Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Pointe-Claire du 19 janvier 2021

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 19 janvier 2021

  • 00:07:33

    01 – Ordre du jour

  • 00:07:33

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:09:05

    04 – Procès-verbaux

  • 00:09:05

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er décembre 2020.

  • 00:09:20

    04.02 Approuver les versions françaises et les versions anglaise des procès-verbaux des séances extraordinaires des 8 et 15 décembre 2020.

  • 00:09:53

    04.03 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de correction de la résolution 2020-595 adoptée à la séance ordinaire du 1er décembre 2020.

  • 00:10:27

    04.04 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de la bibliothèque publique de Pointe-Claire du 12 novembre 2020.

  • 00:10:41

    05 – Période de questions

  • 00:38:57

    10 – Réglementation

  • 00:38:57

    10.01 (Retiré) Appel portant sur la décision du comité de démolition concernant l’approbation de la démolition et le refus du programme de réutilisation du sol visant l’immeuble situé au 99, avenue Cedar.

  • 00:38:57

    10.02 Déposer les rapports concernant les registres qui ont été tenus durant une période de 15 jours suivant les publications des avis publics du 9 décembre 2020, relativement aux règlements d’emprunt PC-2925, PC-2926 et PC-2927.

  • 00:39:28

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement au facteur de densité nette de la zone Re41 (coin de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus) et au stationnement pour visiteurs pour les bâtiments résidentiels multifamiliaux.

  • 00:40:31

    10.04 Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement au facteur de densité nette de la zone Re41 (coin de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus) et au stationnement pour visiteurs pour les bâtiments résidentiels multifamiliaux.

  • 00:41:06

    10.05 Adoption du deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement à la densité et la hauteur de construction autorisées dans la zone résidentielle Rf6 (à l’angle du boulevard Saint-Jean et de l’avenue Chaucer). (Séance de consultation publique tenue durant 15 jours par écrit).

  • 00:42:24

    10.06 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement PC-2565 sur la circulation de la Ville de PointeClaire afin de modifier la disposition sur les frais de remorquage.

  • 00:42:59

    10.07 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 2 400 000 $ pour le remplacement de la flotte de véhicules et équipements.

  • 00:43:30

    10.08 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de travaux sur les bâtiments municipaux, ainsi qu’un emprunt de 3 990 000 $, à ces fins.

  • 00:44:03

    10.09 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de travaux d’infrastructures municipales en divers endroits du secteur résidentiel, ainsi qu’un emprunt de 3 770 000 $, à ces fins.

  • 00:45:25

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2400, boulevard des Sources : a) L’installation d’une enseigne monument identifiant un maximum de six (6) occupants là où ce n’est pas autorisé ; b) L’identification du nom du centre sur une enseigne monument plutôt que sur le mur du bâtiment ; c) Que la hauteur d’une enseigne monument soit de 4,6m (15,1pi) plutôt que le la hauteur maximale autorisée de 2,5m (8,2pi).

  • 00:45:52

    10.11 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 46, avenue Fifth la construction d’un garage avec une largeur intérieure de 3,1m (10,2pi), mesurée à partir de la porte, plutôt que la largeur intérieure minimale requise de 3,5m (11,5pi).

  • 00:46:44

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 70, avenue Little Rock une allée d’accès pour véhicule existante, dont la largeur ne respecte pas les dispositions de l’article 5.6 d) du Règlement de Zonage.

  • 00:48:01

    10.13 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 71, boulevard Hymus le remplacement des composantes d’une enseigne monument non conforme.

  • 00:48:12

    10.14 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 26, avenue de l’Église la construction d’un bâtiment résidentiel unifamilial avec une marge de recul latérale adjacente à l’autoroute 20 de 4,7m (15,41pi), plutôt que la marge de recul minimale requise de 22m (72,2pi).

  • 00:48:31

    10.15 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre sur le lot 5 888 168 (lot vacant sur le boulevard Hymus entre les avenues Alston et Paprican) un bâtiment accessoire (centre communautaire) : a) Attaché aux bâtiments principaux adjacents avec un passage couvert plutôt que détaché, tel que requis ; b) Comprenant une piscine intérieure, une salle de sport et une salle polyvalente, là où ce n’est pas autorisé ; c) D’une hauteur totale de 4,72m (15,5pi) plutôt que la hauteur maximale autorisée de 3,7m (12,1pi) ; d) Avec un toit plat plutôt qu’avec un toit en pente.

  • 00:49:33

    10.16 Considérer une demande d’usage conditionnel pour permettre sur le lot 3 913 229, Place de la Triade, en zone commerciale Cb7 du secteur Centre-Ville, la construction d’un bâtiment pour un usage d’habitation résidentiel multifamilial.

  • 00:49:50

    10.17 Considérer une demande d’usage conditionnel pour permettre au 12, avenue Perrier l’exploitation d’un bureau de professionnel en tant qu’usage additionnel à l’habitation.

