Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Pointe-Claire du 4 mai 2021

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 4 mai 2021

  • 00:19:04

    01 – Ordre du jour

  • 00:19:04

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:19:30

    02.01 Rendre homage à madame Agnes Chayer et monsieur Raynald Alain.

  • 00:19:30

    04 – Procès-verbaux

  • 00:19:30

    04.01 Approuver la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2021.

  • 00:19:43

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2021.

  • 00:19:48

    04.03 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité de circulation du 13 avril 2021.

  • 00:19:53

    04.04 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de Stewart Hall du 24 mars 2021.

  • 00:20:33

    05 – Période de questions

  • 01:04:47

    10 – Réglementation

  • 01:04:47

    10.01 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2565 sur la circulation de la Ville de Pointe-Claire concernant la signalisation dans le stationnement du parc Alexandre-Bourgeau.

  • 01:05:18

    10.02 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2922 décrétant les trarifs exigibles pour le financement de biens, services et activités offerts par la Ville de Pointe-Claire pour l’exercice financier 2021.

  • 01:05:58

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire (l’annexe 4 – classification des usages) pour ajouter un type d’établissement à la liste des usages commerciaux de classe B-1.

  • 01:07:14

    10.04 Adopter un premier projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire (l’annexe 4 – classification des usages) pour ajouter un type d’établissement à la liste des usages commerciaux de classe B-1.

  • 01:07:55

    10.05 Adopter un deuxième projet de Règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire afin d’inclure certains secteurs boisés à l’intérieur des zones « parcs et terrains de jeux » Pa25 (Avenue Civic Centre) et Pa51 (Avenue Augusta). (Consultation publique tenue sur une période de 15 jours)

  • 01:09:04

    10.06 Adopter un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour créer la zone commerciale Cb10 sur le boulevard des Sources, au sud de la future gare du Réseau Express Métropolitain (REM).

  • 01:09:47

    10.07 Adopter un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement au facteur de densité nette de la zone Re41 (coin de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus) et au stationnement pour visiteurs pour les bâtiments résidentiels multifamiliaux.

  • 01:10:54

    10.08 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés mentionnées ci-dessous : - 132, avenue Broadview ; - 4, avenue Saint-Joachim ; - 11, avenue Water’s Edge ; - 5, avenue Lakebreeze ; - 434, avenue Saint-Louis ; - 76, avenue Belmont ; - 98, avenue King ; - 120, avenue Ambassador ; - 161, avenue Windward ; - 165, avenue Windward ; - 395, avenue Saint-Louis ; - 41, avenue Victoria.

  • 01:13:19

    10.09 Pour permettre au 132, avenue Broadview, un agrandissement arrière d’une hauteur d’un étage à 0m (0pi) de la ligne de propriété latérale nord, plutôt qu’à la distance minimale requise de 2,4m (7,87pi) de la ligne de propriété latérale nord. L’empiétement dans la marge latérale nord occupe une superficie de 5,3m2 (57pi2 )

  • 01:14:02

    10.10 Pour permettre au 569, boulevard Saint-Jean une enseigne monument d’une superficie de 2,3m2 (24,7pi2 ) affichant deux (2) bureaux de professionnels plutôt qu’une enseigne apposée à plat sur le mur du bâtiment, une bande d’affichage intégrée au bâtiment, un auvent ou une marquise.

  • 01:14:45

    20– Administration et finances

  • 01:14:45

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 25 mars 2021 au 21 avril 2021 et le registre des chèques pour la période du 25 mars 2021 au 21 avril 2021.

  • 01:14:59

    20.02 Autoriser la création d’une réserve pour couvrir les impacts financiers en 2021 et 2022 en lien avec la pandémie de la COVID-19 et les augmentations de coûts provenant de l’agglomération de Montréal à ce sujet.

  • 01:15:45

    20.03 Autoriser l’utilisation des réserves pour effectuer les remboursements des refinancements prévus en juillet 2021, septembre 2021 et octobre 2021.

  • 01:16:10

    20.04 Autoriser le trésorier à procéder à l’affectation de l’excédent 2020.

  • 01:17:21

    20.05 Déposer le rapport financier 2020 et le rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2020; et Autoriser la diffusion, sur le site web de la Ville, du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur à l’égard de l’exercice financier 2020.

