Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 6 juillet 2020

Ordre du jour
  • 00:41:15

    10.01 Ouverture - Ouverture de la séance.

  • 00:41:23

    10.02 Ordre du jour - Adoption de l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d’arrondissement du 6 juillet 2020.

  • 00:41:40

    10.03 Procès-verbal - Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 1er et 22 juin 2020.

  • 00:41:59

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 01:15:18

    10.05 Questions - Période de questions des membres du conseil

  • 01:15:26

    10.06 Autre sujet - Appel de la décision CD20 002 rendue le 20 février 2020 par le comité d'étude des demandes de démolition, à l'égard de l'immeuble situé au 4352, rue De Brébeuf.

  • 01:16:05

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:16:05

    20.01 Immeuble - Location - Autorisation du renouvellement de sept prêts de locaux, à titre gratuit, à des organismes à but non lucratif pour une occupation au Centre du Plateau, situé au 2275, boulevard Saint-Joseph Est, jusqu'au 30 juin 2021.

  • 01:16:34

    20.02 Subvention - Soutien financier avec convention - Approbation du maintien, de la modification ou du report des événements du Programme de soutien aux actions culturelles 2020 proposés dans le contexte de la pandémie de COVID-19.

  • 01:17:08

    20.03 Entente - Approbation du projet de Convention complémentaire à l'Entente régissant le partage des installations et des équipements scolaires et municipaux entre la Ville de Montréal et les Commissions scolaires (Annexe 1) qui en précise l'Article 7 (Entretien et modalités d'utilisation).

  • 01:17:32

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention - Approbation d'une contribution financière de 70 000 $ versée aux organismes et artistes désignés au dossier décisionnel, en collaboration avec la Caisse Desjardins du Plateau-Mont-Royal dans le cadre du Fonds culturel spécial COVID-19, et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 01:18:00

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention - Octroi d'une contribution financière de 5 392 $ à la Société d'histoire du Plateau-Mont-Royal pour l'achat de matériel informatique et de conservation, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:18:23

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention - Octroi d'un soutien financier de 5 000 $, toutes taxes applicables, à l'organisme Missions Exeko afin de réaliser le Projet d'intervenant.e.s en soutien communautaire autochtone, pour la période du 2 juin au 31 décembre 2020, et approbation du projet de convention à cet effet.

  • 01:18:52

    20.07 Subvention - Contribution financière - Octroi de contributions financières totalisant la somme de 2800 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 01:19:15

    30 – Administration et finances

  • 01:19:16

    30.01 Administration – Accord de principe / Mandat régulier - Acceptation en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), de l'offre de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie de prendre en charge les activités de la signalisation et du marquage de la chaussée jusqu'au 31 décembre 2020.

  • 01:19:40

    30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées - Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 mai 2020.

  • 01:19:53

    40 – Réglementation

  • 01:19:54

    40.01 Ordonnance - Domaine public - Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:20:08

    40.02 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement - Avis de motion et adoption du projet du Règlement (2020-06) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), le Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (R.R.V.M., c. C-3.2) et le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2020 (2019-14), afin de préserver les valeurs patrimoniales des enseignes d'intérêt.

  • 01:21:48

    40.03 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement de composantes architecturales sans reprendre l'ensemble des composantes d'origine, sur un bâtiment résidentiel situé au 1, chemin de la Côte-Sainte-Catherine.

  • 01:22:16

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement du revêtement extérieur de l'édicule nord de la station de métro Laurier situé au 475, avenue Laurier Est.

  • 01:22:42

    40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'un établissement de jeux récréatifs au deuxième étage du bâtiment située au 4560B, boulevard Saint-Laurent.

  • 01:23:08

    "40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme - Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'ajout de deux étages au bâtiment existant situé au 4535, avenue Papineau.

  • 01:23:32

    40.07 Urbanisme - Dérogation mineure - Demande de dérogation mineure pour autoriser l'installation d'une persienne de ventilation nonconforme, en dérogeant également à l'apparence d'origine, pour le bâtiment situé au 5605, avenue De Gaspé.

  • 01:24:00

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale - Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (2005-18), pour le projet de construction du nouveau Théâtre de Verdure du parc La Fontaine.

  • 01:24:24

    "40.09 Urbanisme – Projet particulier d’urbanisme - Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de deux étages avec mezzanines, comprenant 3 logements, avec sous-sol et terrasses, situé au 4641, avenue Coloniale."

  • 01:24:56

    40.10 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale - Refus des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour la demande de permis visant la réfection de la façade commerciale du rez-de-chaussée du bâtiment situé au 351, avenue Laurier Est.

  • 01:25:19

    61 – Dépôt

  • 01:25:22

    61.01 Dépôt - Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 19 mai 2020.

  • 01:25:30

    70 – Autres sujets

  • 01:25:36

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 1er juin 2020. Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés. Rendez-vous sur le portail de l'arrondissement Consultez les prochaines dates du conseil Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux,  ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page

Catégories: Démocratie
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