  • 00:49:59

    10.18 Considérer une demande d’usage conditionnel pour permettre sur le lot 2 527 393, avenue Frontenac, en zone commerciale Cb4 du secteur Centre-Ville, la construction d’un complexe immobilier à usages mixtes destiné principalement à l’usage d’habitation résidentiel multifamilial.

  • 00:50:32

    10.19 Considérer une demande d’usage conditionnel pour permettre au 601, boulevard Saint-Jean, en zone résidentielle Rf6, la construction d’une station d’essence et d’un dépanneur sur un terrain déjà occupé par un tel usage.

  • 00:51:47

    10.20 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés suivantes : - 18, avenue Claremont ; - 61, avenue King ; - Lot 3 913 229 – Place de la Triade ; - 167, avenue Broadview ; - 2, avenue Saint-Joachim ; - 250, chemin du Bord-du-Lac–Lakeshore.

  • 00:52:50

    20– Administration et finances

  • 00:52:50

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 19 novembre 2020 au 7 janvier 2021 et le registre des chèques pour la période du 19 novembre 2020 au 7 janvier 2021.

  • 00:53:08

    20.02 Autoriser le paiement des sommes dues pour les contrats d'assurances dommages pour le terme 2021.

  • 00:53:26

    20.03 Considérer le changement de nom du Chalet Grande-Anse par Chalet Baie-de-Valois.

  • 00:53:41

    20.04 Autoriser monsieur Gilles Girouard, directeur – Culture, Sports, Loisirs et Développement communautaire, à signer l’entente préalablement autorisée par le conseil en vertu de la résolution 2020-310, concernant la réalisation d’une murale sur la station de pompage (salle des tamis) par le collectif Art du Commun, gagnants de l’appel de dossiers lancée en janvier 2020 à ce propos.

  • 00:54:07

    20.05 Autoriser la donation d’un abonnement de pagayage libre familiale pour l’encan silencieux virtuel de la résidence de soins palliatifs de l’Ouest-de-l’Île.

  • 00:54:20

    20.06 Autoriser le maire ainsi que sa conjointe à représenter la Ville de Pointe-Claire au souper gastronomique à domicile au profit de la résidence de soins palliatifs Teresa-Dellar qui aura lieu vendredi le 12 février 2021.

  • 00:54:34

    20.07 Accorder des soutiens financiers à divers organismes pour un montant total de 45 650 $.

  • 00:55:42

    30 – Contrats

  • 00:55:42

    30.01 Autoriser la signature d’un avenant à l’entente inter-municipale intervenue avec la Ville de Montréal concernant l’acquisition, l’installation et l’entretien d’un système de radiocommunication vocale (SERAM).

  • 00:55:54

    30.02 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de deux camionnettes (4x4) avec cabine d’équipe, année 2021, à JACQUES OLIVIER FORD, pour un montant total de 109 444,70 $, taxes incluses.

  • 00:56:13

    30.03 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’une camionnette (4x4), châssis cabine, année 2021, à JACQUES OLIVIER FORD, pour un montant total de 67 254,63 $, taxes incluses.

  • 00:56:33

    30.04 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’un véhicule VUS neuf, traction intégrale, année 2021, à JACQUES OLIVIER FORD, pour un montant total de 40 235,50 $, taxes incluses, avec l’option d’achat.

  • 00:56:53

    30.05 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’une fourgonnette avec traction intégrale et toit surélevé, année 2021, à JACQUES OLIVIER FORD, pour un montant total de 64 381,40 $, taxes incluses.

  • 00:57:42

    30.06 Octroyer un contrat pour des travaux visant à améliorer le drainage entre les deux arénas de la Ville de Pointe-Claire, à BERNARD SAUVÉ EXCAVATION INC., pour un montant total de 66 262,74 $, taxes incluses.

  • 00:57:59

    30.07 Octroyer un contrat pour l’égout pluvial proposé dans le parc Edgewater, à A. DESORMEAUX EXCAVATION (9267-7368 QUÉBEC INC.), pour un montant total de 140 844,38 $, taxes incluses.

  • 00:58:48

    30.08 Octroyer des contrats pour la fourniture et la livraison de livres en français et en anglais, pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, à LIVRES BABAR INC., LIBRAIRIE CLIO, PARAGRAPHE, LIBRAIRIE MONET et LIBRAIRIE RAFFIN, pour un montant total de 295 000 $, taxes incluses.

  • 00:59:14

    30.09 Octroyer un contrat pour des travaux correctifs pour la stabilisation des berges du lac SaintLouis sur les lots 4 256 094 et 4 253 131 – segment 42, à URBEX CONSTRUCTION INC., pour un montant total de 126 896,76 $, taxes incluses.

