Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 26 octobre 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 26 octobre 2020

  • 00:00:39

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:45

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:49

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:03

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2020;

  • 00:01:15

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 30 septembre, 7 octobre et 14 octobre 2020; B. Liste des contrats compris entre 2 000 $ et 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (du 1er janvier au 3 octobre 2020) – Reddition de comptes / Administration et finances; C. Liste des contrats octroyés par le comité exécutif de plus de 25 000 $ (du 10 au 30 septembre 2020) - Reddition de comptes / Administration et finances; D. Journal des écritures de budget (du 1er au 30 septembre 2020) – Reddition de comptes / Administration et finances; E. Paiement de dépenses courantes (listes du 1er au 31 août 2020 et du 1er au 30 septembre 2020) - Reddition de comptes / Administration et finances; F. Licenciements, sanctions, règlements de griefs et fins d’emploi (du 22 août au 25 septembre 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; G. Certificats – Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d’emprunt 391-1 / Greffe et affaires juridiques; H. Programme triennal d’immobilisations (PTI) 2021-2022-2023; I. Résolution 651-12-219 - Appui - Communauté métropolitaine de Montréal - Schéma d’aménagement - MRC de Montcalm

  • 00:02:31

    6. Première période de questions

  • 00:18:19

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:18:19

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:18:19

    8.1 Avis de motion et dépôt du règlement 776 - Règlement permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement situé au 1309, boulevard des Seigneurs, pour des fins de services de garde en garderie

  • 00:18:45

    8.2 Séances du conseil municipal 2021

  • 00:18:56

    8.3 Journée québécoise de sensibilisation au cancer de la prostate (19 novembre 2020)

  • 00:19:11

    8.4 Correction – Résolution 367-08-2020 – Bail de location – Immeuble situé au 3330, boulevard des entreprises – HCRC Inc

  • 00:19:26

    8.5 Adoption du règlement 3501 – Règlement sur la population animale – Avec amendements

  • 00:19:50

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:19:50

    9.1 Autorisation - Régularisation administrative – Fonds de roulement – Direction des travaux publics – Travaux de réfection non planifiés

  • 00:20:06

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:20:06

    10.1 Soumission – Travaux supplémentaires – Travaux de réaménagement du rang Saint-François et de la montée Gagnon – TECQ III

  • 00:20:29

    10.2 Avis de motion et dépôt du règlement 719-2 - Règlement modifiant le règlement 719-1 décrétant des travaux de construction d’une conduite d’aqueduc et de réfection de la chaussée sur les rues 32e Avenue, 33e Avenue, une partie de la 34e avenue et de la rue Durivage - Amendement pour augmenter le montant de l’emprunt et de modifier la répartition des coûts des travaux

  • 00:20:55

    10.3 Soumission – Acquisition de deux camions 10 roues avec équipement à neige (SA20-9065)

  • 00:21:22

    10.4 Soumission – Abattage de frênes (SA 20-9079)

  • 00:21:40

    10.5 Autorisation de dépense - Octroi du contrat de sel de déglaçage par l’UMQ (hiver 2020-2021)

  • 00:22:06

    10.6 Autorisation – Transfert budgétaire

  • 00:22:58

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:22:58

    11.1 Demandes de dérogation mineure : A. 2020-00178 (548 à 568, rue de la Louisiane) – CCU du 11 juin 2020; B. 2020-00240 (1460, rue de Malte) – CCU du 13 août 2020; C. 2019-00521 (185, 32e Avenue) – CCU du 24 septembre 2020; D. 2020-00253 (1393, rue André-Sabourin) – CCU du 24 septembre 2020; E. 2020-00285 (2485, rue Charron) – CCU du 24 septembre 2020; F. 2020-00280 (1152, rue de l’Harricana) – CCU du 24 septembre 2020; G. 2020-00307 (2285, rue Johanne) – CCU du 24 septembre 2020; H. 2020-00313 (555, rue Saint-Pierre) – CCU du 24 septembre 2020; I. 2020-00306 (1055, boulevard de la Pinière) – CCU du 24 septembre 2020

  • 00:28:15

    11.2 Adoption du règlement de zonage 1001-304 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les limites des zones et les grilles d’usages et normes pour le secteur du Vieux-Terrebonne et modifier le tableau des classes d’usages

  • 00:28:46

    11.3 Adoption du règlement de zonage 1001-320 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels pour les terrains situés en zone agricole

  • 00:29:06

    11.4 Adoption du règlement 1002-011 – Règlement modifiant le règlement de lotissement 1002 afin de modifier les dispositions relatives à la contribution pour fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels pour les terrains situés en zone agricole

  • 00:29:30

    11.5 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1001-319 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les limites des zones 0263-38, 0363-10, 0363-68, 0364-44 et 0364-49

  • 00:30:03

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:30:03

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:30:03

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 00:30:03

    14.1 Amendement budgétaire – Implantation d’un logiciel de rapport d’accident informatisé

  • 00:30:16

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:30:16

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:30:16

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:30:16

    17.1 Demande - Gouvernement du Québec – Adoption de dispositions – Délibérations des élus municipaux

  • 00:41:50

    17.2 Étalement urbain – Schéma d’aménagement de la MRC de Montcalm

  • 01:00:08

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:00:08

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE Une prochaine séance extraordinaire se tiendra le 9 novembre 2020 à 16 h 45 ainsi qu’une séance ordinaire le même jour à 19 h à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue Saint-Pierre, à Terrebonne.

  • 01:01:20

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:01:20

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 01:07:45

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 01:07:45

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:21:50

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE

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