Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 12 avril 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:04:00

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 12 avril 2021

  • 0:06:30

    10.03 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 8 mars 2021, à 19 h

  • 0:06:50

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:44:30

    10.05 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:44:50

    10.06 Période de questions et commentaires du public

  • 1:28:20

    10.07 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure autorisant le lotissement d'un terrain présentant une profondeur de 21,25 mètres pour le lot 5 619 759 du cadastre du Québec (lot projeté 5 207 746) situé dans le secteur des anciens Ateliers du CN dans Pointe-Saint-Charles (dossier en 40.01)

  • 1:30:00

    10.08 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure afin de déroger à la marge minimale latérale droite et à l'accès à une aire de stationnement pour un bâtiment d'un logement pour l'immeuble portant le numéro 2363, rue de Rozel (lot 1 382 172 du cadastre du Québec) (dossier en 40.02)

  • 1:31:30

    10.09 PPériode de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel, visant l'exploitation d'une boîte de collecte pour le bâtiment portant le numéro 420, rue Eleanor (dossier en 40.03)

  • 1:32:30

    10.10 Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser l'usage « H.1 - Bâtiment d'un seul logement », pour l'immeuble portant les numéros 1821-1823, rue Galt (dossier en 40.04)

  • 1:33:30

    10.11 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:34:00

    10.12 Proclamation de la semaine de l'action bénévole du 18 au 24 avril 2021

  • 1:36:30

    20.01 Exercer l'option de renouvellement d'un an et autoriser une dépense additionnelle de 191 445,74 $, taxes incluses, dans le cadre du contrat accordé à Groupe Contant inc. pour la location de deux tracteurs- chargeurs avec opérateurs pour les opérations de déneigement de la saison hivernale 2021-2022, majorant le montant total du contrat de 377 232,98 $ à 568 678,72 $, taxes incluses (appel d'offres public 19-17793) (dossier 1190663002)

  • 1:37:00

    20.02 Affecter une somme du Fonds réservé pour fins de stationnements de l'arrondissement du Sud-Ouest afin de financer l'acquisition de 95 supports à vélo pour les parcs et les rues commerciales et accorder un contrat à G.G. inox inc. au montant de 24 363,20 $, incluant les taxes, à cet effet ( dossier 1210663001)

  • 1:37:30

    20.03 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 85 088 $, pour l'année 2021, à huit organismes ci- après désignés, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux, en provenance du budget 2021 du Service de la diversité et l'inclusion sociale en faveur des enfants et des familles vulnérables / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1215111001)

  • 1:37:40

    20.04 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 245 990 $ à 21 organismes, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2018-2023) / Approuver les projets de convention à cet effet (dossier 1205111017)

  • 1:38:30

    20.05 Approuver les modifications à la convention conclue avec Loisirs Saint-Henri, dans le cadre de la Politique de l'enfant 2020, afin de prolonger la durée du projet (dossier 1205111001)

  • 1:38:40

    20.06 Approuver les modifications aux conventions conclues avec plusieurs organismes, dans le cadre l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal - MIDI-Ville (2018-2021), afin de prolonger la durée des projets (dossier 1205111013)

  • 1:39:00

    20.07 Approuver un projet d'entente en vertu de laquelle la Ville de Montréal permet à l'organisme sans but lucratif Centre de loisirs Monseigneur Pigeon d'occuper, sous certaines conditions et modalités, une partie du terrain située au 5550, rue Angers, aux fins de l'aménagement d'un abri de jardin et d'un équipement de jeu (dossier 1205111015)

  • 1:39:20

    20.08 Approuver la reconduction du bail par lequel la Ville de Montréal loue au Centre de la petite enfance Patapouf inc. des locaux situés au chalet du parc Vinet pour une période de cinq ans à compter du 1er avril 2021, moyennant un loyer annuel de 70 378,79 $ pour 2021 et indexé de 1% pour chaque année subséquente (dossier 1218763001)

  • 1:39:50

    20.09 Accorder un contrat à Les Excavations Super inc. pour la réalisation des travaux de voirie et d'aménagement de la rue Biencourt, entre le boulevard Monk et la rue Briand, au montant de 1 338 725,35 $, incluant les taxes / Autoriser une dépense totale de 1 736 772,75$, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212062 - 4 soumissionnaires conformes (dossier 1215973002)

  • 1:40:40

    20.10 Approuver le projet de premier addenda modifiant l'accord intervenu entre la Ville et DEVIMCO inc. pour le développement du projet Griffintown II - Phase I (CG10 0151) (dossier 1214334002)

  • 1:41:10

    20.11 Octroyer une contribution financière d'une somme de 180 000 $ pour l'année 2021 à Pro-Vert Sud-Ouest pour les activités d'interventions durables en matière de graffitis / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1214973001)

  • 1:41:20

    20.12 Ajout

  • 1:41:30

    20.13 Ajout

  • 1:42:10

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 28 février 2021 (dossier 1217279004)

