Groupes Ville de Beaconsfield Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 21 SEPTEMBRE 2020

00:00:00

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

00:06:38

2. ORDRE DU JOUR

00:07:26

2.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 21 septembre 2020

00:07:55

5. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

00:28:09

10. PROCÈS-VERBAL

00:28:10

10.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 24 août 2020

00:28:28

10.2 Approbation du procès-verbal de l'ajournement de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 24 août 2020, tenue le lundi 31 août 2020

00:28:49

20. AFFAIRES CONTRACTUELLES

00:28:50

20.1 Octroi du contrat TP 2020-10 concernant la fourniture et transport de 2 200 tonnes de pierre concassée pour l'année 2021 avec quatre (4) options de renouvellement au plus bas soumissionnaire conforme, soit Carrière Dolomite (1996) inc., pour la somme de 39 687,07 $, toutes taxes incluses

00:29:34

20.2 Octroi du contrat TP 2020-11 concernant la collecte des déchets, matières organiques et déchets volumineux pour les années 2021, 2022 et 2023 avec deux (2) options de renouvellement d'une (1) année chacune au soumissionnaire unique et conforme, soit Services Ricova inc, pour la somme de 3 204 821,31 $, toutes taxes incluses

00:30:27

20.3 Rejet des soumissions concernant le contrat 559-20-GC pour la réfection des talus en pierres plates du viaduc St-Charles

00:30:49

30. FINANCES ET TRÉSORERIE

00:30:50

30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 21 septembre 2020 et de la liste des paiements préautorisés pour la période du 13 août 2020 au 23 août 2020 et du 25 août 2020 au 9 septembre 2020, pour un déboursé total de 2 956 729,00 $

00:32:10

30.2 Ordonnance pour vendre les immeubles comportant des soldes de taxes impayées pour 2018 et 2019 aux enchères publiques et dépôt par le trésorier de la liste de ces immeubles

00:32:39

30.3 Approbation d'un appui financier de 1 545,92 $ selon l'Entente Services aux sinistrés entre la Ville de Beaconsfield et la Société canadienne de la Croix-Rouge, Québec pour la période couvrant les mois d'octobre 2020 à septembre 2021

00:33:03

30.4 Approbation d'un appui financier de 500 $ à l'Association d'entraide d'arthrite de l'Ouest-de-l'Ile (AWISH) pour l'année 2020

00:33:20

30.5 Approbation d'un appui financier de 1 000 $ au Centre de bien-être de l'Ouest-de-l'Île pour personnes atteintes de cancer pour l'année 2020

00:33:38

30.6 Approbation d'un appui financier de 2 000 $ à Les amis de la santé mentale pour l'année 2020

00:33:54

30.7 Approbation d'un appui financier de 1 000 $ au Parrainage civique de la Banlieue Ouest pour l'année 2020

00:34:10

30.8 Approbation d'un appui financier de 1 500 $ au Centre d'action bénévole Ouest-de-l'Île pour l'année 2020

00:34:25

30.9 Approbation d'un appui financier de 500 $ au Refuge pour les femmes de l'Ouest-de-l'Île pour l'année 2020

00:34:39

30.10 Autorisation d'une dépense additionnelle de 57 566,43 $, toutes taxes incluses, concernant le contrat 544-19-GC pour un branchement de services au Centre récréatif

00:35:05

30.11 Élection partielle du 6 décembre 2020 pour le district 6 - budget prévisionnel de 92 000 $ et grille de rémunération

00:35:23

30.12 Participation à la Conférence virtuelle des collectivités durables de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) du 20 au 22 octobre 2020, au coût de 70 $, plus taxes par personne, et remboursement des frais de déplacement et d'autres dépenses afférentes

00:36:12

40. RÈGLEMENTATION

00:36:13

40.1 Adoption du Règlement BEAC-099-4 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-099 concernant le bien-être des animaux afin de modifier certains articles relatifs aux amendes »

00:36:45

40.2 Adoption du Règlement BEAC-045-10 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-045 sur les permis et certificats afin de modifier les amendes pour la démolition sans autorisation »

00:37:20

40.3 Dépôt par le greffier du certificat relatif aux résultats de la procédure d'enregistrement écrite de 15 jours à compter du 2 septembre 2020 concernant le Règlement BEAC-134 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 1 605 000 $ pour la démolition et la reconstruction d'un nouveau chalet au parc Beacon Hill »

00:38:04

40.4 Demande d'autorisation de corriger les nuisances au 21, Claude et de facturer le coût des travaux au propriétaire, en vertu du Règlement BEAC-033

