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Ordre du jour
0:00:02
10.01 OUVERTURE DE LA SÉANCE
0:02:18
10.02 Mots des élues, élus
0:19:00
10.03 Réponse aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 20 novembre 2017
0:28:42
10.04 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 18 décembre 2017
0:29:54
10.05 Période de questions des citoyens
2:00:30
10.06 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 20 novembre 2017
2:01:00
10.07 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 28 novembre 2017
2:01:14
10.08 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 6 décembre 2017, à 18 h 30
2:01:31
10.09 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 6 décembre 2017, à 19 h
2:01:40
10.10 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 11 décembre 2017
2:02:00
10.11 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement d'Outremont pour l'année 2018
2:02:40
12.01 Recommander au Comité exécutif de modifier l'annexe A du Règlement relatif au stationnement des véhicules en libre-service (16-054) afin d'élargir la zone de stationnement sur rue des véhicules d'autopartage en libre-service détenteurs de vignettes 403 dans l'arrondissement d'Outremont
2:02:50
20.01 Accorder à l'organisme Outremont en Famille un local dédié à la réalisation de sa programmation, soit le local situé au Centre communautaire intergénérationnel d'Outremont portant le numéro 224 et autoriser l'administration à procéder aux travaux et aux réaménagements nécessaires en vue de la relocalisation des activités y ayant actuellement cours
2:03:00
30.01 à 30.04 Dépôts divers
2:06:00
30.05 Autoriser le versement d'une somme de 59 974,71 $, taxes applicables incluses, à la firme Camp Sportmax inc. en paiement des redevances sur les revenus perçus à la piscine John-F.-Kennedy durant la saison estivale 2017 – Dépense provenant du budget de fonctionnement
2:06:46
30.06 Autoriser une dépense additionnelle maximale de 13 887,45 $ (taxes incluses) pour compléter les services professionnels en architecture et ingénierie pour l'aménagement de la Maison internationale des arts de la marionnette (MIAM) dans le bâtiment du 30-32 St-Just, majorant ainsi le contrat de Beaupré Michaud et Associés, Architectes de 137 904,91 $ à 151 792,36 $ (taxes incluses) – Dépense provenant du projet de legs du 375 e Anniversaire de Montréal
2:07:25
30.07 Autoriser une commande ouverte 2017-2018 pour la fourniture et la livraison, sur demande, de sel de déglaçage pour les chaussées et les ruelles avec le fournisseur Mines Seleine, une division de K+S Sel Windsor Ltée, pour un montant n'excédant pas 143 113,65 $ (taxes incluses) suite à l'entente corporative 1222702, conclue par le Service de l'approvisionnement – Dépense provenant du surplus et du budget de Fonctionnement
2:07:55
40.01 Adoption – Modification des règles de stationnement sur la partie de l'avenue de Vimy entre les avenues Lajoie et Kelvin – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation et au stationnement (1171) – Modification de l'annexe «H»
2:08:18
40.02 Adoption – Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation
2:09:00
40.03 Adoption – Règlement sur la taxe relative aux services – Exercice financier de 2018
2:09:45
40.04 Adoption – Règlement modifiant le Règlement sur la procédure des séances du conseil (AO-1)
2:12:12
40.05 Adoption – Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) de l'arrondissement d'Outremont
2:16:04
40.06 Mandater le Service de la gestion et de la planification immobilière de la ville de Montréal à entamer un processus d'acquisition du lot 1 350 273 du cadastre officiel du Québec et ayant front sur la rue Roskilde à Outremont afin de le jumeler à l'actuel parc Oakwood de l'arrondissement d'Outremon
2:16:40
40.07 Édicter une ordonnance autorisant l'occupation temporaire du parc Saint-Viateur, le dimanche 9 septembre 2018 de 8 h à 21 h 30, pour la tenue de l'événement Grandes oreilles et autoriser, conformément à l'article 6.4 du Règlement concernant les parcs et les endroits publics (1107), une dérogation à l'alinéa g) de l'article 6 dudit règlement dans le cadre de la tenue de l'événement
2:17:15
40.08 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation temporaire du parc Beaubien, le vendredi 9 février 2018 entre 12 h et 15 h 45, pour la tenue des Olympiades d'hiver organisées par l'École Buissonnière
2:17:30
40.09 Édicter une ordonnance autorisant la fermeture à la circulation de l'avenue Laurier, entre les avenues Durocher et Querbes, le 20 décembre 2017 entre 16 h et 22 h, pour la tenue d'un concert de chants de Noël; d'autoriser l'occupation temporaire de la place Kate-McGarrigle et d'autoriser la dérogation à l'article 6 e) du règlement 1107 concernant les parcs et les endroits publics
2:18:05
47.01 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 1175, avenue Bernard – Demande de dérogation mineure à l'article 7.6.6 c) du règlement de zonage afin de soustraire l'exigence d'installer un écran acoustique autour de la tour d'eau existante
2:18:40
47.02 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 287, avenue Querbes – Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure et à l'agrandissement arrière du bâtiment Principal
2:19:25
47.03 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 1344, boulevard du Mont-Royal; 472, avenue Villeneuve; 1605, avenue Lajoie; 1727-1729, avenue du Manoir; 1180, avenue Van Horne; 5751, avenue Durocher; 897, avenue McEachran; 3, avenue Halzelwood; 20, avenue Maplewood; 25-41, chemin Bates; 322, avenue Querbes; 490, avenue Champagneur; 740-780, boulevard Dollard; 876, avenue Rockland; 904, avenue Hartland; 1283, avenue Ducharme; 1291, avenue Van Horne; 1061, avenue Bernard – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
2:23:44
47.04 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 305, avenue Stuart – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement l'agrandissement du bâtiment principal
2:25:05
50.01 Entériner la nomination temporaire d'un nouveau régisseur à la direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement et imputer la dépense au budget de fonctionnement de la direction
2:25:25
50.02 Conformément au règlement portant sur la délégation de pouvoirs, autoriser la création ainsi que le comblement temporaire d'un poste de chargé de secrétariat à la direction de l'arrondissement d'Outremont – Dépense imputée au budget de fonctionnement de la direction de l’arrondissement et au Surplus
2:25:43
50.03 Entériner la structure organisationnelle 2018 de l'arrondissement d'Outremont
2:25:53
50.04 Conformément à l'article 10.2 de la Politique de dotation et de gestion de main-d’œuvre, autoriser pour une durée de douze (12) mois à compter du 19 décembre 2017, la nomination d’un directeur à la direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement – Ajustement salariale financé au surplus de l’arrondissement
2:26:33
51.01 Désigner Monsieur Philipe Tomlinson pour siéger au conseil d'administration de la « Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont »
2:26:54
51.02 Désigner Madame Valérie Patreau au conseil d'administration de PME MTL Centre-Ville
2:27:05
51.03 Nommer Madame Mindy Pollak à titre d'observateur à la Maison des Jeunes d'Outremont
2:27:22
51.04 Nomination de Madame Valérie Patreau à titre de vice-présidente du CCU et révocation du mandat d'un Membre
2:31:25
60.01 Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des conseillers de l'arrondissement d'Outremont
2:32:00
60.02 Informer le conseil d'arrondissement de l'intervention, en tant que partie prenante, de la Direction de l'arrondissement d'Outremont au dossier décisionnel numéro 1176477001 d'accorder un contrat à la firme Fahey et associés inc. pour la fourniture de services professionnels en architecture de paysage pour préparer un avant-projet détaillé pour l'aménagement d'un parc local du site Outremont
2:32:10
70.01 Levée de la séance
Conseil d'arrondissement d’Outremont du 18 décembre 2017.
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