Chaînes DÉMOCRATIE Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 9 novembre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:00:03

    10.02 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 9 novembre 2020

  • 0:00:04

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 5 octobre 2020, à 15 h, et le 13 octobre 2020, à 19 h

  • 0:05:00

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:38:20

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 1:02:20

    10.06 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération

  • 1:03:00

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:03:30

    10.08 Période de commentaires du public - demande de dérogation mineure visant à autoriser l'implantation d'un édicule de la STM présentant une marge arrière minimum de 1,20 mètre au lieu de 4 mètres - Lot 4 140 921 du cadastre du Québec (lot projeté 6 356 855) (dossier en 40.01

  • 1:05:40

    10.09 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant les numéros 532 et 534, rue de la Congrégation, un dépassement de 0,40 mètre de la hauteur maximale prescrite, soit à 9,40 mètres au lieu de 9 mètres - Lot 3 899 589 du cadastre du Québec (dossier en 40.02)

  • 1:07:00

    20 Affaires contractuelles

  • 1:07:01

    20.01 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 22 164 $ à différents organismes, dans le cadre de l'édition 2020-2021 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes de 12 à 30 ans et dans le cadre de l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants, conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal - MIDI-Ville (2018-2021) / Approuver les projets de convention à cet fin (dossier 1205111013)

  • 1:07:30

    20.02Octroyer une contribution financière non récurrente au montant de 3 127 $, à Prévention Sud- Ouest pour la réalisation du plan d'action du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine (Tandem) / Approuver un projet de convention à cette fin (dossier 1187010002)

  • 1:07:50

    20.03 Autoriser une affectation de surplus totalisant 145 000 $ pour la réalisation du projet d'ambiance festive de parcours marchands au marché Atwater / Approuver un projet de convention de contribution financière maximale de 100 000 $ à l'organisme Village de Noël de Montréal (dossier 1205114005)

  • 1:08:00

    20.04 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 6 332,12 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1208545006)

  • 1:08:10

    20.05 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 11 000 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1208545007)

  • 1:08:50

    30 Administration et finances

  • 1:08:51

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés Pour la période du 1 er au 30 septembre 2020 (dossier 1207279026)

  • 1:09:20

    30.02 Approuver le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement du Sud-Ouest pour l'année 2021 (dossier 1207279027)

  • 1:09:50

    30.03 Autoriser une affectation de surplus totalisant 95 000 $ à la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social pour la réalisation du projet d'offre hivernale au parc Ignace-Bourget, pour l'hiver 2020-2021 (dossier 1208414001)

  • 1:10:20

    30.04 Accepter, en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), l'offre de l'arrondissement de Rosemont-La Petite-Patrie de prendre en charge les activités d'entretien de l'éclairage, de la signalisation et du marquage de la chaussée jusqu'au 31 décembre 2020 (dossier 1203172007)

  • 1:10:50

    30.05 Accepter, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, chapitre C-11.4),l'offre de service du Service des grands parcs, du Mont-Royal et des sports de la Ville centre de prendre en charge, à compter du 1er janvier 2021, la coordination du sport régional ainsi que la gestion: a) des conventions de partenariat relatives au Programme de soutien aux associations sportives régionales; b) des réservations des terrains sportifs extérieurs; c) de l'entente de bail de l'espace du 8110 Saint-Michel dédié aux associations sportives régionales (dossier 1205114006)

  • 1:11:30

    40 Réglementation

  • 1:11:31

    40.01 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser l'implantation d'un édicule de la STM présentant une marge arrière minimum de 1,20 mètre au lieu de 4 mètres - Lot 4 140 921 du cadastre du Québec (lot projeté 6 356 855) (dossier 1208677013)

  • 1:11:40

    40.02 Accorder une demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant les numéros 532 et 534, rue de la Congrégation, un dépassement de 0,40 mètre de la hauteur maximale prescrite, soit à 9,40 mètres au lieu de 9 mètres - Lot 3 899 589 du cadastre du Québec (dossier 1208677010)

  • 1:12:10

    40.03 Donner un avis de motion et adopter un premier projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) relativement au secteur Cabot et à la tête d'îlot à L'intersection du boulevard Monk et des rues Saint-Patrick et Briand (dossier 1208677011)

  • 1:12:30

    40.04 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commerciale Plaza Monk, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2021, et imposant une cotisation (dossier 1208062002)

  • 1:12:31

    40.05 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commerciale Les Quartiers du canal pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2021 et imposant une cotisation (dossier 1208062003)

  • 1:12:50

    40.06 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2021) (dossier 1207279029)

  • 1:12:51

    40.07 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt de projet de Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (dossier 1207279028)

  • 1:14:00

    40.08 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant un maximum de 12 places assises, aux fins de la consommation d'aliments en cour arrière pour un usage « épicerie » au 2069, rue Wellington (dossier 1208678015)

  • 1:14:30

    40.09 Édicter des ordonnances nécessaires dans le cadre de l'événement Village de Noël de Montréal, du 26 novembre au 20 décembre 2020 (dossier 1208414002)

  • 1:14:50

    40.10 Modifier la signalisation - Stationnement interdit excepté véhicules électriques en recharge – Rue Saint-Jacques et avenue Brewster (dossier 1202932001)

  • 1:15:10

    40.11 Retirer, dans le cadre du réaménagement du boulevard Monk, 15 espaces de stationnement Tarifés sur le boulevard Monk, entre les rues Saint-Patrick et Allard (dossier 1207365002)

  • 1:15:50

    40.12 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 1700, rue Galt (dossier 1204824012)

  • 1:15:51

    40.13 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 257, avenue Greene (Maison Benoit Labre)

  • 1:15:52

    40.14 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 6397, rue Hurteau (dossier 1204824013)

  • 1:16:40

    40.15 Édicter une ordonnance, en vertu de l'article 3 du Règlement sur la circulation et le stationnement (RRVM, c. C-4.1) à l'égard de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour l'implantation d'une voie réservée sur le boulevard des Trinitaires, entre le boulevard De La Vérendrye et la limite nord de l'Arrondissement, et modifier la réglementation de stationnement (sur une longueur de 85m) (dossier 1208679005)

  • 1:17:10

    40.16 Adopter le Règlement modifiant le Règlement de régie interne du conseil d'arrondissement (RCA10 22001) (dossier 1207279024)

  • 1:17:30

    70 - Autres Sujets

  • 1:17:31

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • envoyé 10 novembre 2020

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