Média Conseil de la Ville de Rosemère du 8 juillet 2019

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:02:40

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 00:02:41

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 00:02:42

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 00:03:10

    4. URBANISME

  • 00:03:11

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 00:07:50

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 00:10:00

    4.3 RÉGLEMENTATION D'URBANISME

  • 00:11:00

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:50:10

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 00:50:11

    6.1 909 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX EN INFRASTRUCTURE DE RÉFECTION ROUTIÈRE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 540 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – MODIFICATION DU RÈGLEMENT

  • 00:51:10

    6.2 921 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION DES BÂTIMENTS PATRIMONIAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 00:51:30

    6.3 920 – RÈGLEMENT DÉLÉGUANT À CERTAINS EMPLOYÉS MUNICIPAUX LE POUVOIR D’AUTORISER DES DÉPENSES, D’ADJUGER DES CONTRATS ET DE FORMER DES COMITÉS DE SÉLECTION

  • 00:52:10

    6.4 780-12 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 780 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

  • 00:52:30

    6.5 901-01 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 901 DÉCRÉTANT LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RENFORCEMENT STRUCTURAL DU PONT DE L’ÎLE DUCHARME AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 384 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS AFIN D’AUGMENTER L’EMPRUNT ET LA DÉPENSE D’UNE SOMME DE 296 000 $ ET PORTANT LE TOTAL À 680 000 $

  • 00:53:10

    6.6 922 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRE

  • 00:53:30

    6.7 916-01 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 916 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 667 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS AFIN D’AUGMENTER L’EMPRUNT ET LA DÉPENSE D’UNE SOMME DE 198 000 $ ET PORTANT LE TOTAL À 865 000 $

  • 00:54:10

    6.8 917-01 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 917 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 741 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS AFIN D’AUGMENTER L’EMPRUNT ET LA DÉPENSE D’UNE SOMME DE 332 000 $ ET PORTANT LE TOTAL À 1 073 000 $

  • 00:54:50

    7. CONSEIL

  • 00:54:51

    7.1 NOMINATION DE LA MAIRESSE SUPPLÉANTE

  • 00:55:40

    7.2 PROPOSITION POUR L’AMÉLIORATION DU LIEN CYCLOPÉDESTRE ENTRE ROSEMÈRE ET LAVAL

  • 00:58:10

    7.3 NOMINATION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION PERMANENT DE L’OFFICE D’HABITATION THÉRÈSE-DE BLAINVILLE

  • 00:59:30

    7.4 APPUI AU CHANTIER DE LA DÉCLARATION CITOYENNE D’URGENCE CLIMATIQUE (C-DUC)

  • 01:01:50

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 01:01:51

    9.1 VENTE D’UNE PARTIE DU LOT 3 009 827 – RUE LOUIS-PHILIPPE HÉBERT

  • 01:03:40

    10. FINANCES

  • 01:03:41

    10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 28 MAI AU 20 JUIN 2019

  • 01:04:10

    10.2 APPROBATION DU RÈGLEMENT D’EMPRUNT NO. 107 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE D‘ASSAINISSEMENT DES EAUX DE ROSEMÈRE ET DE LORRAINE

  • 01:04:50

    10.3 LIBÉRATION DES PAIEMENTS AUX FOURNISSEURS POUR LA PÉRIODE DU 9 JUILLET AU 19 AOÛT 2019

  • 01:05:30

    10.4 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN COMPTE À RENDEMENT ÉLEVÉ CIBC

  • 01:06:00

    10.5 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – JUIN 2019

  • 01:06:40

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 01:06:41

    11.1 ENT 91 – AUTORISATION DE SIGNATURE – PROTOCOLE D’ENTENTE RELATIF À L’OCTROI D’UNE AIDE FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU VOLET 2 DU PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU

  • 01:07:30

    11.2 DEMANDE DE PRÉCISION SUR L’APPLICABILITÉ DES ZONES NON PROTÉGÉES INONDÉES EN 2017-2019 / CARTOGRAPHIE

  • 01:10:50

    11.3 ST-148 – RENFORCEMENT STRUCTURAL DU PONT DE L’ÎLE DUCHARME – REJET DES SOUMISSIONS

  • 01:13:00

    11.4 ST-180 – INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE – REJET DES SOUMISSIONS

  • 01:15:00

    11.5 ST-130 – RUE HECTOR : RÉFECTION COMPLÈTE DES INFRASTRUCTURES DE GRANDE-CÔTE À LA LIMITE SUD – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 6F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – CONSTRUCTION G-NESIS INC.

  • 01:15:40

    11.6 ENT-INT 17 – RENOUVELLEMENT 2019-2024 DE L’ENTENTE CONCERNANT LE RACCORDEMENT DES GICLEURS ET DE L’ÉGOUT PLUVIAL DU CENTRE COMMERCIAL LES GALERIES MILLES-ÎLES AUX RÉSEAUX DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE

  • 01:16:30

    11.7 ST-145 – PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES – REJET DES SOUMISSIONS

  • 01:18:30

    11.8 ST-149 – ADJUDICATION DE MANDAT – SERVICES PROFESSIONNELS – CONTRÔLE QUALITATIF DES MATÉRIAUX – TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES, RUES MAURICE, ROLAND, JEAN ET TYLEE

  • 01:19:20

    12. SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 01:19:21

    12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 01:20:00

    12.2 PERMIS D’ALCOOL – FÊTE DES CITOYENS DU 24 AOÛT 2019

  • 01:20:40

    13. VARIA

  • 01:20:41

    13.1 DÉSIGNATION DES INSPECTEURS EN BÂTIMENTS ET DU CHEF DE SERVICE PERMIS ET INSPECTION À TITRE D’INSPECTEUR MÉTROPOLITAIN LOCAL

  • 01:22:50

    14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

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Catégories: Démocratie
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