Groupes Pierrefonds-Roxboro Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 15 janvier 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture de la séance

  • 00:09:36

    10.02 Période de questions du public

  • 01:03:29

    10.03 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 01:04:02

    10.04 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 18 décembre 2017, à 19 h

  • 01:04:17

    10.05 Approuver le renouvellement des mandats de six membres du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 15 janvier 2018 au 31 décembre 2019.

  • 01:05:04

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:05:04

    20.01 Accorder le contrat SP-2017-08 à la firme AECOM consultants inc. pour des services professionnels en architecture de paysage et ingénierie pour la conception et la production de plans et devis pour le parcours culturel à l'arrière de la mairie de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour un montant forfaitaire de 43 690,50 $, taxes incluses.

  • 01:05:38

    20.02 Accorder des subventions au montant total de 37 282 $ à même le budget de fonctionnement 2018 de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, à divers organismes sportifs et au camp de jour pour l'année 2018 pour le montant indiqué en regard de chacun d'entre eux et autoriser madame Francyne Gervais, directrice Culture, Sports, Loisirs et Développement social, ou son représentant, à signer les conventions s'y rapportant.

  • 01:06:44

    20.03 Autoriser l’achat de cinq billets au coût total de 625 $, pour le déjeuner du 33e Grand Prix du Conseil des arts de Montréal et autorise un conseiller, la directrice et deux fonctionnaires de la direction Culture, Sports, Loisirs, Développement social et un artiste de l’arrondissement de Pierrefonds-Roxboro à assister à cet événement qui aura lieu le jeudi 29 mars 2018.

  • 01:07:19

    30 – Administration et finances

  • 01:07:19

    30.01 Adopter la Politique de développement social « Montréal de tous les possibles »

  • 01:07:34

    30.02 Autoriser monsieur Dimitrios (Jim) Beis, maire de l’arrondissement, monsieur Benoit Langevin, conseiller de la ville du district du Bois-de-Liesse et monsieur Yves Gignac, conseiller d'arrondissement du district du Cap-Saint-Jacques, à assister au Congrès annuel et salon professionnel 2018 de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) qui se tiendra du 31 mai au 3 juin 2018 à Halifax, et autoriser pour ce faire une dépense pour un montant maximal de 10 500 $, taxes incluses (3 500 $ par participant, taxes incluses) prévu à même le budget de fonctionnement 2018.

  • 01:08:16

    30.03 Reddition financière pour la période du 25 novembre au 31 décembre 2017

  • 01:08:44

    30.04 Autoriser une affectation de surplus de 2 126 530 $, taxes et déductions à la source incluses, afin de déployer divers projets permettant de bonifier l'offre de service à la population de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro pour l'année 2018.

  • 01:09:06

    40 – Réglementation

  • 01:09:06

    40.01 Adoption du règlement CA29 0040-32 modifiant le règlement de zonage CA29 0040 aux fins d'établir le coefficient d'occupation au sol minimum à 0,10 au lieu du minimum exigé de 0,20 à la grille des spécifications de la zone I-8-491-1 située à l’intersection du boulevard Pitfield et de la rue De Salaberry, à l’ouest de l’autoroute 13.

  • 01:09:43

    40.02 Adoption du PP-2017-002 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), visant à autoriser l'implantation d'un nouveau bâtiment commercial à même la zone commerciale C-7-443-1 sur le lot 1 389 313, situé au 4539, boulevard des Sources, à l'intersection de la 9 e Rue, afin de permettre une marge avant de 3 mètres au lieu de 9 mètres, une marge latérale sud de 2,02 mètres au lieu de 3 mètres et de n'autoriser sur le lot que l'usage C1 « Vente de détail et services ».

  • 01:10:34

    40.03 Second projet de résolution PP-2017-003 selon le règlement sur les projets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) numéro CA29 0045, pour un usage de projet résidentiel intégré constitué de deux unités unifamiliales jumelées à même la zone H1-8-452, sur les lots 5 220 756, 5 220 759 et 5 220 760 situés au 4689 et 4693 boulevard Lalande, et les normes d'implantation s'y rattachant.

  • 01:11:38

    40.04 Second projet de résolution PP-2017-004 en vertu du règlement CA29 0045 sur les projets particuliers de construction et d'occupation d'un immeuble visant à autoriser l'implantation de 10 unités d'habitation (5 bâtiments) de la catégorie d'usage « H1 » en projet intégré résidentiel à même la zone résidentielle H1-5-327 sur le lot 5 945 514 situé au 4974-4992, rue Lavoie / boulevard Gouin Ouest et d'établir les normes d'implantation s'y rattachant.

  • 01:13:28

    40.05 Dérogation mineure - Étude 3001310588 - 3550-3590, boulevard Pitfield - Lot 3 978 057

  • 01:13:28

    40.06 Retiré

  • 01:15:21

    40.07 P.I.I.A. - Construction d'un siège social d'industrie de haute technologie sur le terrain situé au 9293, rue Thimens, à l'intersection du boulevard Pitfield - Lot 6 137 672

  • 01:16:05

    40.08 P.I.I.A. - Aménagement d'une garderie au 10413B, boulevard Gouin Ouest - Lot 1 389 901

  • 01:17:00

    40.09 P.I.I.A. - Ajout d'un étage au 22, 5e Avenue Nord - Lot 1 389 095

  • 01:38:41

    70 – Autres sujets

  • 01:38:41

    70.01 Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro du 15 janvier 2018
 
Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Pierrefonds-Roxboro se tiendront une fois par mois, à 19 h, à la mairie d’arrondissement à l'exception de la séanchttp://www.webtv.coop/livee du lundi 3 avril 2017 qui se tiendra au Centre communautaire de l’Est.
 
 
 
  
 
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Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings, January 15th, 2018
 
The Pierrefonds-Roxboro Borough Council sittings are held once a month, at 7 p.m., at the Borough Hall except for the sitting of Monday, April 3rd 2013, which will be held at the East Community Centre.
 
 
 
 
 
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