Groupes Ville de Beaconsfield Ville de Beaconsfield - Séance ordinaire du conseil du 28 février 2022

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 0:01:50

    2. ORDRE DU JOUR

  • 0:01:51

    2.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 28 février 2022

  • 0:12:30

    5. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 0:30:00

    10. PROCÈS-VERBAL

  • 0:30:01

    10.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire de la Ville de Beaconsfield du 24 janvier 2022 à 19 h 30

  • 0:30:30

    10.2 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 24 janvier 2022

  • 0:30:40

    15. CORRESPONDANCE

  • 0:30:41

    15.1 Dépôt de la résolution 2022-02-33, adoptée le 8 février 2022, par la Ville de Baie-D’Urfé intitulée « Demande auprès de la Sûreté du Québec concernant l'Autoroute 20 »

  • 0:35:50

    20. AFFAIRES CONTRACTUELLES

  • 0:35:51

    20.1 Renouvellement du contrat TP 2018-04 pour le nettoyage et la tonte des espaces verts pour l'année 2022 avec Lee Ling Paysagement (9213- 0871 Québec inc.) au coût approximatif de 125 000 $, toutes taxes incluses

  • 0:36:00

    20.2 Octroi du contrat TP 2022-01 concernant l'entretien des systèmes électriques des bâtiments municipaux avec une (1) option de renouvellement d'un (1) an au soumissionnaire unique et conforme, soit A.J. Théoret entrepreneur électricien inc, pour la somme de 31 733,10 $, toutes taxes incluses

  • 0:36:40

    20.3 Entérinement d'un achat d'une souffleuse Vohl DV- 904-C de l’appel d’offres 21-0410 du Centre d'acquisitions gouvernementales du Québec au montant de 30 180,94 $, toutes taxes et frais inclus

  • 0:37:20

    30. FINANCES ET TRÉSORERIE

  • 0:37:21

    30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 28 février 2022 et de la liste des paiements préautorisés pour la période du 13 janvier 2022 au 23 janvier 2022 et du 25 janvier 2022 au 16 février 2022, pour un déboursé total de 3 144 350,26 $

  • 0:37:50

    30.2 Participation d'élus au congrès annuel de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) du 2 au 5 juin 2022 à Regina (Saskatchewan), au coût approximatif de 895 $ (en personne) ou 480 $ (en virtuel) par personne, plus remboursement des frais de transport, de logement et d'autres dépenses afférentes

  • 0:38:30

    40. RÈGLEMENTATION

  • 0:38:31

    40.1 Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-145 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 1 415 496 $ pour la réhabilitation structurale de 2 155 mètres linéaires (m lin.) de conduites d'égout sanitaire, pour la reconstruction de l’aqueduc et de l’égout sanitaire (80 m lin.) sur Cypress ainsi que du bouclage de l’aqueduc sur City Lane vers Celtic (130 m lin.) »

  • 0:39:00

    40.2 Adoption du Règlement BEAC-128-1 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-128 sur les contributions pour fins d’établissement, de maintien et d’amélioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield afin de modifier la terminologie de l’expression « projet de redéveloppement » »

  • 0:40:10

    40.3 Adoption du Règlement BEAC-144 intitulé « Code d'éthique et de déontologie pour les élus municipaux de la Ville de Beaconsfield »

  • 0:40:50

    40.4 Adoption du Règlement 780-9 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 780 de circulation relativement aux limites de vitesse sur le boulevard Beaconsfield et l'avenue Woodland »

  • 0:41:40

    45. URBANISME

  • 0:41:41

    45.1 Demande de dérogations mineures pour la propriété située au 1, Brais

  • 0:42:00

    45.2 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 135, Lincoln

  • 0:42:20

    45.3 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour un nouveau bâtiment principal situé au 1, Brais

  • 0:42:50

    45.4 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour un nouveau bâtiment principal situé au 30, Sweetbriar

  • 0:43:10

    45.5 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour un nouveau bâtiment principal situé au 53, St-Louis

  • 0:40:40

    45.6 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour un nouveau bâtiment principal situé au 89, Jasper

