Groupes Ville de Rosemère Conseil de la Ville de Rosemère du 14 décembre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:00:02

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:06:10

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:06:11

    3.1 DÉPÔT DESPROCÈS-VERBAUXDU C.C.U. –RÉUNION DU 14 OCTOBRE 2020 ET DE LA RÉUNION SPÉCIALE DU 5 NOVEMBRE 2020

  • 0:06:20

    3.2 DÉPÔT DESDÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 0:06:30

    3.3 DÉPÔT DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCLARATIONS –ARTICLE 5.4.3 DU RÈGLEMENT 898 –CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 0:06:40

    3.4 DÉPÔT DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCLARATIONS –ARTICLE 6.3.5 DU RÈGLEMENT 845 –CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 0:06:50

    3.5 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 2020-11-425

  • 0:07:10

    4. URBANISME

  • 0:07:11

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:13:40

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:16:30

    4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

  • 0:19:50

    5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL

  • 0:39:30

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:39:31

    6.1 781-03 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 781 CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE SUR LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE

  • 0:40:10

    6.2673-01 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 673 DÉCRÉTANT LE TARIF APPLICABLE POUR TOUTE DEMANDE DE RÉVISION ADMINISTRATIVE DU RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE

  • 0:40:40

    6.3 T-143-6 -PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT T-143-2 RÉGISSANT L’UTILISATION D’ÉGOUTS ET D’AQUEDUCS PRIVÉS ET PUBLICS AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 7, 9 ET 15

  • 0:41:10

    6.4 937 –PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 898 000 $ POUR L’ÉTABLISSEMENT DE PLANS ET DEVIS ET ÉTUDES PRÉALABLES

  • 0:41:30

    6.5 939 –PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 3 306 000 $ POUR LA RÉFECTION DU RÉSEAU PLUVIAL SUR LA RUE DE L’ÉRABLIÈRE

  • 0:42:00

    6.6 942 –PROJET DE RÈGLEMENT CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DES DÉPENSES EN LIEN AVEC LA VALORISATION ET LA PROMOTION DE LA VISION VERTE DE LA VILLE

  • 0:42:10

    6.7 945 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1570000$ POUR L’ACQUISITION DES LOTS 2778661, 2780024, 2899574 ET 2899607

  • 0:42:50

    6.8 891-01 –PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 891 AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 473 000 $

  • 0:43:30

    7. CONSEIL

  • 0:43:31

    7.1 ADOPTION DU CALENDRIER 2021 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL

  • 0:44:10

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 0:44:11

    8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 9 DÉCEMBRE 2020

  • 0:44:30

    8.2 AUGMENTATION SALARIALE POUR LES CADRES, LE PERSONNEL ADMINISTRATIF NON SYNDIQUÉ, LES PROFESSEURS CULTURELS ET RÉCRÉATIFS ET LES BRIGADIERS

  • 0:45:40

    8.3 NOMINATION AU POSTE DE CONSEILLÈRE AU DÉVELOPPEMENT ET À LA GESTION DURABLE DU TERRITOIRE

  • 0:47:00

    8.4 NOMINATION DE MME JASMINE LECLERC AU POSTE DE PRÉPOSÉES AUX PRÊTS –BIBLIOTHÈQUE

  • 0:47:50

    8.5 NOMINATION DE MME ARIANE CHASLE AU POSTE DE PRÉPOSÉE AUX PRÊTS –BIBLIOTHÈQUE

  • 0:49:00

    8.6 NOMINATION AU POSTE DE SECRÉTAIRE POLYVALENTE

  • 0:50:00

    8.7 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTRICE EN BÂTIMENT

  • 0:51:00

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 0:51:01

    9.1 ACQUISITION DU LOT 3 004 492 PTIE –152, RUE GILMOUR

  • 0:52:30

    9.2 MUNICIPALISATION DE LA RUE JARDIN DES TOURELLES –PROMESSE DE CESSION

  • 0:53:30

    9.3 ENTENTE DE MORATOIRE AVEC L’ENTREPRISE 9032-5465 QUÉBEC INC., PROPRIÉTAIRE DES LOTS 2 778 659 ET 2 778 660

  • 0:55:50

    10. FINANCES

  • 0:55:51

    10.1 COTISATION ANNUELLE 2021 -UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)

  • 0:56:20

    10.2 RENVERSEMENT D’UNE PARTIE DE L’AFFECTATION DE LA RÉSERVE POUR INFRASTRUCTURES

  • 0:57:40

    10.3 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES AUTORISÉES DU 1ERAU 30 NOVEMBRE 2020

  • 0:57:50

    10.4 DÉPÔT DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS –9 NOVEMBRE 2020 AU 7 DÉCEMBRE 2020

  • 0:58:10

    10.5 LIBÉRATION DES PAIEMENTS AUX FOURNISSEURS POUR LA PÉRIODE DU 15 DÉCEMBRE 2020 AU 15 JANVIER 2021

  • 0:59:10

    10.6 ADOPTION DU BUDGET 2021DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX DE ROSEMÈRE ET DE LORRAINE ET APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR L’ANNÉE 2021

  • 1:00:20

    10.7 CONTRIBUTION FINANCIÈRE ADDITIONNELLE –PERTE FINANCIÈRE DUE AU COVID –19 –RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE (RIPTB)

