité ferroviaire du 20 au 26 septembre 2021

  • 1:46:10

    12.01 Adopter le Plan d'action local en transition écologique 2021-2025 du Sud-Ouest (dossier 1218532003)

  • 1:46:40

    20.01 Accorder un contrat à 2633-2312 Québec inc. pour les travaux d'aménagement de la ruelle bleue-verte de Pointe-Saint-Charles, au montant de 886 652,48 $, taxes incluses / Autoriser une dépense totale de 1 211 219,30 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212113 - 4 soumissionnaires (dossier 1218482002)

  • 1:47:00

    20.02 Accorder un contrat à 9203-8959 Québec inc, pour les travaux de remplacement des fenêtres du rez-de- chaussée au chalet Oscar-Peterson, au montant de 142 569 $, taxes incluses / Autoriser une dépense totale de 159 677,28 $, taxes incluses, comprenant les taxes et les contingences - Appel d'offres public 212129 - 4 soumissionnaires (dossier 1218108002)

  • 1:47:20

    20.03 Accorder un contrat de gré à gré à la Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux (canadienne), pour le service de contrôle animalier et pour le programme de capture, stérilisation, retour et maintien des chats errants (CSRM), pour un montant maximal de 250 022,96 $, taxes incluses, et ce, du 15 septembre 2021 au 14 septembre 2023 / Approuver la convention à cette fin (dossier 1216170001)

  • 1:47:50

    20.04 Exercer l'option de renouvellement d'une durée de 12 mois débutant le 1er janvier 2022 dans le cadre du contrat accordé à 9083-0126 Québec inc., pour le service d'excavation pneumatique, pour le remplacement de boîtes de service d'eau et le nettoyage de boîtes de vannes / Autoriser une dépense additionnelle de 127 242,83 $, taxes incluses, majorant le montant total du contrat de 249 495,75 $ à 376 738,58 $, taxes incluses (dossier 1190663004)

  • 1:48:10

    20.05 Octroyer une contribution financière non récurrente de 35 000 $ à Prévention Sud-Ouest dans le cadre du programme de Prévention de la violence commise ou subie chez les jeunes 2020-2022 / Approuver le projet d'addenda à la convention initiale (dossier 1215111005)

  • 1:48:40

    20.06 Octroyer une contribution financière de 1 727 $ à l'organisme Pro-Vert Sud-Ouest, pour le remboursement des frais d'une demande de dérogation mineure pour un projet de serre urbaine (dossier 1218678016)

  • 1:48:50

    20.07 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 4 400 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1219036008)

  • 1:49:10

    20.08 Approuver le projet de deuxième convention de modification de bail par lequel la Ville loue de 9169-6260 Québec inc., pour une période additionnelle de 5 ans, à compter du 1er janvier 2022, des espaces situés aux rez-de-chaussée, 1er et 2e étages de l'immeuble sis au 730-780, rue Brewster, d'une superficie de 37 570 pi², pour les besoins de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour un loyer total de 6 589 566,20 $, taxes incluses. Bâtiment 8124 (dossier 1215372005)

  • 1:49:30

    20.09 Ajout

  • 1:50:20

    30.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 juin et du 1er au 31 juillet 2021 (dossier 1217279013)

  • 1:50:40

    30.02 Autoriser l'affectation d'une somme de 67 455,83 $, taxes incluses, à partir du PDI - Fonds de parc, afin de remplacer les lumières du terrain de balle au parc D'Argenson, dans le quartier Pointe-Saint-Charles (dossier 1218980004)

  • 1:51:00

    30.03 Autoriser l'Arrondissement à déposer une demande d'appui au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation pour l'élaboration d'un plan de développement d'une communauté nourricière / Désigner le chef de division du Bureau de projets à titre de signataire, pour et au nom de l'arrondissement du Sud-Ouest, à l'égard de tout engagement lié à la soumission de cette demande (dossier 1218532004)

  • 1:51:20

    30.04 Confirmer l'adhésion de l'Arrondissement aux objectifs et modalités du Programme d'aménagement urbain (PAU)-Enfants pour la réalisation d'un projet visant l'aménagement du parc D'Argenson / Confirmer que l'Arrondissement participera financièrement aux projets et assumera les frais d'exploitation / Autoriser le directeur de l'arrondissement à signer tout engagement relatif à ces demandes (dossier 1216681004)

  • 1:51:40

    30.05 Autoriser le paiement d'une indemnité provisionnelle additionnelle au montant de 12 518 000 $ au propriétaire dans le cadre de l'expropriation du lot 1 853 744 du cadastre du Québec (plan O-28 Sainte- Anne) / Demander au comité exécutif un virement de crédits de 8 399 000 $ net de ristourne entre le Service de l'urbanisme et de la mobilité et l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1217323002) pour l'arrondissement du Sud-Ouest en date du 30 juin 2021 et de l'état des revenus et des dépenses réels au 30 juin 2021 comparé avec celui du 30 juin 2020 (dossier 1218400002)

