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MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
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Ordre du jour
0:00:01
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:09:00
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:09:30
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
0:09:50
4. URBANISME
0:09:51
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
0:17:20
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
0:19:00
4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME
0:21:50
4.4 Mandat de faire valoir le projet préliminaire de plan d’urbanisme auprès des instances supra-locales
0:23:20
5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL
0:58:40
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:58:41
6.1 939 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 306 000 $ pour la réfection du réseau pluvial sur la rue de l’Érablière
0:58:50
6.2 942 – Règlement créant une réserve financière pour le financement des dépenses en lien avec la valorisation et la promotion de la vision verte de la Ville
0:59:20
6.3 945 – Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 1 570 000 $ pour l’acquisition des lots 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 et 2 899 607
0:59:50
6.4 891-01 – Règlement modifiant le Règlement 891 afin d’augmenter la dépense et l’emprunt pour un montant additionnel de 473 000 $
1:00:10
6.5 940 – Projet de règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour le programme de réfection des infrastructures – eau potable et eaux usées, la réfection du réseau routier (chaussées) et la réfection du poste de pompage Nicholas-Manteth et un emprunt de 4 100 000 $ pour en payer les coûts
1:01:00
6.6 929 - Projet de règlement régissant la distribution de sacs d’emplettes dans les commerces de détail sur l’ensemble du territoire de la Ville de Rosemère
1:01:40
7. CONSEIL
1:01:41
7.1 Appui à la Société Alzheimer des Laurentides / Mois de sensibilisation, janvier 2021
1:02:40
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
1:02:41
8.1 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés
1:03:20
9. SERVICES JURIDIQUES
1:03:21
9.1 Autorisation de signature pour la création d’une servitude
1:04:40
9.2 Approbation du Règlement 108-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Rosemère et de Lorraine
1:06:10
10. FINANCES
1:06:11
10.1 Versement de la quote-part provisoire 2021 – Communauté métropolitaine de Montréal (CMM)
1:07:10
10.2 Couverture Incendie Rosemère – Facturation supplémentaire 2018-2019 de la Ville de Blainville
1:08:30
10.3 Dépôt de la liste des commandes autorisées du 1er décembre 2020 au 10 janvier 2021
1:08:50
10.4 Dépôt de la liste des déboursés – 14 décembre 2020 au 15 janvier 2021
1:09:30
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
1:09:31
11.1 Demande de régularisation de l’occupation sur le domaine hydrique – Berges au parc Charbonneau
1:11:00
11.2 Programme d’aide à la voirie locale
1:11:40
11.3 TP-127 – Modification du contrat - Compostage des matières organiques
1:13:30
11.4 TP-251 – Adjudication de contrat – Cueillette et disposition des branches
1:14:50
12 SERVICES COMMUNAUTAIRES
Conseil de la Ville de Rosemère du 18 janvier 2021
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