Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 18 janvier 2021

0:00:01

1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

0:09:00

2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

0:09:30

3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

0:09:50

4. URBANISME

0:09:51

4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

0:17:20

4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

0:19:00

4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

0:21:50

4.4 Mandat de faire valoir le projet préliminaire de plan d’urbanisme auprès des instances supra-locales

0:23:20

5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL

0:58:40

6. AUTRE RÉGLEMENTATION

0:58:41

6.1 939 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 306 000 $ pour la réfection du réseau pluvial sur la rue de l’Érablière

0:58:50

6.2 942 – Règlement créant une réserve financière pour le financement des dépenses en lien avec la valorisation et la promotion de la vision verte de la Ville

0:59:20

6.3 945 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 1 570 000 $ pour l’acquisition des lots 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 et 2 899 607

0:59:50

6.4 891-01 – Règlement modifiant le Règlement 891 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 473 000 $

1:00:10

6.5 940 – Projet de règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour le programme de réfection des infrastructures – eau potable et eaux usées, la réfection du réseau routier (chaussées) et la réfection du poste de pompage Nicholas-Manteth et un emprunt de 4 100 000 $ pour en payer les coûts

1:01:00

6.6 929 - Projet de règlement régissant la distribution de sacs d’emplettes dans les commerces de détail sur l’ensemble du territoire de la Ville de Rosemère

1:01:40

7. CONSEIL

1:01:41

7.1 Appui à la Société Alzheimer des Laurentides / Mois de sensibilisation, janvier 2021

1:02:40

8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

1:02:41

8.1 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés

1:03:20

9. SERVICES JURIDIQUES

1:03:21

9.1 Autorisation de signature pour la création d’une servitude

1:04:40

9.2 Approbation du Règlement 108-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Rosemère et de Lorraine

1:06:10

10. FINANCES

1:06:11

10.1 Versement de la quote-part provisoire 2021 – Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)

1:07:10

10.2 Couverture Incendie Rosemère – Facturation supplémentaire 2018-2019 de la Ville de Blainville

1:08:30

10.3 Dépôt de la liste des commandes autorisées du 1er décembre 2020 au 10 janvier 2021

1:08:50

10.4 Dépôt de la liste des déboursés – 14 décembre 2020 au 15 janvier 2021

1:09:30

11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

1:09:31

11.1 Demande de régularisation de l’occupation sur le domaine hydrique – Berges au parc Charbonneau

1:11:00

11.2 Programme d’aide à la voirie locale

1:11:40

11.3 TP-127 – Modification du contrat - Compostage des matières organiques

1:13:30

11.4 TP-251 – Adjudication de contrat – Cueillette et disposition des branches

1:14:50

12 SERVICES COMMUNAUTAIRES