Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Terrebonne du 14 décembre 2020

00:00:30

1. Ouverture de la séance

00:00:35

2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:00:41

3. Adoption de l’ordre du jour

00:00:50

4. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 30 novembre 2020 et de la séance extraordinaire du 9 décembre 2020

00:01:05

5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 25 novembre et 2 décembre 2020 et des séances extraordinaires du 27 et 30 novembre 2020; B. Liste des contrats compris entre 2 000 $ et 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (du 1er janvier au 20 novembre 2020) – Reddition de compte / Administration et finances; C. Liste des contrats octroyés par le comité exécutif de plus de 25 000 $ (du 29 octobre au 18 novembre 2020) / Administration et finances; D. Rapport des licenciements, sanctions, règlements de griefs et fins d’emploi (du 21 octobre au 24 novembre 2020) – Reddition de comptes / Ressources humaines; E. Registre des déclarations des dons des membres du conseil de la Ville de Terrebonne, en vertu de l’article 5.3.4 du règlement 505 « Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Terrebonne »; F. Mémoire de la Table des préfets et élus de la couronne nord – Plan stratégique de développement du transport collectif de l’ARTM;

00:02:24

6. Première période de questions

00:17:18

7. Réponses aux questions transmises en ligne

00:17:18

8. DIRECTION GÉNÉRALE – GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

00:17:18

8.1 Nomination – Maire suppléant

00:17:43

8.2 Projet de prolongement du Réseau express métropolitain (REM) dans l’est de Montréal

00:23:46

8.3 Autorisation de signature – Addenda - Modification à une promesse d’achat / 9125- 5968 Québec inc. / Habitations Trigone / Les Terrasses du Parc / Lots 1 946 529 et 6 194 692 du cadastre du Québec

00:24:20

8.4 Adoption d’un budget supplémentaire pour l’exercice financier 2020 de la RAETM – Vidange des boues accumulées dans les étangs – Station d’épuration

00:24:40

8.5 Adoption du premier plan stratégique 2021-2025

00:26:05

8.6 Renouvellement du contrat d’assurance automobile de la Ville pour l’année 2021 – BFL Canada, risques et assurances inc

00:26:28

8.7 Règlement de plusieurs litiges impliquant la Ville de Terrebonne et Les Immeubles des Moulins inc. (AV-17-01, PJ-2017-02, PJ-2017-22, PJ-2017-35 et PJ-2018-34);

00:26:58

9. ADMINISTRATION ET FINANCES

00:26:58

9.1 Adoption du règlement 111-6 – Règlement décrétant l’augmentation du fonds de roulement de la Ville de Terrebonne à un montant de 8 225 000 $

00:27:18

9.2 Amendement à la résolution 367-08-2020 – Mode de financemen

00:27:40

9.3 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 538-1 – Règlement modifiant le règlement 538 décrétant des travaux d’aménagement du parc Marcel-De-La Sablonnière et la mise en place de jeux, de mobilier urbain, de plantation d’arbres et de construction d’une passerelle et de diminuer le montant de l’emprunt

00:28:08

9.4 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 668-2 – Règlement modifiant les règlements 668 et 668-1 décrétant des travaux de construction de trottoirs, d’une piste cyclable, d’ajout d’éclairage routier, d’installation de nouveaux feux de circulation sur le chemin Gascon aux intersections des rues Durocher et Des Tilleuls ainsi que l’acquisition d’une partie d’un lot et l’analyse de la fluidité de la circulation entre la rue de l’Hortensia et l’autoroute 25

00:28:30

10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

00:28:30

10.1 Adoption du règlement 82-4 – Règlement modifiant le règlement sur le bruit et les nuisances

00:28:46

10.2 Soumission – Installation et implantation de contrôles d’accès dans 35 immeubles de la Ville de Terrebonne (SA20-9071

00:29:05

10.3 Soumission – Ententes-cadre pour les services professionnels d’ingénieursconseils pour la préparation d’études, de plans et devis ainsi que des services durant la construction de divers projets d’infrastructures municipales sur l’ensemble du territoire de la Ville (SA20-3042)

00:29:49

10.4 Autorisation – Dépenses supplémentaires – Zone de refuge – École secondaire adjacente au site du futur quartier général de la police

