Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 8 février 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:05:00

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:05:01

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:05:40

    4. URBANISME

  • 0:05:41

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:08:00

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:12:40

    5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL

  • 0:39:50

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:39:51

    6.1 940 –RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONPOUR LE PROGRAMME DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES –EAU POTABLE ET EAUX USÉES, LA RÉFECTION DU RÉSEAU ROUTIER (CHAUSSÉES) ET LA RÉFECTION DU POSTE DE POMPAGE NICHOLAS-MANTETHET UN EMPRUNT DE 4 100 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 0:40:50

    6.2 929–RÈGLEMENT RÉGISSANT LA DISTRIBUTION DE SACS D’EMPLETTES DANS LES COMMERCES DE DÉTAIL SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 0:41:50

    6.3 920-01 –PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 920 AFIN DE PRÉCISER LA DÉLÉGATION ADDITIONNELLE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL RELATIVE AUX MODIFICATIONS ACCESSOIRES DE CONTRAT

  • 0:42:10

    6.4 763-4 -PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 763 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL ÉLECTORAL POUR UNE ÉLECTION

  • 0:42:40

    6.5 945-01-PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 945 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 570 000 $ POUR L’ACQUISITION DES LOTS 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 ET 2 899 607 POUR AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT D’UN MONTANT DE 84000$ POUR L’ACQUISITION D’UN LOT ADDITIONNEL, LE LOT 2 778648

  • 0:43:30

    7. CONSEIL

  • 0:43:31

    7.1 PISTE CYCLABLE MONTRÉAL –MONT-LAURIER

  • 0:45:10

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 0:45:11

    8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 3 FÉVRIER 2021

  • 0:45:50

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 0:45:51

    9.1 SJ-106 -ADJUDICATION DE CONTRAT –SERVICES ET LOGICIELS EN SOUTIEN À L’ORGANISATION DES ÉLECTIONS 2021

  • 0:46:40

    9.2 SJ-107 -MIGRATION DE LA BASE DE DONNÉES DES ARCHIVES DE GESTION VIRTUELLE.NET À ULTIMA 2

  • 0:48:00

    9.3 ENT 70 –ACTE DE CESSION DES LOTS 5 750 668 ET 5 750 669

  • 0:50:10

    9.4 ACQUISITION DU LOT 2 778 648 APPARTENANT À PIERRESAUVÉ–FORÊT DU GRAND COTEAU

  • 0:51:40

    9.5 PRÉSENTATION DU PROJET D’ACQUISITION DE MILIEUX À HAUT POTENTIEL ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LES PROJETS CONTRIBUANT À LA MISE EN PLACE DE LA TRAME VERTE ET BLEUE SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN, PHASE 2

  • 0:53:50

    9.6 ST 14-2015 -SERVITUDES TEMPORAIRES ET PERMANENTES DE TRAVAUX POUR L’ENFOUISSEMENT DES SERVICES DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT DE L’ÎLE BÉLAIR

  • 0:56:30

    10. FINANCES

  • 0:56:31

    10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS –25 JANVIER 2021 au 1ERFÉVRIER 2021

  • 0:57:10

    10.2 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES AUTORISÉES DU 11 AU 31 JANVIER 2021

  • 0:57:50

    10.3 AFFECTATION À LA RÉSERVE FINANCIÈRE DU FONDS VERT

  • 0:59:00

    10.4 AUTORISATION DE SIGNATURE –RENOUVELLEMENT DE L’ENTENTE POUR LES SERVICES FINANCIERS

  • 1:00:40

    10.5 RÉSOLUTION DE CONCORDANCE ET DE COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 3000 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 23 FÉVRIER 2021

  • 1:05:10

    10.6 ADJUDICATION DE L’ÉMISSION D’OBLIGATION DU 23 FÉVRIER 2021

  • 1:06:00

    10.7 ALLÈGEMENTS FISCAUX –COVID-19

  • 1:08:10

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 1:08:11

    11.1 TP-255 –ADJUDICATION DE CONTRAT -ENTRETIEN DE L’ÉCLAIRAGE DE RUES, DE PARCS, DE STATIONNEMENT ET DE TERRAINS DE JEUX

  • 1:09:20

    11.2 AUTORISATION DE SIGNATURE DE DEMANDES D’AUTORISATION ET DE CONVENTIONS D’AIDE FINANCIÈRE

  • 1:11:30

    11.3 ST 14-2015 –ADJUDICATION DE MANDAT -ÉTUDE GÉOTECHNIQUE COMPLÉMENTAIRE –TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DE CONDUITS SOUS LE LIT DU COURS D’EAU À L’EST DU PONTDE L’ÎLE BÉLAIR

  • 1:12:50

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 1:12:51

    12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 1:13:20

    12.2 RENOUVELLEMENT DU PROTOCOLE D’ENTENTE ENTRE LA VILLE DE ROSEMÈRE ET ODYSCÈNE POUR LES ANNÉES 2021 2022, 2023 ET 2024

  • 1:14:50

    12.3 DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DE LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE POUR L’ANNÉE 2021

  • 1:16:30

    13 ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS

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