  • 00:59:45

    30.10 Octroyer un contrat pour la production et la fourniture des plantes annuelles pour le printemps 2021, à LES SERRES RIEL INC., pour un montant total de 53 463,66 $, taxes incluses.

  • 00:59:59

    30.11 Octroyer un contrat pour des travaux d’abattage de frênes et de ramassage de débris ligneux pour 2021, à ARBO-DESIGN INC., pour un montant total de 221 117,30 $, taxes incluses.

  • 01:00:47

    30.12 Approuver une modification au contrat intervenu avec ALI EXCAVATION INC., pour la réparation de la branche sud-ouest de l’avenue Winston Circle and pour la réhabilitation structurale de la conduite d’aqueduc reliant l’avenue Waverley à l’avenue Winston Circle, pour un montant total de 13 598,43 $, taxes incluses.

  • 01:01:11

    30.13 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CAN-EXPLORE INC., pour des inspections télévisées des conduites et des regards d’égout, pour un montant total de 11 279,31 $, taxes incluses.

  • 01:01:34

    30.14 Approuver des modifications au contrat intervenu avec AMÉNAGEMENTS SUD-OUEST, pour le réaménagement partiel du terrain de balle-molle au parc Cedar Park Heights, pour un montant total de 8 170,16 $, taxes incluses.

  • 01:01:59

    30.15 Approuver une modification au contrat intervenu avec POULIN ÉLECTRIQUE, pour le remplacement du système d’éclairage du terrain de tennis du parc Clearpoint, pour un montant total de 13 016,92$, taxes incluses.

  • 01:02:16

    30.16 Approuver des modifications au contrat intervenu avec RÉHABILITATION DU O INC., pour la réparation de la chaussée de l’avenue Greystone à l’ouest de l’avenue Hermitage, pour un montant total de 21 011,83 $, taxes incluses.

  • 01:03:04

    30.17 Approuver des modifications au contrat intervenu avec GROUPE PICHÉ CONSTRUCTION INC., pour la reconstruction du Chalet Grande-Anse, pour un montant total de 35 905,44 $, taxes incluses.

  • 01:03:38

    30.18 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec TOROMONT INC. (HEWITT), pour la fourniture de services professionnels d'entretien, d'inspection et de réparation des génératrices de la Ville de PointeClaire, pour un montant total de 44 529,82 $, taxes incluses.

  • 01:04:08

    30.19 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec CONCEPTION PAYSAGE INC., pour l’inspection mensuelle et annuelle des aires de jeux de la Ville de Pointe-Claire, pour un montant total de 42 609,74 $ taxes incluses.

  • 01:04:21

    30.20 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec LES CARRIÈRES RÉGIONALES, pour la fourniture et la livraison de divers types de pierres, pour un montant total de 200 773,48 $, taxes incluses.

  • 01:04:34

    30.21 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec SODEM INC., pour la fourniture de service professionnels pour des travaux d’ouverture et de fermeture des piscines et des pataugeoires extérieures, pour un montant total de 42 793,50 $, taxes incluses.

  • 01:05:35

    30.22 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE, pour l’entretien horticole du parc naturel Terra-Cotta, pour un montant total de 56 673,39, taxes incluses.

  • 01:05:20

    30.23 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec ENTREPRISE VAILLANT, pour la location de quatre niveleuses, incluant les opérateurs, pour un montant total de 114 055,20$, taxes incluses.

  • 01:05:55

    30.24 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec ÉQUIPEMENT EMU LTÉE, pour la fourniture et la livraison, à location, d’un chariot élévateur au propane clé en main, pour un montant total de 13 054,72 $, taxes incluses.

  • 01:06:08

    30.25 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec LES SERVICES PIERRE GOULET INC., pour la fourniture de services professionnels de localisation de fuites d’eau sur le territoire de la Ville de Pointe-Claire, pour un montant total de 16 705,87 $, taxes incluses.

  • 01:06:22

    30.26 Se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec GOODBYE GRAFFITI, pour la fourniture de services professionnels de nettoyage de graffitis sur le territoire de la Ville de Pointe-Claire et pour le maintien de la propreté du tunnel du golf, pour un montant total de 18 701,83 $, taxes incluses.

  • 01:07:06

    30.27 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la vérification de l’optimisation des ressources 2021, avec les années 2023 et 2025 en option.

  • 01:07:25

    30.28 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels en évaluation et en inspection immobilière.

  • 01:08:05

    50 – Ressources humaines

  • 01:08:05

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de janvier 2021, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:08:27

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 19 janvier 2021, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:08:38

    50.03 Adoption des modifications apportées aux documents concernant les conditions, les avantages et la politique de rémunération du personnel-cadre de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:09:03

    50.04 Adoption des modifications apportées à la politique de déplacement à la demande de l’employeur.

  • 01:09:57

    60 – Varia

  • 01:12:10

    70 – Levée de la séance

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