Groupes Ville de Beaconsfield Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 18 NOV 2019

00:00:00

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

00:00:21

2.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 18 novembre 2019

00:09:42

5. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

00:42:15

10.1 Approbation du procès-verbal de la consultation publique de la Ville de Beaconsfield du 22 octobre 2019

00:42:31

10.2 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 22 octobre 2019

00:42:45

20.1 Octroi du contrat 549-19-AR concernant des travaux architecturaux au garage municipal, 300, Beaurepaire au plus bas soumissionnaire conforme, soit Houle E.G.E., pour la somme de 246 412,12 $, toutes taxes incluses

00:43:15

20.2 Autorisation d'une dépense additionnelle de 74 143,53 $, toutes taxes incluses, concernant le contrat 536-19-AR pour les travaux de rénovation de l'Annexe Herb Linder

00:43:40

20.3 Approbation d'une entente intermunicipale de 2 ans entre la Ville de Beaconsfield et la Ville de Dollard-des-Ormeaux concernant les services reliés au centre de traitement d'appels de Dollard-des-Ormeaux, au coût annuel indexable de 54 290 $

00:44:02

20.4 Ratification du renouvellement du contrat d'assurance responsabilité générale de la Ville de Beaconsfield pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020, autorisation du paiement de la prime au mandataire des assureurs de 101 573 $, toutes taxes incluses, versement à l'Union des municipalités du Québec (UMQ) de la quote-part de la Ville au fonds de garantie de 45 401 $, non taxable, et versement d'un montant correspondant à 1 % du coût de la prime (1 167,84 $, toutes taxes incluses), pour les responsabilités assumées à titre de mandataire du Regroupement des municipalités de l'Île de Montréal (RMIM)

00:45:04

30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 18 novembre 2019, et de la liste des paiements préautorisés pour la période du 11 octobre 2019 au 20 octobre 2019 et du 22 octobre 2019 au 7 novembre 2019, pour un déboursé total de 2 720 007,95 $

00:46:24

30.2 Dépôt par le trésorier de deux états comparatifs au 31 août 2019 des revenus et des dépenses pour l'année 2019 conformément à l'article 105.4 de la Loi sur les cités et les villes

00:46:42

30.3 Approbation d'un appui financier de 150 $ au Club de Natation Bluefins de Beaconsfield pour l'achat d'une annonce dans le programme des compétitions du 22 au 24 novembre 2019

00:46:58

30.4 Approbation d'une contribution financière de 4 500 $ à l'Association des marchands du Village Beaurepaire pour 2019

00:47:16

40.1 Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-117-1 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-117 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $ afin de modifier le taux applicable et d’indexer la base d’imposition »

00:47:42

40.2 Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-130 intitulé « Règlement concernant la délégation de fonctions prévues par la Loi sur l'autorité des marchés publics »

00:48:06

40.3 Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-131 intitulé « Règlement sur les tarifs - janvier 2020 »

00:48:17

40.4 Dépôt, avis de motion et adoption d'un premier projet de Règlement 720-116 intitulé « Règlement modifiant le Règlement zonage 720 dans le but de modifier la définition d’un arbre » et soumission du premier projet de règlement à une consultation publique le 16 décembre 2019 à 19 h

00:49:02

40.5 Adoption du deuxième projet de Règlement 720-115 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 720 afin de modifier la superficie totale maximale des cabanons »

00:49:22

45.1 Demande de dérogations mineures pour la propriété située au 8, Harrow

00:49:43

45.2 Demande de dérogations mineures pour la propriété située au 540, Westhill

00:50:00

45.3 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 129, Woodland

00:50:17

45.4 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 50, Sweetbriar

00:50:35

45.5 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 54, Midland

00:50:54

45.6 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 87, Charnwood

00:51:12

45.7 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 223, Elm

00:51:35

45.8 Demande de modification des plans déjà approuvés au 55, Maryvale

00:51:51

45.9 Demande de modification des plans déjà approuvés au 79, Gables Court

00:52:09

45.10 Demande pour effectuer des travaux de remblai sur la propriété située au 194, Lakeview

00:52:26

45.11 Demande de permis pour le lotissement pour la propriété située au 184, Acres

00:55:14

53.1 Procès-verbal de la réunion du Comité culture et loisirs du 17 octobre 2019

00:56:33

53.2 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de l'environnement du 29 octobre 2019

01:05:36

53.3 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 30 octobre 2019

01:05:53

53.4 Nomination de membres du Conseil au Comité de démolition

01:06:32

53.5 Renouvellement du mandat d'un membre au Comité de suivi Municipalité amie des aînés (MADA)

01:07:05

60.1 Mandat à Me Marc-André Lechasseur du cabinet d'avocats Bélanger Sauvé afin de représenter les intérêts de la Ville de Beaconsfield relativement au retrait d'une construction située dans la bande riveraine de la propriété située au 568, Lakeshore

01:07:36

60.2 Autorisation pour la fermeture de rues pour le Train des Fêtes Canadien Pacifique le 26 novembre 2019 de 19 h à 21 h

01:07:50

60.3 Changement de dénomination de l'emplacement présentement identifié comme le Club nautique Lord Reading en Marina Centennial de Beaconsfield

01:08:11

60.4 Approbation de l'entente de gestion pour la Marina Centennial de Beaconsfield entre la Ville de Beaconsfield et le Club nautique Lord Reading

01:09:07

60.5 Nomination de deux employés de la Ville au Comité de suivi de l'entente de gestion de la Marina Centennial de Beaconsfield

01:09:27

60.6 Adoption de la Politique RH-006 sur la prise de possession d’articles électroniques en fin de vie utile

01:09:44

70.1 Rapport du maire sur les décisions prises par le Conseil d’agglomération lors de sa séance du 24 octobre 2019

01:11:34

80.1 Dépôt des rapports des directeurs

01:12:44

90.1 Affaires nouvelles

01:12:46

95. LEVÉE DE LA SÉANCE