  • 01:17:36

    20.06 Accorder un soutien financier à divers organismes à sans but lucratif pour un montant total de 39 200 $.

  • 01:18:50

    20.07 Accorder un soutien financier aux organismes des piscines extérieures pour un montant total de 482 419 $.

  • 01:18:50

    20.08 Accorder un soutien financier à Lindsay Place Alumni Foundation pour un montant total de 200 $.

  • 01:19:09

    20.09 Accorder un soutien financier à la Société de l’horticulture de Pointe-Claire pour un montant total de 400 $.

  • 01:19:54

    20.10 Accorder un soutien financier au montant égal versé par les employés de la Ville à l’organisme CURE ; Proclamer le mardi 11 mai 2021 comme étant la Journée du denim pour le cancer du sein.

  • 01:20:17

    20.11 Autoriser la donation de 46 bicyclettes de peu de valeur à l’organisme Projet Communautaire de Pierrefonds.

  • 01:20:34

    20.12 (Retiré) Reconnaissance des Travaux publics à titre de premiers intervenants ; Appuyer la démarche de l’Association des Travaux publics d’Amérique.

  • 01:20:34

    20.13 Autoriser madame la conseillère Homan, monsieur le maire Belvedere et monsieur Robert-F. Weemaes, directeur général, à représenter la Ville de Pointe-Claire, au congrès annuel de l’Union des municipalités du Québec (UMQ) devant se tenir virtuellement du 12 au 14 mai 2021.

  • 01:20:49

    20.14 Autoriser le retrait et la fermeture des bretelles routières des parties de lots 4 252 280 et 4 252 282 du domaine public de la Ville de PointeClaire.

  • 01:22:12

    30 – Contrats

  • 01:22:12

    30.01 Approuver l’acte de cession à intervenir avec Construction Bau-Val inc. concernant les lots 6 380 323 et 6 380 324.

  • 01:22:47

    30.02 Approuver l’acte de servitude à intervenir avec 6977537 Canada inc. concernant le lot 2 528 002.

  • 01:23:11

    30.03 Approuver la régularisation de la dépense envers LES RÉNOVATIONS JOCELYN DECOSTE INC., pour les interventions de traçage supplémentaire dans le cadre du contrat d’entretien hivernal de sentiers de marche et de ski de fond sur le terrain du golf Beaconsfield, pour un montant total de 4 070,12 $, taxes incluses.

  • 01:23:43

    30.04 Autoriser la modification de la résolution 2019-470 afin de préciser que le montant total permis au sein du contrat avec le CSPQ pour la location de véhicules, dossier d'achat groupé numéro 999108893 (résolution 2019-470), afin d'acquérir les différents véhicules de location nécessaires à ses opérations soit augmenté à un montant total de 240 000,00 $, taxes incluses.

  • 01:24:50

    30.05 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour la réparation partielle de la dalle de béton (phase 3) dans le garage des travaux publics.

  • 01:25:06

    30.06 Octroyer un contrat, pour le remplacement d’échelons et l’installation de rideaux anti mouvement d’air dans les regards d’égout sanitaire de l’avenue Highgate, à ALI EXCAVATION INC., pour un montant total de 79 735,16 $, taxes incluses

  • 01:25:29

    30.07 Octroyer un contrat, pour la construction du bassin de bio rétention sans retenue au parc Sunnyside, à LES ENTREPRISES J. PICCIONI INC., pour un montant total de 401 848,83 $, taxes incluses.

  • 01:26:15

    30.08 Octroyer un contrat, pour la construction d’un nouveau poste de quartier (PDQ5), à CONSTRUCTION CPB INC., pour un montant total de 6 493 079,66$, taxes incluses. Les dépenses conséquentes à ce contrat étant entièrement remboursables par l’Agglomération de Montréal, la présente adjudication est conditionnelle à son approbation par la Ville de Montréal.

  • 01:26:48

    30.09 Octroyer un contrat, pour des travaux d’embellissement sur l’avenue Vanguard et au parc Northview, à ENTREPRENEUR PAYSAGISTE STRATHMORE (1997) LTÉE, pour un montant total de 64 749,48, taxes incluses.