  • 0:44:00

    45.7 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 134, Madsen

  • 0:44:20

    45.8 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 160, Shannon Park

  • 0:44:50

    45.9 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour un nouveau bâtiment principal situé au 539, Church

  • 0:45:20

    45.10 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour un nouveau bâtiment principal situé au 551, Church

  • 0:45:40

    45.11 Demande d'approbation du Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) relatif à la demande d'un permis de construction pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 332, Sherbrooke

  • 0:46:00

    45.12 Acceptation d'une somme de 36 835 $ à des fins de frais de parcs que le propriétaire du lot 2 425 130 (30, Sweetbriar) doit payer à la Ville, conformément au Règlement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d’établissement, de maintien et d’amélioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 0:46:30

    45.13 Acceptation d'une somme de 24 814,60 $ à des fins de frais de parcs que le propriétaire du lot 1 417 706 (53, St-Louis) doit payer à la Ville, conformément au Règlement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d’établissement, de maintien et d’amélioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 0:47:10

    45.14 Acceptation d'une somme de 26 054,80 $ à des fins de frais de parcs que le propriétaire du lot 2 423 480 (89, Jasper) doit payer à la Ville, conformément au Règlement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d’établissement, de maintien et d’amélioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 0:47:50

    50. RESSOURCES HUMAINES

  • 0:47:51

    50.1 Nomination en vue de permanence à titre de coordonnatrice, Vie culturelle au poste 6021

  • 0:48:00

    53. COMITÉS

  • 0:48:10

    53.1 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 12 janvier 2022

  • 0:48:30

    53.2 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 2 février 2022

  • 0:48:50

    53.3 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif culture et loisirs du 26 janvier 2022

  • 0:50:00

    53.4 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de l'environnement du 1er février 2022

  • 0:54:50

    53.5 Renouvellement du mandat d'un membre du Comité consultatif de l'environnement

  • 0:55:10

    53.6 Nomination d'un membre au Comité consultatif de l'environnement

  • 0:56:40

    60. GÉNÉRAL

  • 0:56:41

    60.1 Mandat à l’administration de la Ville de Beaconsfield de payer le premier versement des quotes-parts, des factures et des contributions pour l'année 2022 à l’Agglomération de Montréal sous protêt

  • 0:57:30

    60.2 Autorisation de déposer une demande de subvention au programme Fonds d'initiative et de rayonnement de la métropole (FIRM) du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH) pour un projet visant à renforcer la résilience aux changements climatiques à travers la cohésion sociale

  • 0:57:50

    60.3 Autorisation pour effectuer une demande de subvention dans le cadre du volet Projets communautaires du jubilé de platine 2022 de Sa Majesté la reine Elizabeth II pour un montant maximal de 5 000 $ pour l’année 2022 à Beaconsfield

  • 0:58:20

    60.4 Demande de reconnaissance officielle de l'organisme Action-Jeunesse de l'Ouest-de-l'Île (AJOI) par la Ville de Beaconsfield

  • 0:58:40

    60.5 Avis de la Ville de Beaconsfield sur le projet aux fins de consultation du Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (2023-2026) du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys

  • 0:59:00

    60.6 Approbation d'une demande de soutien de l'École de nutrition humaine de l'université McGill, campus Macdonald, dans le cadre d'une activité au bénéfice du personnel travaillant dans des sites de dépistage et de vaccination du CIUSSS de l'Ouest-de-l'île-de- Montréal, le 8 mars 2022

  • 0:59:30

    60.7 Dépôt du rapport de l'audit de conformité de la Commission municipale du Québec (CMQ) sur la publication des contrats dans le système électronique d'appel d'offres (SEAO)

  • 0:59:40

    70. CONSEIL D'AGGLOMÉRATION

  • 0:59:41

    70.1 Rapport du maire sur les décisions prises par le Conseil d’agglomération lors de sa séance du 27 janvier 2022

  • 0:59:50

    80. RAPPORTS DIRECTEURS

  • 0:59:51

    80.1 Dépôt des rapports des directeurs

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