Média Conseil de la Ville de Rosemère du 8 avril 2019

00:00:01

Ouverture de la séance du 11 mars 2019

00:03:00

1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

00:02:20

2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

00:02:50

3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

00:03:00

4. URBANISME

00:03:01

4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

00:05:40

4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

00:08:10

4.3 RÈGLEMENTATION D’URBANISME

00:10:20

5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

00:10:30

6. AUTRE RÉGLEMENTATION

00:10:31

6.1 860-02 – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 860-01 SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AFIN DE MODIFIER L’ARTICLE 3.9 ET L’ARTICLE 4.1 – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:11:20

6.2 911 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATION POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES ET VÉHICULES-OUTILS AINSI QU’UN EMPRUNT DE 315 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:12:00

6.3 913 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES POUR DES TRAVAUX SUR LES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES AU TRAITEMENT DES EAUX AINSI QU’UN EMPRUNT DE 364 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:12:50

6.4 780-11 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 780 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:13:30

6.5 909 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX EN INFRASTRUCTURE DE RÉFECTION ROUTIÈRE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 540 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:14:20

6.6 910 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE TYLEE, DU CHEMIN DE LA GRANDE- CÔTE À LA RUE ORIOLE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 177 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:15:10

6.7 915 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE ROSE-ALMA, ENTRE LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE ET LA RUE ARMSTRONG, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 713 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:16:00

6.8 916 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 667 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:16:50

6.9 917 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 741 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT

00:17:40

6.10 918 – PROJET DE RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT 806 ET SES AMENDEMENTS SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES – DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

00:18:20

6.11 794-08 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 794 ET SES AMENDEMENTS SUR LA QUALITÉ DE VIE – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

00:18:40

6.12 847-01 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 847 RÉGISSANT LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET TÉLÉVISUELS – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

00:19:10

6.13 914-01 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 914 SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DE BÂTIMENTS – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

00:19:30

7. CONSEIL

00:19:31

7.1 PROCLAMATION DE LA « SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE » DU 6 AU 12 MAI 2019

00:20:10

7.2 PARTICIPATION AUX ASSISES ANNUELLES 2019 DE L’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)

00:20:40

8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

00:20:41

8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 3 AVRIL 2019

00:21:10

8.2 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTEUR EN BÂTIMENT

00:21:50

8.3 APPROBATION DES NOMINATIONS ET MODIFICATIONS À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

00:23:10

8.4 ADOPTION DE LA POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE VALORISATION DES RESSOURCES HUMAINES

00:23:50

8.5 NOMINATION AU POSTE DE CHEF DE SERVICE – GESTION DE L’APPROVISIONNEMENT

00:24:40

9. SERVICES JURIDIQUES

00:24:41

9.1 DÉSIGNATION D’UN DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT EN CAS D’ABSENCE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

00:25:20

9.2 RÈGLEMENT HORS COUR ET DÉSIGNATION DE SIGNATAIRES D’UNE TRANSACTION QUITTANCE DANS LE DOSSIER 700-17-011391-140

00:26:30

9.3 ADJUDICATION DES CONTRATS D’ASSURANCES DE DOMMAGES – TERME 2019-2020

00:27:20

9.4 MANDAT AU DIRECTEUR GÉNÉRAL POUR L’ÉLABORATION D’UN PROTOCOLE D’ENTENTE AVEC L’ÉCOLE VAL-DES-ORMES

00:27:40

9.5 PRODUCTION DE CANNABIS À DES FINS MÉDICALES – DEMANDES À SANTÉ CANADA

00:30:00

10. FINANCES

00:30:01

10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 25 FÉVRIER AU 24 MARS 2019

00:30:40

10.2 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – MARS 2019

00:31:10

11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

00:31:11

11.1 DÉCLARATION D’ENGAGEMENT DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR LA SAUVEGARDE DES MONARQUES

00:32:10

11.2 PROCLAMATION « SEMAINE COLLECTIVITÉS EN FLEURS » - SEMAINE DU 6 MAI 2019

00:33:00

11.3 ST-103 – PONT DE L’ÎLE DUCHARME (PROGRAMME DE MAINTIEN DE LA STRUCTURE) – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 4F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – NOBESCO (8412359 CANADA INC.)

00:33:30

11.4 ST-133 – FOURNITURE ET INSTALLATION DU REVÊTEMENT SPORTIF SYNTHÉTIQUE AU PARC CHARBONNEAU – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 4F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – L.M.L. PAYSAGISTE & FRÈRES INC.

00:34:10

11.5 ST-102 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE DE LUMINAIRES DE RUES AU DEL AVEC SERVICES CONNEXES

00:37:40

11.6 ST-176 – ADJUDICATION DE MANDAT – SERVICES PROFESSIONNELS – PROGRAMME D’AUSCULTATION DE CHAUSSÉE

00:38:40

11.7 TP-205 – ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAITEMENT TREEAZIN CONTRE L’AGRILE DU FRÊNE POUR L’ANNÉE 2019

00:39:10

11.8 TP-198 – ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAÇAGE DE MARQUES SUR LA CHAUSSÉE

00:40:20

11.9 HM-130 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE D’ENSEMBLE DE PIÈCES DE RECHANGE POUR LES POMPES DES POSTES DE POMPAGE

00:41:20

11.10 TP-206 – ADJUDICATION DE CONTRAT – NETTOYAGE DES RUES AU MOYEN DE BALAIS ASPIRATEURS

00:41:50

11.11 TP-192 – ADJUDICATION DE CONTRAT – RAPIÉÇAGE ET REVÊTEMENT DES SURFACES EN ENROBÉS BITUMINEUX POUR L’ANNÉE 2019

00:42:50

12. SERVICES COMMUNAUTAIRES.

00:42:51

12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

00:43:40

13. VARIA

00:43:41

14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

00:44:00

15. CLÔTURE – 20H23