00:38:21

40.5 Demande d'autorisation de corriger les nuisances sur le lot vacant 6 266 766 (terrain sur Alton) et de facturer le coût des travaux au propriétaire, en vertu du Règlement BEAC-033

00:38:42

45. URBANISME

00:38:43

45.1 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 22, Glendale

00:39:01

45.2 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 7, Jean-Charlebois

00:39:16

45.3 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 69, St-Andrew

00:39:38

45.4 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 7, Jean-Charlebois

00:39:55

45.5 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 267, Fairway

00:40:13

45.6 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 256, Castle

00:40:31

45.7 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 447, Beaconsfield

00:40:55

45.8 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 233, Cadillac

00:41:16

45.9 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 205, Northcliff

00:41:35

45.10 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 302, Pinetree

00:41:54

45.11 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 130, Rowan

00:42:18

45.12 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 69, Devon

00:42:35

45.13 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 138, Carlton

00:42:55

45.14 Demande de modification des plans déjà  approuvés au 180, Acres

00:43:11

50. RESSOURCES HUMAINES

00:43:12

50.1 Nomination en vue de permanence à titre d'Opératrice Annexe A au poste 5249 au Service des travaux publics

00:43:29

50.2 Nomination en vue de permanence à titre de Contremaître, Égouts et aqueducs au poste 5203 au Service des travaux publics

00:43:43

53. COMITÉS

00:43:44

53.1 Nomination du président du Comité consultatif d'urbanisme

00:44:09

53.2 Renouvellement de mandat de membres au Comité de suivi Municipalité amie des aînés (MADA)

00:44:40

53.3 Renouvellement de mandat de membres au Comité de culture et loisirs

00:45:09

53.4 Renouvellement de mandat de membres du Comité des finances

00:45:32

53.5 Renouvellement de mandat de membres du Comité consultatif de l'environnement

00:46:00

53.6 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 19 août 2020

00:46:33

60. GÉNÉRAL

00:46:34

60.1 Avis de vacance au poste de conseiller municipal du district 6

00:46:55

60.2 Autorisation de signer et soumettre pour approbation une modification au calendrier de conservation relative aux documents destinés à être conservés de manière permanente

00:47:14

60.3 Mandat à Me Marc-André LeChasseur de la firme d'avocats Bélanger Sauvé afin de représenter les intérêts de la Ville de Beaconsfield relativement à la démolition d'une construction illégale sur la propriété privée située au 172, Lakeview

00:47:39

60.4 Mandat à Me Marc-André LeChasseur de la firme d'avocats Bélanger Sauvé afin de représenter les intérêts de la Ville de Beaconsfield relativement à un usage non conforme sur la propriété privée située au 571, Church

00:48:00

60.5 Dépôt du rapport final portant sur l'optimisation de la collecte sélective, dans le cadre du projet pilote subventionné par la Fédération canadienne des municipalités.

00:48:15

60.6 Autorisation de présenter une demande de subvention au Fonds municipal vert de la Fédération canadienne des municipalités pour une étude de faisabilité sur les besoins techniques pour la construction Écoénergétique d'un nouveau centre multifonctionnel

00:48:38

60.7 Autorisation de présenter une demande de subvention au Fonds du Canada pour les espaces culturels du ministère du Patrimoine canadien pour la construction d'un nouveau centre multifonctionnel

00:48:58

60.8 Autorisation de présenter une demande de subvention au Programme d'aide aux immobilisations du ministère de la Culture et des Communications pour la construction d'un nouveau centre multifonctionnel

00:49:18

60.9 Autorisation de présenter une demande de subvention au programme ÉcoPerfomance de Transition Énergétique Québec (TEQ) pour une étude de faisabilité sur les exigences techniques pour la construction Écoénergétique d'un nouveau centre multifonctionnel

00:49:44

60.10 Demande d'autorisation pour tenir des opérations de nuits pour un tournage cinématographique au 306, Pinetree

00:50:02

70. CONSEIL D'AGGLOMÉRATION

00:50:03

70.1 Rapport du maire sur les décisions prises par le Conseil d'agglomération lors de sa séance du 27 août 2020

01:04:23

80. RAPPORTS DIRECTEURS

01:04:24

80.1 Dépôt des rapports des directeurs

01:06:33

90. AFFAIRES NOUVELLES

01:06:33

90.1 Affaires nouvelles

01:06:42

95. LEVÉE DE LA SÉANCE