  • 1:01:40

    10.8 ADOPTION DU BUDGET 2021 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE ET APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR L’ANNÉE 2021

  • 1:02:40

    10.9 APPROBATION DE LA CONTRIBUTION POUR LE TRANSPORT RÉGULIER ET LE TRANSPORT ADAPTÉ VERSÉE À L’AUTORITÉ RÉGIONALE DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN(ARTM)

  • 1:03:30

    10.10 VERSEMENT DE LA QUOTE-PART 2021 –MRC THÉRÈSE-DE BLAINVILLE

  • 1:04:40

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 1:04:41

    11.1 AUTORISATION DE SIGNATURE –ENTENTE RELATIVE À LA CRÉATION ET À LA GESTION D’UN FONDS DÉDIÉ –FONDS DES MUNICIPALITÉS POUR LA BIODIVERSITÉ (FONDS MB) DE SNAP QUÉBEC ET DE LA FONDATION DE LA FAUNE DU QUÉBEC

  • 1:05:40

    11.2 ST-171 –AMÉNAGEMENT DES BERGES AU PARC CHARBONNEAU –DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

  • 1:06:50

    11.3 ST-203 –RECONSTRUCTION COMPLÈTE DU BÂTIMENT D’ENTREPOSAGE DE L’ABRASIF –DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

  • 1:08:10

    11.4 ST-199 -TRAVAUX DE RÉFECTION ET DE MAINTIEN DE LA STRUCTURE DU PONT DES VIGNOBLES –AUTORISATION DE SIGNATURE –ENTENTE DE RÉALISATION DE TRAVAUX CIVILS ET CESSION D’ACTIFS CIVILS ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 1:09:40

    11.5 PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE LA CONTRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) 2019-2023 –MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DE LA TECQ

  • 1:12:40

    11.6 HM-113 –RÉFECTION DE 3 POSTES DE POMPAGE D’EAUX USÉES -ACCEPTATION DE LA DEMANDE D’AVENANT NUMÉRO 1 DE LA COMPAGNIE ASISTO INC.

  • 1:13:40

    11.7 VENTE DE VÉHICULES DE LA FOURRIÈRE MUNICIPALE

  • 1:15:10

    11.8 TP-243 –ADJUDICATION DE CONTRAT –FOURNITURE D’UN TRACTEUR UTILITAIRE VERSATILE 4 SAISONS

  • 1:17:30

    11.9 TP-249 –ADJUDICATION DE CONTRAT -TRAVAUX ARBORICOLES

  • 1:18:40

    11.10 TP-250 –ADJUDICATION DE CONTRAT –TRAVAUX ARBORICOLES SUR LES FRÊNES

  • 1:20:00

    11.11 TP-252 –ADJUDICATION DE CONTRAT –COMPOSTAGE DES MATIÈRES ORGANIQUES

  • 1:21:20

    11.12 ACQUISITION DE TERRAINS FORÊT DU GRAND COTEAU –LOTS 2 899574, 2 899 607, 2 780 024 ET 2 778661

  • 1:23:10

    11.13 ST-215 –ADJUDICATION DE MANDAT –SERVICES PROFESSIONNELS POUR PLANS, DEVIS ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX -AMÉLIORATION DU DRAINAGE –SECTEUR DE LA RUE DE L’ÉRABLIÈRE

  • 1:24:40

    11.14 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION –PROGRAMME DE GESTION DES ACTIFS MUNICIPAUX DE LA FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM)

  • 1:25:30

    11.15 FONDS D’ATTÉNUATION ET D’ADAPTATION EN MATIÈRE DE CATASTROPHE –FAAC

  • 1:26:50

    11.16 DEMANDE DE SUBVENTION –PRÉSENTATION DU PROJET D’ACQUISITION DE MILIEUX À HAUT POTENTIEL ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LES PROJETS CONTRIBUANT À LA MISE EN PLACE DE LA TRAMEVERTE ET BLEUE SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN, PHASE 2 –LOTS 2 778 661, 2 899 574, 2 780 024 ET 2 899 607

  • 1:29:30

    11.17 DEMANDE DE SIGNALISATION À L’INTERSECTION DE LA MONTÉE SANCHE ET DELA RUE FILIATRAULT

  • 1:30:10

    11.18 DEMANDE D’AJOUT D’UN BRIGADIER

  • 1:30:40

    11.19 DISPOSITION DES VÉLOS

  • 1:31:30

    11.20 TP-248 –ADJUDICATION DE CONTRAT –ENTRETIEN DES PARCS ET ESPACES VERTS

  • 1:32:50

    11.21 AUTORISATION DE SIGNATURE –DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU)

  • 1:33:10

    11.22

  • 1:34:20

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 1:34:21

    12.1 Commandites / subventions / dons

  • 1:34:50

    12.2 ACHAT D’ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES TRANSPORT RÉCRÉATIF ET COLLECTIF / PARC DE LA RIVIÈRE-DES-MILLE-ÎLES

  • 1:35:40

    12.3 ENGAGEMENT DES SOMMES POUR COMBLER L’ÉCART DANS L’ACQUISITION DES DOCUMENTS QUÉBÉCOIS POUR L’ANNÉE 2019

  • 1:36:30

    13. ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS

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  • envoyé 16 décembre 2020

Conseil de la Ville de Rosemère du 14 décembre 2020

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