00:30:22

10.5 Autorisation de dépenses au fonds de roulement – Honoraires de surveillance des travaux du réaménagement du sous-sol au 3060, rue Saint-Charles (G-02-19-002) (SA20-3043)

00:30:41

10.6 Avis de motion et dépôt du règlement 729 – Règlement concernant la gestion des matières résiduelles

00:31:00

10.7 Avis de motion et dépôt du règlement 501-4 – Règlement modifiant le règlement 501 sur les limites de vitesse sur le territoire de la Ville;

00:31:12

10.8 Autorisation – Amendement budgétaire – Encaissement d’un chèque – Compagnie d’assurance (Dossier : 1448 - Véhicules de la voirie)

00:31:28

10.9 Report du financement pour la réfection de pavage sur diverses rues – Excédent de fonctionnement non affecté (SA20-9057)

00:31:52

11. URBANISME DURABLE

00:31:52

11.1 Demandes de dérogation mineure : A. 2020-00369 (559, rue de Castille) – CCU du 12 novembre 2020; B. 2020-00361 (4720, boulevard de Hauteville) – CCU du 12 novembre 2020; C. 2020-00357 (4785, boulevard Laurier) – CCU du 12 novembre 2020

00:33:50

11.2 Appel de la demande de démolition – Bâtiment résidentiel du 558–560, rue SaintJean-Baptiste – Lot 2 440 222 (dossier : 2020-00252

00:37:40

11.3 Adoption du règlement 1001-319 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les limites des zones 0263-38, 0363-10, 0363-68, 0364-44 et 0364-49

00:37:55

11.4 Adoption du règlement 1001-323 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer la zone 9264-80 à même la zone 9263-99 et modifier la grille d’usages et normes de la zone 9263-99

00:38:16

11.5 Adoption du règlement 1001-324 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de permettre certains usages municipaux dans toutes les zones à l’intérieur du périmètre urbain qui ne sont pas situées dans les aires d’affectations « Conservation », « Conservation-secteur de mise en valeur » ainsi qu’« Usage contraignant »

00:38:41

11.6 Adoption du premier projet et dépôt du règlement 1001-318 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’agrandir les zones 8062-81 et 8161-36 (montée Gagnon et rue Marie-Josée

00:39:12

11.7 Adoption du première projet et dépôt du règlement 1001-325 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer la zone 8372-90 (rue des Laurentides) et d’y autoriser les usages « Habitation » de classe B, C et D et les projets intégrés

00:39:45

11.8 Adoption du premier projet et dépôt du règlement 1001-326 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser l’usage « Industrie d’aliments pour chats et chiens » dans la zone 8360-77

00:40:16

11.9 Adoption du projet et dépôt du règlement 1010-001 – Règlement modifiant le règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1010 afin d’autoriser les usages « Habitation » de classe A et « Hébergement » de classe F dans le secteur du PAE-02 : Hippodrome

00:43:15

11.10 Levée de la suspension du décompte des délais de validité, de renouvellement et de début des travaux, des permis et certificats

00:43:45

11.11 Levée de la suspension du versement de la garantie financière pour les demandes de permis de construction et transformation

00:44:13

12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

00:44:13

13. RESSOURCES HUMAINES

00:44:13

13.1 Nomination – Directeur de l’urbanisme durable – Poste régulier à temps complet

00:45:50

14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

00:45:50

14.1 Adoption du Plan particulier d’intervention (PPI) – Pandémie

00:46:18

14.2 Adoption du Plan particulier d’intervention (PPI) – Épisode de chaleur extrême

00:46:43

14.3 Adoption du schéma de couverture de risques en matière de sécurité incendie révisé 2021-2026 de la MRC Les Moulins

00:47:07

14.4 Autorisation de signature – Renouvellement de l’entente de service secondaire d’appels d’urgence avec la Ville de Sainte-Anne-Des-Plaines;

00:47:27

15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

00:47:27

15.1 Achat de licences Microsoft en lien avec la pandémie de la COVID-19 – Amendement budgétaire

00:48:15

16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

00:48:15

17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

00:48:15

18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

00:48:15

19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 18 janvier 2021, à 19 heures.

00:48:29

20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

00:48:29

21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

00:48:29

22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

00:59:10

23. PÉRIODE DE QUESTIONS

01:08:04

24. LEVÉE DE LA SÉANCE