Groupes Ville de Beaconsfield Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 14 décembre 2020

Ordre du jour
  • 0:00:00

    1. OUVERTURE DE LA SEANCE

  • 0:01:17

    2. ORDRE DU JOUR

  • 0:01:19

    2.1 Adoption de l ordre du jour de la seance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 14 decembre 2020

  • 0:18:35

    5. PERIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 0:32:37

    10. PROCES-VERBAL

  • 0:32:39

    10.1 Approbation du proces-verbal de la seance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 16 novembre 2020

  • 0:33:03

    20. AFFAIRES CONTRACTUELLES

  • 0:33:04

    20.1 Octroi du mandat 20-SP-135 concernant les services professionnels en ingenierie pour la preparation des plans et devis pour la reconstruction du stationnement du Centre Recreatif au plus bas soumissionnaire conforme, soit Groupe Civitas Inc., pour la somme de 57 200,06 $, toutes taxes incluses

  • 0:33:53

    20.2 Octroi du contrat 557-20-GC concernant la construction d un trottoir en beton de ciment avec poudre de verre (trottoir vert) sur Beaurepaire, de la rue Lakeview a la rue Devon au plus bas soumissionnaire conforme, soit 3286916 Canada inc. (Excavation Gricon), pour la somme de 664 245,39 $, toutes taxes incluses

  • 0:36:17

    30. FINANCES ET TRESORERIE

  • 0:36:18

    30.1 Approbation de la liste des comptes a payer au 14 decembre 2020, et de la liste des paiements preautorises pour la periode du 5 novembre 2020 au 15 novembre 2020 et du 17 novembre 2020 au 2 decembre 2020, pour un debourse total de 2 375 930,57 $

  • 0:37:32

    30.2 Transfert de surplus réservés au 30 septembre 2020 à un surplus réservé (sur recommandation des finances)

  • 0:37:47

    30.3 Autorisation de proceder a des virements budgetaires

  • 0:37:58

    30.4 Autorisation a la bibliotheque de donner des livres usages a l organisme Better World Books et de recevoir des récompenses en argent

  • 0:38:20

    40. REGLEMENTATION

  • 0:38:21

    40.1 Depot et avis de motion du projet de Reglement BEAC-117-2 intitule « Reglement modifiant le Reglement BEAC-117 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base dimposition excede 517 100 $ afin de modifier le taux applicable et d indexer la base d imposition a 527 900 $ »

  • 0:38:53

    40.2 Depot et avis de motion du projet de Reglement BEAC-138 intitule « Reglement autorisant un emprunt de 3 350 000 $ pour la rehabilitation structurale de 2 568 metres lineaires de conduites daqueduc ainsi que pour la rehabilitation structurale de 1 727 metres lineaires de conduites degout sanitaire et autres travaux connexes »

  • 0:39:37

    40.3 Adoption du deuxieme projet de resolution-Autorisation de permettre un projet particulier de construction, de modification ou doccupation dun immeuble (PPCMOI) situe au 71, St-Louis, Beaconsfield (lot 1 417 714 du cadastre du Quebec) dans la zone H225 du Reglement de zonage 720

  • 0:40:18

    40.4 Adoption du Reglement BEAC-136 intitule « Reglement sur les tarifs – janvier 2021 »

  • 0:42:11

    40.5 Adoption du Reglement BEAC-137 intitule « Reglement sur les taxes de la Ville de Beaconsfield pour lexercice financier 2021 »

  • 0:42:51

    40.6 Adoption du Reglement 640-32 intitule « Reglement modifiant le Reglement 640 concernant lapprovisionnement deau et limposition dune taxe deau »

  • 0:43:44

    45. URBANISME

  • 0:43:46

    45.1 Demande de permis pour la construction dun batiment principal situe au 21, Claude (Reunion du Comite consultatif durbanisme du 21 octobre 2020)

  • 0:44:11

    45.2 Demande de permis pour la construction dun batiment principal situe au 21, Claude (Reunion du Comite consultatif durbanisme du 18 novembre 2020)