  • 1:42:40

    30.02 Mandater la division du bureau des projets de l'arrondissement pour soumettre la demande de subvention du « Programme Aquatique de Montréal - Volet Mise aux normes » pour les projets de réfection des piscines Saint-Charles et Ignace-Bourget ainsi que de la pataugeoire Ignace-Bourget (dossier 1218108001)

  • 1:43:30

    30.03 Offrir, en vertu du deuxième alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, chapitre C-11.4), au Service de l'urbanisme et de la mobilité (SUM), de prendre en charge en 2021 la mise en place de voies cyclables dans le cadre du Réseau express vélo (REV) sur les rues Saint-Antoine, entre les rues Vinet et Guy, et Saint-Jacques, entre les rues Rose-de-Lima et Guy, (dossier 1200890002)

  • 1:44:40

    40.01 Accorder une dérogation mineure visant à autoriser le lotissement d'un terrain présentant une profondeur de 21,25 mètres pour le lot 5 619 759 du cadastre du Québec (lot projeté 5 207 746) situé dans le secteur des anciens Ateliers du CN dans Pointe-Saint-Charles (dossier 1218677005)

  • 1:44:50

    40.02 Accorder une dérogation mineure afin de déroger à la marge minimale latérale droite et à l'accès à une aire de stationnement pour un bâtiment d'un logement pour l'immeuble portant le numéro 2363, rue de Rozel (lot 1 382 172 du cadastre du Québec) (dossier 1218678008)

  • 1:45:00

    40.03 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), l'exploitation d'une boîte de collecte pour le bâtiment portant le numéro 420, rue Eleanor (dossier 1214334003)

  • 1:45:10

    40.04 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), l'usage « H.1 - Bâtiment d'un seul logement », pour l'immeuble portant les numéros 1821-1823, rue Galt (dossier 1218678004)

  • 1:45:30

    40.05 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution modifiant les résolutions CA12 220308 et CA15 220178 autorisant la construction d'un projet résidentiel sur le site délimité par les rues Ottawa, de la Montagne, William et Eleanor, ainsi que sur les lots adjacents 1 853 433 et 1 853 438, afin de permettre un local commercial d'une superficie plus grande pour l'usage « article de sport et de loisirs au 291, rue de la Montagne (dossier 1214334004)

  • 1:46:10

    40.06 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution autorisant un site de triage, de caractérisation et de prétraitement de sols faiblement contaminés dans le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles sur les lots 1 382 608, 1 382 623 et 2 400 869 du cadastre du Québec (dossier 1218677001)

  • 1:46:50

    40.07 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 20 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest, autorisant le bruit lors de la mise en fonction d'une génératrice sur la rue Eleanor, entre les rues Notre-Dame et William (dossier 1212932001)

  • 1:47:10

    40.08 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 20.1 du Règlement sur le bruit (R.R.V.M., chapitre B-3) à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest, autorisant le bruit lors de travaux de bétonnage à la station de métro Angrignon (dossier 1218359001)

  • 1:47:30

    40.09 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 3 du Règlement sur la circulation et le stationnement (R.R.V.M., chapitre C-4.1) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, établissant de nouvelles assignations des voies sur les rues Saint-Antoine Ouest et Saint-Jacques, dans le cadre du REV (dossier 1217365001)

  • 1:47:40

    40.10 Édicter une ordonnance afin de modifier, pour la saison 2021, les normes techniques s'appliquant aux cafés-terrasses et aux placottoirs décrites aux annexes du Règlement sur l'occupation du domaine public à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA16 22003) (dossier 1217365003)

  • 1:48:10

    40.11 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 6844, rue Mazarin (dossier 1214824002)

  • 1:48:20

    40.12 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour les immeubles portant les numéros 5369 et 5381, rue Notre-Dame Ouest (dossier 1214824007)

  • 1:48:30

    40.13 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2232, rue Pitt (dossier 1214824008)

  • 1:48:40

    40.14 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 6348, rue Hurteau (dossier 1214824009)

  • 1:48:50

    40.15 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 2012, rue Dubois (dossier 1214824010)

  • 1:49:20

    40.16 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 6959, rue Beaulieu (dossier 1214824011)

  • 1:49:25

    40.17 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 1130, rue William (Pavillon F de l'ÉTS) (dossier 1218504004)

  • 1:49:30

    40.18 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 4839, rue Cazelais (dossier 1218504005)

  • 1:49:40

    40.19 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 901, rue Lenoir (Immeuble RCA) (dossier 1218504007) d'arrondissement du Sud-Ouest pour l'année 2022 (dossier 1217279019)

  • 1:49:45

    40.20 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 744, avenue Marin (dossier 1218504008)

  • 1:50:10

    40.21 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour les immeubles portant les numéros 1820, 1830, 1840, 1850, 1860, 1870, rue Mullins (dossier 1218504009)

  • 1:50:20

    40.22 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 2421, rue Springland (dossier 1214824006)

  • 1:50:25

    40.23 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 2120, rue Holy Cross (dossier 1218504001)

  • 1:50:30

    40.24 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 2363, rue de Rozel (dossier 1218504010)

  • 1:50:50

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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