  • 1:52:00

    40.01 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), l'usage « articles de sport et de loisirs » de la catégorie C.4, pour l'immeuble situé au 2230, avenue de l'Église (dossier 1218677012)

  • 1:52:40

    40.02 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin d'autoriser l'usage C.2C dans la zone 0231 - Secteur avenue de l'Église et rue Angers (dossier 1218677011)

  • 1:53:40

    40.03 Adopter un second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud- Ouest (01-280), le Règlement sur le respect, le civisme et la propreté (RCA11 22005) et le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) pour une transition écologique - phase 2 (dossier 1214334009)

  • 1:54:10

    40.04 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) afin d'abolir les frais de retard pour les abonnés des Bibliothèques de Montréal à compter du 6 octobre 2021 (dossier 1211991002)

  • 1:54:20

    40.05 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280), le Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), le Règlement sur les certificats d'autorisation de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA11 22007), le Règlement régissant la démolition d'immeubles de l'arrondissement (RCA07 22014), le Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013), le Règlement sur l'art mural (RCA11 22011), le Règlement de lotissement de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA14 22014) relativement à l'apparence d'un bâtiment (dossier 1218678011)

  • 1:54:40

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la division et la reconfiguration des logements situés aux 1685 et 1691, avenue de l'Église (dossier 1218677010)

  • 1:55:00

    40.07 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution autorisant la construction d'un projet commercial situé au 1101, rue Ottawa (lot 1 853 744 du cadastre du Québec) (dossier 1214334011)

  • 1:55:20

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant les usages « activité communautaire » et « bureau » pour le bâtiment situé au 2685-2687, rue Allard (dossier 1218678009)

  • 1:55:50

    40.09 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant le retrait de deux logements pour le bâtiment situé au numéro civique 165-169, rue Butternut (dossier 1218678014)

  • 1:56:10

    40.10 Édicter des ordonnances nécessaires dans le cadre d'événements publics (dossier 1216748008)

  • 1:56:11

    40.11 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 20.1 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, autorisant l'exécution de travaux de réhabilitation de conduites d'égout par la technique de chemisage, sur diverses rues de l'arrondissement (dossier 1213287001)

  • 1:56:20

    40.12 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 20.1 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, autorisant l'exécution des travaux du MTQ au parc de la terrasse de la Rotonde (dossier 1217010002)

  • 1:56:30

    40.13 Retirer 5 espaces de stationnement tarifés sur la rue Notre-Dame Ouest, entre les rues Rose-de-Lima et Bérard et ajouter 2 espaces de stationnements tarifés devant le 3612, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1219013002)

  • 1:57:40

    40.14 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2100, rue du Centre (dossier 1218504016)

  • 1:57:50

    40.15 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 1580, rue du Centre (dossier 1214824005)

  • 1:58:00

    40.16 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 1851, rue Mullins (dossier 1214824028)

  • 1:58:10

    40.17 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 654, rue de Liverpool (dossier 1214824031)

  • 1:58:15

    40.18 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour les immeubles portant les numéros 7215 à 7235 et 7220 à 7240, boulevard Monk (dossier 1218504017)

  • 1:58:40

    40.19 Approuver les nouveaux plans PIIA - Projet de construction des immeubles situés aux 201, rue Charon et 200, rue Bourgeoys (dossier 1174824022)

  • 1:58:50

    40.20 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution visant à autoriser les usages salle d'exposition, salle de réception et salle de réunion pour le bâtiment portant les numéros 870-872, rue du Couvent (dossier 1208678017)

  • 1:59:10

    40.21 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution distincte autorisant la construction d'un projet résidentiel situé au 1957, rue Hunter (lots 1 573 213, 1 573 214, 1 573 592 et 1 574 029 du cadastre du Québec) - Zone 0390 et zones contiguës 0385, 0402 et 0571 (dossier 1204334012)

  • 1:59:30

    40.22 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution résiduelle autorisant la construction d'un projet résidentiel situé au 300-312, rue Young (lots 1 853 449, 1 853 451 et 1 853 445 du cadastre du Québec) (dossier 1204334009)

  • 2:00:20

    60.01 Prendre acte du dépôt du certificat du secrétaire d'arrondissement annonçant le résultat du registre tenu du 24 août au 7 septembre 2021 relatif au projet particulier visant à autoriser la construction d'un projet résidentiel situé au 300-312, rue Young (lots 1 853 449, 1 853 451 et 1 853 445 du cadastre du Québec) - Résolution CA21 220249 (dossier 1217279014)

  • 2:01:00

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • envoyé 13 septembre 2021
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