  • 0:45:22

    45.3 Demande de permis pour la construction dun batiment principal situe au 29, Woodland

  • 0:46:21

    45.4 Demande de permis pour la construction dun batiment principal situe au 50, York

  • 0:46:45

    45.5 Demande de permis pour la construction dun batiment principal situe au 61, Brookside

  • 0:47:36

    45.6 Demande de permis pour la construction dun batiment principal situe sur Kirkwood (lot 5 609 001)

  • 0:48:00

    45.7 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 65, croissant Cedar

  • 0:48:17

    45.8 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 63, Madsen

  • 0:48:36

    45.9 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 106, Fieldfare

  • 0:49:23

    45.10 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 120, Taywood

  • 0:49:43

    45.11 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 164, Stonehenge

  • 0:50:05

    45.12 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 223, Stonehenge

  • 0:50:23

    45.13 Demande de permis pour lagrandissement du batiment principal situe au 444, Lakeshore

  • 0:50:42

    45.14 Demande de permis de renovation pour la modification de la facade du batiment principal situe au 61, Devon

  • 0:51:02

    45.15 Demande de permis de renovation pour la modification de la facade du batiment principal situe au 167, promenade Alton

  • 0:51:48

    45.16 Demande de modification des plans deja approuves au 15, Claude

  • 0:52:07

    45.17 Demande de modification des plans deja approuves au 180, Acres

  • 0:52:30

    45.18 Demande de modification des plans deja approuves au 184, Acres

  • 0:52:51

    45.19 Acceptation d une somme de 23 440 $ a des fins de frais de parcs que le proprietaire du lot 2 425 310 (21, Claude) doit payer a la Ville, conformement au Reglement BEAC-128 concernant les contributions pour fins d etablissement, de maintien et d amelioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 0:53:29

    45.20 Acceptation d une somme de 25 872,76 $ a des fins de frais de parcs que le proprietaire du lot 4 915 333 (61, Brookside) doit payer a la Ville, conformement au Reglement BEAC-128 concernant les contributions pour fins detablissement, de maintien et d amelioration de parcs, terrains de jeux et espaces naturels sur le territoire de la Ville de Beaconsfield

  • 0:54:03

    50. RESSOURCES HUMAINES

  • 0:54:04

    50.1 Indexation des echelles salariales des cadres

  • 0:54:20

    51. NOMINATION D'ELUS

  • 0:54:21

    51.1 Designation du maire suppleant pour les mois de janvier, fevrier, mars et avril 2021

  • 0:54:56

    53. COMITES

  • 0:54:58

    53.1 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif d urbanisme du 18 novembre 2020

  • 0:55:19

    53.2 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif de circulation du 27 novembre 2020

  • 0:58:32

    53.3 Proces-verbal de la reunion du Comite des finances du 2 novembre 2020

  • 1:02:30

    53.4 Proces-verbal de la reunion du Comite consultatif de l environnement du 1er decembre 2020

  • 1:02:57

    60. GENERAL

  • 1:02:58

    60.1 Resolution concernant laide financiere provenant du transfert d une partie de la taxe federale d accise sur l essence et des contributions du gouvernement du Quebec pour les infrastructures d eau potable, d eaux usees et de voirie locale, et depot du plan d intervention 2019-2023 pour le renouvellement des infrastructures d eau potable, d eaux usees et de voirie locale.

  • 1:03:30

    60.2 Depot des declarations d interets pecuniaires des membres du Conseil

  • 1:03:41

    60.3 Depot du registre des declarations pour les dons, marques d hospitalite ou autres avantages recus par les membres du Conseil en 2020

  • 1:03:57

    60.4 Modification de l affichage odonymique de certaines voies de circulation de la Ville de Beaconsfield en vue de soumettre a la Commission de toponymie du Quebec suite a une demande de l Office de la langue francaise du Quebec

  • 1:04:16

    60.5 Mandat a Me Jacques Jeansonne, de la firme Jeansonne avocats, experts en litige, de joindre l equipe de travail de la Ville et du Conseiller juridique Me Marc-Andre LeChasseur de la firme Belanger Sauve, pour representer la Ville et presenter a la cour la reclamation de plus de 4 M$, et 2 M$ recurrent annuellement, suite a lerreur de l Algorithme de calcul des quotes-parts d Agglomeration pour les annees 2020, 2021 et suivantes

  • 1:05:02

    70. CONSEIL D AGGLOMERATION

  • 1:05:03

    70.1 Rapport du maire sur les decisions prises par le Conseil d agglomeration lors de sa seance du 19 novembre 2020

  • 1:06:14

    80. RAPPORTS DIRECTEURS

  • 1:09:20

    95. LEVEE DE LA SEANCE

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  • envoyé 14 décembre 2020

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Catégories: Démocratie
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