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DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
VIE SYNDICALE
VIE POLITIQUE
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Ordre du jour
0:00:01
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:00:02
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:06:10
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
0:06:11
3.1 DÉPÔT DESPROCÈS-VERBAUXDU C.C.U. –RÉUNION DU 14 OCTOBRE 2020 ET DE LA RÉUNION SPÉCIALE DU 5 NOVEMBRE 2020
0:06:20
3.2 DÉPÔT DESDÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL
0:06:30
3.3 DÉPÔT DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCLARATIONS –ARTICLE 5.4.3 DU RÈGLEMENT 898 –CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE
0:06:40
3.4 DÉPÔT DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCLARATIONS –ARTICLE 6.3.5 DU RÈGLEMENT 845 –CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE
0:06:50
3.5 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 2020-11-425
0:07:10
4. URBANISME
0:07:11
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
0:13:40
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
0:16:30
4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME
0:19:50
5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL
0:39:30
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:39:31
6.1 781-03 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 781 CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE SUR LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE
0:40:10
6.2673-01 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 673 DÉCRÉTANT LE TARIF APPLICABLE POUR TOUTE DEMANDE DE RÉVISION ADMINISTRATIVE DU RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE
0:40:40
6.3 T-143-6 -PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT T-143-2 RÉGISSANT L’UTILISATION D’ÉGOUTS ET D’AQUEDUCS PRIVÉS ET PUBLICS AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 7, 9 ET 15
0:41:10
6.4 937 –PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 898 000 $ POUR L’ÉTABLISSEMENT DE PLANS ET DEVIS ET ÉTUDES PRÉALABLES
0:41:30
6.5 939 –PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 3 306 000 $ POUR LA RÉFECTION DU RÉSEAU PLUVIAL SUR LA RUE DE L’ÉRABLIÈRE
0:42:00
6.6 942 –PROJET DE RÈGLEMENT CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DES DÉPENSES EN LIEN AVEC LA VALORISATION ET LA PROMOTION DE LA VISION VERTE DE LA VILLE
0:42:10
6.7 945 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1570000$ POUR L’ACQUISITION DES LOTS 2778661, 2780024, 2899574 ET 2899607
0:42:50
6.8 891-01 –PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 891 AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 473 000 $
0:43:30
7. CONSEIL
0:43:31
7.1 ADOPTION DU CALENDRIER 2021 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL
0:44:10
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
0:44:11
8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 9 DÉCEMBRE 2020
0:44:30
8.2 AUGMENTATION SALARIALE POUR LES CADRES, LE PERSONNEL ADMINISTRATIF NON SYNDIQUÉ, LES PROFESSEURS CULTURELS ET RÉCRÉATIFS ET LES BRIGADIERS
0:45:40
8.3 NOMINATION AU POSTE DE CONSEILLÈRE AU DÉVELOPPEMENT ET À LA GESTION DURABLE DU TERRITOIRE
0:47:00
8.4 NOMINATION DE MME JASMINE LECLERC AU POSTE DE PRÉPOSÉES AUX PRÊTS –BIBLIOTHÈQUE
0:47:50
8.5 NOMINATION DE MME ARIANE CHASLE AU POSTE DE PRÉPOSÉE AUX PRÊTS –BIBLIOTHÈQUE
0:49:00
8.6 NOMINATION AU POSTE DE SECRÉTAIRE POLYVALENTE
0:50:00
8.7 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTRICE EN BÂTIMENT
0:51:00
9. SERVICES JURIDIQUES
0:51:01
9.1 ACQUISITION DU LOT 3 004 492 PTIE –152, RUE GILMOUR
0:52:30
9.2 MUNICIPALISATION DE LA RUE JARDIN DES TOURELLES –PROMESSE DE CESSION
0:53:30
9.3 ENTENTE DE MORATOIRE AVEC L’ENTREPRISE 9032-5465 QUÉBEC INC., PROPRIÉTAIRE DES LOTS 2 778 659 ET 2 778 660
0:55:50
10. FINANCES
0:55:51
10.1 COTISATION ANNUELLE 2021 -UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)
0:56:20
10.2 RENVERSEMENT D’UNE PARTIE DE L’AFFECTATION DE LA RÉSERVE POUR INFRASTRUCTURES
0:57:40
10.3 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES AUTORISÉES DU 1ERAU 30 NOVEMBRE 2020
0:57:50
10.4 DÉPÔT DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS –9 NOVEMBRE 2020 AU 7 DÉCEMBRE 2020
0:58:10
10.5 LIBÉRATION DES PAIEMENTS AUX FOURNISSEURS POUR LA PÉRIODE DU 15 DÉCEMBRE 2020 AU 15 JANVIER 2021
0:59:10
10.6 ADOPTION DU BUDGET 2021DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX DE ROSEMÈRE ET DE LORRAINE ET APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR L’ANNÉE 2021
1:00:20
10.7 CONTRIBUTION FINANCIÈRE ADDITIONNELLE –PERTE FINANCIÈRE DUE AU COVID –19 –RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE (RIPTB)
1:01:40
10.8 ADOPTION DU BUDGET 2021 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE ET APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR L’ANNÉE 2021
1:02:40
10.9 APPROBATION DE LA CONTRIBUTION POUR LE TRANSPORT RÉGULIER ET LE TRANSPORT ADAPTÉ VERSÉE À L’AUTORITÉ RÉGIONALE DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN(ARTM)
1:03:30
10.10 VERSEMENT DE LA QUOTE-PART 2021 –MRC THÉRÈSE-DE BLAINVILLE
1:04:40
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
1:04:41
11.1 AUTORISATION DE SIGNATURE –ENTENTE RELATIVE À LA CRÉATION ET À LA GESTION D’UN FONDS DÉDIÉ –FONDS DES MUNICIPALITÉS POUR LA BIODIVERSITÉ (FONDS MB) DE SNAP QUÉBEC ET DE LA FONDATION DE LA FAUNE DU QUÉBEC
1:05:40
11.2 ST-171 –AMÉNAGEMENT DES BERGES AU PARC CHARBONNEAU –DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)
1:06:50
11.3 ST-203 –RECONSTRUCTION COMPLÈTE DU BÂTIMENT D’ENTREPOSAGE DE L’ABRASIF –DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)
1:08:10
11.4 ST-199 -TRAVAUX DE RÉFECTION ET DE MAINTIEN DE LA STRUCTURE DU PONT DES VIGNOBLES –AUTORISATION DE SIGNATURE –ENTENTE DE RÉALISATION DE TRAVAUX CIVILS ET CESSION D’ACTIFS CIVILS ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LA VILLE DE ROSEMÈRE
1:09:40
11.5 PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE LA CONTRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) 2019-2023 –MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DE LA TECQ
1:12:40
11.6 HM-113 –RÉFECTION DE 3 POSTES DE POMPAGE D’EAUX USÉES -ACCEPTATION DE LA DEMANDE D’AVENANT NUMÉRO 1 DE LA COMPAGNIE ASISTO INC.
1:13:40
11.7 VENTE DE VÉHICULES DE LA FOURRIÈRE MUNICIPALE
1:15:10
11.8 TP-243 –ADJUDICATION DE CONTRAT –FOURNITURE D’UN TRACTEUR UTILITAIRE VERSATILE 4 SAISONS
1:17:30
11.9 TP-249 –ADJUDICATION DE CONTRAT -TRAVAUX ARBORICOLES
1:18:40
11.10 TP-250 –ADJUDICATION DE CONTRAT –TRAVAUX ARBORICOLES SUR LES FRÊNES
1:20:00
11.11 TP-252 –ADJUDICATION DE CONTRAT –COMPOSTAGE DES MATIÈRES ORGANIQUES
1:21:20
11.12 ACQUISITION DE TERRAINS FORÊT DU GRAND COTEAU –LOTS 2 899574, 2 899 607, 2 780 024 ET 2 778661
1:23:10
11.13 ST-215 –ADJUDICATION DE MANDAT –SERVICES PROFESSIONNELS POUR PLANS, DEVIS ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX -AMÉLIORATION DU DRAINAGE –SECTEUR DE LA RUE DE L’ÉRABLIÈRE
1:24:40
11.14 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION –PROGRAMME DE GESTION DES ACTIFS MUNICIPAUX DE LA FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM)
1:25:30
11.15 FONDS D’ATTÉNUATION ET D’ADAPTATION EN MATIÈRE DE CATASTROPHE –FAAC
1:26:50
11.16 DEMANDE DE SUBVENTION –PRÉSENTATION DU PROJET D’ACQUISITION DE MILIEUX À HAUT POTENTIEL ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LES PROJETS CONTRIBUANT À LA MISE EN PLACE DE LA TRAMEVERTE ET BLEUE SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN, PHASE 2 –LOTS 2 778 661, 2 899 574, 2 780 024 ET 2 899 607
1:29:30
11.17 DEMANDE DE SIGNALISATION À L’INTERSECTION DE LA MONTÉE SANCHE ET DELA RUE FILIATRAULT
1:30:10
11.18 DEMANDE D’AJOUT D’UN BRIGADIER
1:30:40
11.19 DISPOSITION DES VÉLOS
1:31:30
11.20 TP-248 –ADJUDICATION DE CONTRAT –ENTRETIEN DES PARCS ET ESPACES VERTS
1:32:50
11.21 AUTORISATION DE SIGNATURE –DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU)
1:33:10
11.22
1:34:20
12 SERVICES COMMUNAUTAIRES
1:34:21
12.1 Commandites / subventions / dons
1:34:50
12.2 ACHAT D’ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES TRANSPORT RÉCRÉATIF ET COLLECTIF / PARC DE LA RIVIÈRE-DES-MILLE-ÎLES
1:35:40
12.3 ENGAGEMENT DES SOMMES POUR COMBLER L’ÉCART DANS L’ACQUISITION DES DOCUMENTS QUÉBÉCOIS POUR L’ANNÉE 2019
1:36:30
13. ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS
Conseil de la Ville de Rosemère du 14 décembre 2020
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