Groupes Mercier–Hochelaga-Maisonneuve Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 1er février 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    10 OUVERTURE

  • 0:00:03

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:07:20

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:09:40

    10.03 Déclarations des élus

  • 0:39:10

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:39:20

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 2:11:00

    10.06 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 7 décembre 2020.

  • 2:11:10

    10.07 Déposer les rapports de consultations écrites tenues du 13 au 27 janvier 2021.

  • 2:11:30

    20 Affaires contractuelles

  • 2:11:31

    20.01 Accorder des contributions financières totalisant la somme de 36 360 $ à l'organisme Loisirs Notre-Dame-des-Victoires, pour la période du 1erjanvier au 31 décembre2021, dans le cadre du programme Activités physiques et de loisirs et du programme Camp de jour. Approuver les deux conventions à cette fin – 1218882001.

  • 2:11:50

    20.02 Accorder des contributions financières totalisant la somme de 151 551 $ aux 3 organismes désignés dans le sommaire décisionnel, pour la période du 1erjanvier au 31 décembre 2021, dans le cadre du programme Club sportif. Approuver les conventions à cette fin – 1208846005.

  • 2:12:20

    20.03 Accorder et ratifier une contribution financière de 262 500 $ à l'organisme l'Anonyme U.I.M. pour la période du 1erjanvier au 31 décembre 2021, pour la réalisation du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine « Tandem». Approuver la convention à cet fin – 1206243011

  • 2:12:50

    20.04 Autoriser le report de la contribution financière ou de la somme résiduelle de 2020 des quatre organismes nommés au sommaire addenda pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, à la condition que le projet s'insère dans le cadre de la Politique de l'enfant et qu'il bénéficie à la clientèle de la demande initiale – 1206243002.

  • 2:13:20

    30 Administration et finances

  • 2:13:21

    30.01 Prendre acte et accepter les engagements pris en faveur de la Ville de Montréal, dans le cadre de la Stratégie d'inclusion de logements sociaux et abordables de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, en vertu de lettres d'engagements signées en 2019 et 2020, incluant notamment des contributions financières versées au Fonds de contribution à la Stratégie d'inclusion de logements abordables de la Ville – 1203642002

  • 2:13:50

    30.02 Autoriser le dépôt de six (6) demandes de subvention au Ministère des Transports dans le cadre du Programme d'aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) et autoriser monsieurStéphane Brossault, directeur à la Direction des travaux publics, à signer tous les engagements relatifs à ces demandes de subvention -1208879003

  • 2:14:20

    30.03 Affirmer l'accord de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve d'interdire l'utilisation du sifflet de train sur l'ensemble de son territoire suite à la construction du passage à niveau de la rue Taillon, conformément à l'art. 23.1 de la Loi sur la sécurité ferroviaire(L.R.C. (1985), ch. 32 (4e suppl.)) - 1216223001

  • 2:14:40

    30.04 Accepter l'encaissement d'un montant de 4 000 $ et radier des livres de la Ville la somme de 11 681,67$ en capital et tout solde dû réclamé à 9256-4103 Québec inc. en recouvrement des frais liés à un permis de lotissement concernant les lots 5 182 521 et 5 182 522 du cadastre du Québec – 1208961005.

  • 2:15:20

    30.05 Approuver le rapport annuel des activités 2020 du programme Éco-quartierde l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve – 1213829001.

  • 2:15:30

    30.06 Approuver le plan d'action 2021 du Programme Éco-quartierde l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve – 1213829002.

  • 2:15:50

    30.07 Adopter le Plan directeur des parcs et des espaces verts 2021-2026 de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve – 1217556001.

  • 2:16:00

    40 Réglementation

  • 2:16:01

    40.01 Avis de motion et adoption du Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs -exercice financier 2021 (RCA20-27008) afin d'ajuster les tarifs d'occupation temporaire du domaine public en fonction du nouveau système AGIR-Permis (RCA20-27008-1) – 1203510001

  • 2:21:50

    40.02 Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement de Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de procéder à des corrections de nature technique sur la délimitation des secteurs significatifs (01-275-135) – 1207562006.

  • 2:22:30

    40.03 Avis de motion et adoption du premier projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275), afin de modifier et d'introduire certaines dispositions relatives au taux d'implantation, au stationnement, au verdissement ainsi qu'à la plantation et à l'abattage d'un arbre (01-275-136) – 1206238010

  • 2:23:00

    40.04 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur la délégation de pouvoirs du conseil d'arrondissement aux fonctionnaires et employés (RCA06-27008) afin de mettre à jour certains pouvoirs en matière de contrats et autorisations de dépenses (RCA06-27008-14) – 1203510004.

  • 2:23:20

    40.05 Édicter une ordonnance permettant l'implantation d'une zone de débarcadère pour garderie en face du bâtiment situé au 6886, rue De Marseille, limitée à 15 minutes de 7 h à 9 h 30 ainsi que de 15 h à 18 h, d'environ 21 mètres pour 3 espaces de stationnement -1202448010.

  • 2:23:50

    40.06 Édicter une ordonnance permettant la modification de la signalisation à l'intérieur de la zone scolaire ceinturant l'école Notre-Dame-des-Victoires Annexe, située au 6120, rue La Fontaine, afin de remplacer une zone de stationnement de 15 minutes de 7 h à 8 h 30 et de 15 h à 17h 30, du lundi au vendredi, de septembre à juin pour un arrêt interdit de 7h à 16h, du lundi au vendredi, du 20 août au 30 juin, excepté pour les autobus scolaires sur une distance d'environ 30 mètres du côté Est de la rue Guybourg - 1218409001.

  • 2:24:30

    40.07 Édicter une ordonnance permettant l'agrandissement d'une zone de débarcadère pour garderie du côté ouest de la rue Bossuet à l'intersection de la rue De Jumonville, sur une longueur d'environ 18 mètres pour trois espaces de stationnement – 1202448009

  • 2:24:50

    40.08 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0296 afin d'autoriser la démolition d'un bâtiment et la construction d'un nouveau bâtiment aux 3045-3055, boulevard de l'Assomption - 1205378003.

  • 2:25:10

    40.09 Adopter le projet de résolution du projet particulier PP27-0298 autorisant la démolition et la construction d'un bâtiment pour l'École Sainte-Claire, située aux 3075-3077, avenue Lebrun etportant le numéro de lot 2244 141 - 1206238009.

  • 2:25:40

    40.10 Accorder une dérogation mineure à l'alignement de construction afin de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel sur le lot 2454 759 (rue De Grosbois) – 1205092011.

  • 2:26:00

    40.11 Modifier les heures d'une zone de stationnement sur rue réservé aux résidents du secteur SRRR 71, de la rue Sainte-Claire entre la rue Saint-Émile et le boulevard Lapointe -1212448001.

  • 2:26:20

    60 Information

  • 2:26:21

    60.01 Déposer le certificat des résultats du registre tenue du 6 au 20 janvier 2021 pour le projet particulier PP27-0290 visant à permettre la construction d'un immeuble d'habitation au 9510, rue Notre-Dame Est

  • 2:26:40

    60.02 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1erau 30 novembre 2020 – 1213264001

  • 2:27:00

    60.03 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1erau 31 décembre 2020 – 1213264002.

  • 2:27:10

    70 Autres sujets

  • 2:27:11

    70.01 Période de questions des membres du conseil

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 1er février 2021
 
L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :
 
M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville; 
Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.
 
 
Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
 
 
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Catégories: Démocratie
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