Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 14 décembre 2020

0:00:01

1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

0:00:02

2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

0:06:10

3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

0:06:11

3.1 DÉPÔT DESPROCÈS-VERBAUXDU C.C.U. –RÉUNION DU 14 OCTOBRE 2020 ET DE LA RÉUNION SPÉCIALE DU 5 NOVEMBRE 2020

0:06:20

3.2 DÉPÔT DESDÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

0:06:30

3.3 DÉPÔT DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCLARATIONS –ARTICLE 5.4.3 DU RÈGLEMENT 898 –CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

0:06:40

3.4 DÉPÔT DE L’EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉCLARATIONS –ARTICLE 6.3.5 DU RÈGLEMENT 845 –CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

0:06:50

3.5 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 2020-11-425

0:07:10

4. URBANISME

0:07:11

4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

0:13:40

4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

0:16:30

4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

0:19:50

5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL

0:39:30

6. AUTRE RÉGLEMENTATION

0:39:31

6.1 781-03 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 781 CONCERNANT LES LIMITES DE VITESSE ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE SUR LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE

0:40:10

6.2673-01 –RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 673 DÉCRÉTANT LE TARIF APPLICABLE POUR TOUTE DEMANDE DE RÉVISION ADMINISTRATIVE DU RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE

0:40:40

6.3 T-143-6 -PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT T-143-2 RÉGISSANT L’UTILISATION D’ÉGOUTS ET D’AQUEDUCS PRIVÉS ET PUBLICS AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 7, 9 ET 15

0:41:10

6.4 937 –PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 898 000 $ POUR L’ÉTABLISSEMENT DE PLANS ET DEVIS ET ÉTUDES PRÉALABLES

0:41:30

6.5 939 –PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 3 306 000 $ POUR LA RÉFECTION DU RÉSEAU PLUVIAL SUR LA RUE DE L’ÉRABLIÈRE

0:42:00

6.6 942 –PROJET DE RÈGLEMENT CRÉANT UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE FINANCEMENT DES DÉPENSES EN LIEN AVEC LA VALORISATION ET LA PROMOTION DE LA VISION VERTE DE LA VILLE

0:42:10

6.7 945 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1570000$ POUR L’ACQUISITION DES LOTS 2778661, 2780024, 2899574 ET 2899607

0:42:50

6.8 891-01 –PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 891 AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 473 000 $

0:43:30

7. CONSEIL

0:43:31

7.1 ADOPTION DU CALENDRIER 2021 DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL

0:44:10

8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

0:44:11

8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 9 DÉCEMBRE 2020

0:44:30

8.2 AUGMENTATION SALARIALE POUR LES CADRES, LE PERSONNEL ADMINISTRATIF NON SYNDIQUÉ, LES PROFESSEURS CULTURELS ET RÉCRÉATIFS ET LES BRIGADIERS

0:45:40

8.3 NOMINATION AU POSTE DE CONSEILLÈRE AU DÉVELOPPEMENT ET À LA GESTION DURABLE DU TERRITOIRE

0:47:00

8.4 NOMINATION DE MME JASMINE LECLERC AU POSTE DE PRÉPOSÉES AUX PRÊTS –BIBLIOTHÈQUE

0:47:50

8.5 NOMINATION DE MME ARIANE CHASLE AU POSTE DE PRÉPOSÉE AUX PRÊTS –BIBLIOTHÈQUE

0:49:00

8.6 NOMINATION AU POSTE DE SECRÉTAIRE POLYVALENTE

0:50:00

8.7 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTRICE EN BÂTIMENT

0:51:00

9. SERVICES JURIDIQUES

0:51:01

9.1 ACQUISITION DU LOT 3 004 492 PTIE –152, RUE GILMOUR

0:52:30

9.2 MUNICIPALISATION DE LA RUE JARDIN DES TOURELLES –PROMESSE DE CESSION

0:53:30

9.3 ENTENTE DE MORATOIRE AVEC L’ENTREPRISE 9032-5465 QUÉBEC INC., PROPRIÉTAIRE DES LOTS 2 778 659 ET 2 778 660

0:55:50

10. FINANCES

0:55:51

10.1 COTISATION ANNUELLE 2021 -UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)

0:56:20

10.2 RENVERSEMENT D’UNE PARTIE DE L’AFFECTATION DE LA RÉSERVE POUR INFRASTRUCTURES

0:57:40

10.3 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES AUTORISÉES DU 1ERAU 30 NOVEMBRE 2020

0:57:50

10.4 DÉPÔT DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS –9 NOVEMBRE 2020 AU 7 DÉCEMBRE 2020

0:58:10

10.5 LIBÉRATION DES PAIEMENTS AUX FOURNISSEURS POUR LA PÉRIODE DU 15 DÉCEMBRE 2020 AU 15 JANVIER 2021

0:59:10

10.6 ADOPTION DU BUDGET 2021DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX DE ROSEMÈRE ET DE LORRAINE ET APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR L’ANNÉE 2021

1:00:20

10.7 CONTRIBUTION FINANCIÈRE ADDITIONNELLE –PERTE FINANCIÈRE DUE AU COVID –19 –RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE (RIPTB)