  • 01:27:11

    30.10 Octroyer un contrat, pour les corrections à l’aménagement de certaines aires de jeux, à JEUX-TEC INC., pour un montant total de 56 457,32 $, taxes incluses.

  • 01:27:34

    30.11 Octroyer un contrat, pour la mise à jour de l’inventaire des arbres de la Ville de Pointe-Claire, à LE GROUPE DESFOR INC., pour un montant total de 229 285,44 $, taxes incluses

  • 01:28:10

    30.12 Octroyer un contrat, pour le service de location de toilettes chimiques, à SANIVAC (9363-9888 QUÉBEC INC.), pour un montant total de 63 437,46 $, taxes incluses.

  • 01:28:34

    30.13 Octroyer un contrat, pour la fourniture et la livraison d’un camion six (6) roues, avec réservoir à eau et bras d’arrosage, à GLOBOCAM MONTRÉAL INC., pour un montant total 282 264,77 $, taxes incluses.

  • 01:28:59

    30.14 Octroyer un contrat, pour la fourniture sur demande, la livraison et le dépôt des produits chimiques pour piscines et jeux d’eau extérieurs, à LCS 2020, pour un montant total de 43 474,35 $, taxes incluses, pour l’année ferme 2021.

  • 01:29:15

    30.15 Octroyer un contrat, pour le remplacement et l’installation des raccordements de services et la modification de dépression pour les entrées charretières à divers endroits de la Ville, à CONSTRUCTION CAMARA INC., pour un montant total de 359 477,39 $, taxes incluses.

  • 01:29:50

    30.16 Octroyer un contrat, pour le remplacement de quatre (4) unités avec système R22 au centre aquatique, à OMNI VENTILATION INC., pour un montant total de 114 860,03$, taxes incluses.

  • 01:30:34

    30.17 Approuver une modification au contrat intervenu avec A. DESORMEAUX EXCAVATION (9267-7368 QUÉBEC INC.), pour l’égout pluvial proposé au parc Edgewater, pour un montant total de 33 997,64 $, taxes incluses.

  • 01:31:03

    30.18 Approuver une modification au contrat intervenu avec GROUPE PICHÉ CONSTRUCTION INC., pour la reconstruction du Chalet Baie-de-Valois (anciennement appelé Chalet Grande-Anse), pour un montant total de 14 583,50 $, taxes incluses.

  • 01:31:41

    30.19 Approuver une modification au contrat intervenu avec SERVICES D’ARBRES PRIMEAU INC., pour des travaux d’abattage d’arbres et de gros nerpruns dans le parc TerraCotta (phase 1), pour un montant total de 5 441,19 $, taxes incluses.

  • 01:32:18

    30.20 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec ALDEST, pour la fourniture et la livraison des produits chimiques des piscines du centre aquatique, pour un montant total de 59 350 $, taxes incluses.

  • 01:32:40

    30.21 Se prévaloir des années d’option prévues au contrat intervenu avec BCGO (anciennement appelé GOUDREAU-POIRIER INC.), pour la fourniture de services professionnels d’experts-comptables pour l’audit financier annuel de la Ville, pour un montant total de 103 000 $, plus taxes.

  • 01:33:03

    30.22 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec BELCOULEURS INC., pour des travaux répétitifs ou imprévisibles de peinture, pour un montant total de 100 000 $, taxes incluses.

  • 01:33:50

    30.23 Se prévaloir de l’option de rachat prévu au contrat intervenu avec JACQUES OLIVIER FORD INC., pour l’achat d’un véhicule VUS, avec traction intégrale, année 2021, pour un montant total de 40 235,50 $, taxes incluses.

  • 01:34:18

    30.24 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour le projet de location d’une patinoire extérieure réfrigérée ainsi qu’un sentier extérieur réfrigéré, incluant l’installation et la désinstallation de ceux-ci.

  • 01:35:08

    50 – Ressources humaines

  • 01:35:08

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de mai 2021, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:35:19

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 4 mai 2021, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:35:26

    50.03 Autoriser la modification de l’organigramme par la création d’une direction distincte pour le service des communications.

  • 01:36:45

    60 – Varia

  • 01:36:45

    70 – Levée de la séance

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