Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Montréal-Est
Baie-D'Urfé
Rosemère
Terrebonne
Beaconsfield
Pointe-Claire
Dorval
Ordre du jour
0:00:20
A. OUVERTURE DE LA SÉANCE
0:00:30
B. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:00:50
C. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
0:15:30
D. RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS DE LA VILLE
0:15:31
1. Rapport des activités du Poste de quartier 1 du SPVM pour le mois d’avril 2022
0:19:20
2. Rapport de la mairesse sur les activités de la Ville pour le mois d’avril 2022
0:26:00
3. Rapports des conseillers sur les activités de la Ville pour le mois d’avril 2022
0:33:00
4. Rapport du directeur général sur les activités de la Ville pour le mois d’avril 2022
0:38:20
E. PROCÈS-VERBAUX
0:38:21
1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 12 avril 2022
0:38:30
2. Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 21 avril 2022
0:39:10
F. CORRESPONDANCE
0:39:11
1. Lettre de M. Mike Casey au sujet du mât de drapeau au parc Bertold
0:42:00
G. ADMINISTRATION
0:42:01
1. Avis de vacance au poste de conseiller municipal – poste 1
0:43:20
2. Arrêté concernant les règles permettant d’établir le potentiel fiscal des municipalités liées de l’agglomération de 2. Order concerning the rules for determining the fiscal potential of demerged municipalities in the - 2 - Montréal aux fins de la répartition des dépenses d’agglomération – Poursuite de la Ville de Beaconsfield
0:47:20
3. Nomination – Étudiants en urbanisme pour l'été 2022
0:48:20
4. Autorisation pour signature – Bail de sous-location
0:51:00
5. Nomination de la présidente d'élection dans le cadre de l'élection partielle du 17 juillet 2022
0:54:00
6. Rémunération du personnel électoral pour l'élection partielle du 17 juillet 2022
0:55:40
H. FINANCE
0:55:41
1. Approbation de la liste des dépenses pour le mois d’avril 2022
0:56:50
2. Dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes pour l’exercice financier 2021
0:58:30
I. PARCS, LOISIRS ET ENVIRONNEMENT
0:58:31
1. Demande d'autorisation pour signer les demandes et permis requis auprès du MELCC pour l’obtention de droits sur une partie du domaine hydrique qui a fait l’objet d’un remblayage avant 1993
1:02:00
2. Désignation d’une personne de confiance pour piloter la rédaction d’une demande conjointe de financement de plusieurs villes au programme 2 milliards d’arbres du gouvernement du Canada
1:05:30
K. TRAVAUX PUBLICS ET INFRASTRUCTURES DE LA VILLE
1:05:31
1. Octroi du contrat – DP-2022-14 – Scellement des fissures
1:08:00
2. Contrat de nettoyage et tonte des espaces verts – TP-2019-02 – Approbation de l'option de renouvellement d'un an pour 2022
1:09:20
L. URBANISME
1:09:21
1. Mandat professionnel à un cabinet d'avocats – 706 rue Westchester
1:11:00
2. Adoption du second projet de Règlement n o 875-126 modifiant le Règlement n o 875 concernant le zonage de la Ville de Baie- D’Urfé, tel que déjà amendé, afin de créer la zone I-53
1:12:50
3. Adoption – Règlement n o 877-13, modifiant le Règlement n o 877 sur la construction de la Ville de Baie-D'Urfé, tel que déjà amendé, afin d'abroger les dispositions règlementaires concernant les pentes du fond de piscine
1:14:30
4. Adoption – Règlement n o 878-30 modifiant le Règlement n o 878 concernant les permis et certificats de la Ville de Baie-D’Urfé, tel que déjà amendé, afin d’augmenter les amendes pour la coupe d’arbres
1:16:10
5. Adoption – Règlement no 961-7, modifiant le Règlement no 961 sur les dérogations mineures de la Ville de Baie-D’Urfé, tel que déjà amendé, afin de modifier les dispositions réglementaires pouvant faire l'objet d'une dérogation mineure
1:26:10
M. SERVICES AUX CITOYENS ET AFFAIRES COMMUNAUTAIRES
1:26:11
1. Entente – Concerts d’été – Saison 2022
1:27:50
2. Résolution pour l'adhésion au programme d'assurances des OBNL de l'UMQ
1:31:40
3. Demandes d'aide financière annuelle aux organismes à but non lucratif pour 2022
1:37:20
4. Autorisation de tenir l'événement Shakespeare-in-the-Park le vendredi 5 août 2022
1:38:50
O. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTION
Séance du conseil municipal de Baie D'Urfé - 10 mai 2022