1:01:40

10.8 ADOPTION DU BUDGET 2021 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE POLICE DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE ET APPROBATION DE LA CONTRIBUTION DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR L’ANNÉE 2021

1:02:40

10.9 APPROBATION DE LA CONTRIBUTION POUR LE TRANSPORT RÉGULIER ET LE TRANSPORT ADAPTÉ VERSÉE À L’AUTORITÉ RÉGIONALE DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN(ARTM)

1:03:30

10.10 VERSEMENT DE LA QUOTE-PART 2021 –MRC THÉRÈSE-DE BLAINVILLE

1:04:40

11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

1:04:41

11.1 AUTORISATION DE SIGNATURE –ENTENTE RELATIVE À LA CRÉATION ET À LA GESTION D’UN FONDS DÉDIÉ –FONDS DES MUNICIPALITÉS POUR LA BIODIVERSITÉ (FONDS MB) DE SNAP QUÉBEC ET DE LA FONDATION DE LA FAUNE DU QUÉBEC

1:05:40

11.2 ST-171 –AMÉNAGEMENT DES BERGES AU PARC CHARBONNEAU –DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

1:06:50

11.3 ST-203 –RECONSTRUCTION COMPLÈTE DU BÂTIMENT D’ENTREPOSAGE DE L’ABRASIF –DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

1:08:10

11.4 ST-199 -TRAVAUX DE RÉFECTION ET DE MAINTIEN DE LA STRUCTURE DU PONT DES VIGNOBLES –AUTORISATION DE SIGNATURE –ENTENTE DE RÉALISATION DE TRAVAUX CIVILS ET CESSION D’ACTIFS CIVILS ENTRE HYDRO-QUÉBEC ET LA VILLE DE ROSEMÈRE

1:09:40

11.5 PROGRAMME DE LA TAXE SUR L’ESSENCE ET DE LA CONTRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) 2019-2023 –MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DE LA TECQ

1:12:40

11.6 HM-113 –RÉFECTION DE 3 POSTES DE POMPAGE D’EAUX USÉES -ACCEPTATION DE LA DEMANDE D’AVENANT NUMÉRO 1 DE LA COMPAGNIE ASISTO INC.

1:13:40

11.7 VENTE DE VÉHICULES DE LA FOURRIÈRE MUNICIPALE

1:15:10

11.8 TP-243 –ADJUDICATION DE CONTRAT –FOURNITURE D’UN TRACTEUR UTILITAIRE VERSATILE 4 SAISONS

1:17:30

11.9 TP-249 –ADJUDICATION DE CONTRAT -TRAVAUX ARBORICOLES

1:18:40

11.10 TP-250 –ADJUDICATION DE CONTRAT –TRAVAUX ARBORICOLES SUR LES FRÊNES

1:20:00

11.11 TP-252 –ADJUDICATION DE CONTRAT –COMPOSTAGE DES MATIÈRES ORGANIQUES

1:21:20

11.12 ACQUISITION DE TERRAINS FORÊT DU GRAND COTEAU –LOTS 2 899574, 2 899 607, 2 780 024 ET 2 778661

1:23:10

11.13 ST-215 –ADJUDICATION DE MANDAT –SERVICES PROFESSIONNELS POUR PLANS, DEVIS ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX -AMÉLIORATION DU DRAINAGE –SECTEUR DE LA RUE DE L’ÉRABLIÈRE

1:24:40

11.14 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION –PROGRAMME DE GESTION DES ACTIFS MUNICIPAUX DE LA FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM)

1:25:30

11.15 FONDS D’ATTÉNUATION ET D’ADAPTATION EN MATIÈRE DE CATASTROPHE –FAAC

1:26:50

11.16 DEMANDE DE SUBVENTION –PRÉSENTATION DU PROJET D’ACQUISITION DE MILIEUX À HAUT POTENTIEL ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTAL DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR LES PROJETS CONTRIBUANT À LA MISE EN PLACE DE LA TRAMEVERTE ET BLEUE SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN, PHASE 2 –LOTS 2 778 661, 2 899 574, 2 780 024 ET 2 899 607

1:29:30

11.17 DEMANDE DE SIGNALISATION À L’INTERSECTION DE LA MONTÉE SANCHE ET DELA RUE FILIATRAULT

1:30:10

11.18 DEMANDE D’AJOUT D’UN BRIGADIER

1:30:40

11.19 DISPOSITION DES VÉLOS

1:31:30

11.20 TP-248 –ADJUDICATION DE CONTRAT –ENTRETIEN DES PARCS ET ESPACES VERTS

1:32:50

11.21 AUTORISATION DE SIGNATURE –DEMANDE DE SUBVENTION AU PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU)

1:33:10

11.22

1:34:20

12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

1:34:21

12.1 Commandites / subventions / dons

1:34:50

12.2 ACHAT D’ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES TRANSPORT RÉCRÉATIF ET COLLECTIF / PARC DE LA RIVIÈRE-DES-MILLE-ÎLES

1:35:40

12.3 ENGAGEMENT DES SOMMES POUR COMBLER L’ÉCART DANS L’ACQUISITION DES DOCUMENTS QUÉBÉCOIS POUR L’ANNÉE 2019

1:36:30

13. ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS