Groupes Ville de Beaconsfield Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 16 novembre 2020

00:00:00

1. OUVERTURE DE LA SEANCE

00:01:52

2. ORDRE DU JOUR

00:01:53

2.1 Adoption de lordre du jour de la seance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 16 novembre 2020

00:11:34

5. PERIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

00:28:44

10. PROCES-VERBAL

00:28:45

10.1 Approbation du proces-verbal de la seance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 26 octobre 2020

00:29:06

20. AFFAIRES CONTRACTUELLES

00:29:07

20.1 Octroi du contrat TP 2020-13 concernant la fourniture d une chenillette trottoir d occasion au soumissionnaire unique et conforme, soit Equipements Plannord ltee, pour la somme de 194 211,17 $, toutes taxes incluses

00:29:31

20.2 Octroi du contrat TP 2020-17 concernant la location d une niveleuse avec aile de cote et operateur, a taux horaire avec garantie minimum de 100 heures au soumissionnaire unique et conforme, soit Pavages D Amour inc., pour la somme de 22 420,13 $, toutes taxes incluses

00:30:05

20.3 Octroi du contrat TP 2020-06 concernant la location de deux (2) camions 12 roues avec operateurs et munis de panneaux a neige, pour la saison 2020-2021, avec garantie de 75 heures minimum par camion au plus bas soumissionnaire conforme, soit 9203-2531 Quebec inc. (Paysagiste et Déneigement NJ), pour la somme de 18 108,56 $, toutes taxes incluses

00:30:50

20.4 Octroi du contrat TP 2020-16 concernant la fourniture et installation d un panneau a affichage numérique au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les Enseignes Perfection inc., pour la somme de 43 339,83 $, toutes taxes incluses

00:31:25

30. FINANCES ET TRESORERIE

00:31:26

30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 16 novembre 2020 et de la liste des paiements preautorises pour la période du 15 octobre 2020 au 25 octobre 2020 et du 27 octobre 2020 au 3 novembre 2020, pour un debourse total de 1 536 657,58 $

00:32:44

30.2 Transfert budgetaire de certaines depenses en immobilisation realisees en 2020

00:32:03

30.3 Depot par le tresorier de deux etats comparatifs au 31 août 2020 des revenus et des depenses pour l annee 2020 conformement a l article 105.4 de la Loi sur les cites et les villes

00:33:19

40. REGLEMENTATION

00:33:20

40.1 Depot et avis de motion du projet de Reglement BEAC-136 intitule « Reglement sur les tarifs –janvier 2021 »

00:33:45

40.2 Depot et avis de motion du projet de Reglement BEAC-137 intitule « Reglement sur les taxes de la Ville de Beaconsfield pour l'exercice financier 2021 »

00:34:05

40.3 Depot et avis de motion du projet de Reglement BEAC-026-7 intitule « Reglement modifiant le Reglement BEAC-026 pour augmenter le fonds de roulement à 8 000 000 $ »

00:34:25

40.4 Depot et avis de motion du projet de Reglement 640-32 intitule « Reglement modifiant le Reglement 640 concernant l approvisionnement d'eau et l imposition d'une taxe d'eau »

00:34:50

40.5 Autorisation de permettre un projet particulier de construction, de modification ou d occupation d un immeuble (PPCMOI) situe au 71 St-Louis, Beaconsfield (lot 1 417 714 du cadastre du Québec) dans la zone H225 du Reglement de zonage 720 et soumission du projet a une consultation écrite de 15 jours

00:35:28

40.6 Adoption du Reglement BEAC-033-8 intitule « Reglement modifiant le reglement BEAC-033 sur les nuisances afin de preciser la definition de conge statutaire et de modifier les dates applicables aux marqueurs de propriete »

00:36:40

40.7 Demande d autorisation de corriger les nuisances au 29, croissant Cedar et de facturer le cout des travaux au proprietaire, en vertu du Reglement BEAC-033

00:37:00

45. URBANISME

00:37:01

45.1 Demande de derogations mineures pour la propriete situee au 3 Woodland

00:37:35

45.2 Demande de permis pour la construction d un batiment principal situe au 50 York

00:38:00

45.3 Demande de permis pour l'agrandissement du batiment principal situe au 63 Madsen

00:38:20

45.4 Demande de permis pour l'agrandissement du batiment principal situe au 75 Charleswood

00:38:40

45.5 Demande de permis pour l'agrandissement du batiment principal situe au 106 Fieldfare

00:39:00

45.6 Demande de permis pour l'agrandissement du batiment principal situe au 406, Lakeshore

00:40:02

45.7 Demande de permis pour l'agrandissement du batiment principal situe au 444, Lakeshore

00:40:20

45.8 Demande de permis pour l'agrandissement du batiment principal situe au 587, Chelsea

00:40:40

45.9 Demande de permis de renovation pour la modification de la facade du batiment principal situe au 167, Alton

00:41:00

45.10 Demande de modification des plans deja approuves au 180, Acres

00:41:18

45.11 Modification de la resolution 2020-10-345 - Demande de permis pour la construction d un batiment principal situe au 118, Woodland

00:41:37

50. RESSOURCES HUMAINES

01:41:37

50.1 Suspension sans solde d un (1) jour d'un employe

00:41:50

53. COMITES

00:41:51

53.1 Proces-verbal de la reunion du Comite culture et loisirs du 16 septembre 2020

00:42:40

53.2 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif de l environnement du 27 octobre 2020

00:43:13

53.3 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif d urbanisme du 21 octobre 2020

00:43:38

53.4 Renouvellement du mandat d un membre du Comite consultatif de l environnement

00:44:00

53.5 Renouvellement du mandat d un membre au Comite de suivi Municipalite amie des aines (MADA)

00:44:19

53.6 Nomination de membres du Conseil au Comite de démolition

00:44:49

60. GENERAL

00:44:50

60.1 Autorisation permettant a l école de danse Breakcity d organiser un evenement de collecte de fonds au parc et a l'edifice Centennial le 17 juillet 2021

00:45:05

60.2 Autorisation de signature et octroi pour la preparation d une servitude en faveur de la Ville affectant le lot 2 424 550 du Cadastre du Québec, circonscription fonciere de Montreal (83, Beaconsfield) pour l entretien et le bon fonctionnement d'une conduite d egout pluvial

00:45:35

80. RAPPORTS DIRECTEURS

00:45:35

80.1 Depot des rapports des directeurs

00:46:32

95. LEVEE DE LA SEANCE