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Ordre du jour
00:00:01
Ouverture de la séance du 11 mars 2019
00:03:00
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
00:02:20
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
00:02:50
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
00:03:00
4. URBANISME
00:03:01
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
00:05:40
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
00:08:10
4.3 RÈGLEMENTATION D’URBANISME
00:10:20
5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
00:10:30
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
00:10:31
6.1 860-02 – RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 860-01 SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AFIN DE MODIFIER L’ARTICLE 3.9 ET L’ARTICLE 4.1 – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:11:20
6.2 911 - RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATION POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES ET VÉHICULES-OUTILS AINSI QU’UN EMPRUNT DE 315 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:12:00
6.3 913 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES POUR DES TRAVAUX SUR LES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES AU TRAITEMENT DES EAUX AINSI QU’UN EMPRUNT DE 364 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:12:50
6.4 780-11 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 780 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:13:30
6.5 909 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX EN INFRASTRUCTURE DE RÉFECTION ROUTIÈRE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 540 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:14:20
6.6 910 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE TYLEE, DU CHEMIN DE LA GRANDE- CÔTE À LA RUE ORIOLE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 177 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:15:10
6.7 915 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE ROSE-ALMA, ENTRE LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE ET LA RUE ARMSTRONG, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 713 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:16:00
6.8 916 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 667 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:16:50
6.9 917 – RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 741 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS – ADOPTION DU RÈGLEMENT
00:17:40
6.10 918 – PROJET DE RÈGLEMENT ABROGEANT LE RÈGLEMENT 806 ET SES AMENDEMENTS SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES – DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
00:18:20
6.11 794-08 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 794 ET SES AMENDEMENTS SUR LA QUALITÉ DE VIE – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
00:18:40
6.12 847-01 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 847 RÉGISSANT LES TOURNAGES CINÉMATOGRAPHIQUES ET TÉLÉVISUELS – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
00:19:10
6.13 914-01 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 914 SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DE BÂTIMENTS – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
00:19:30
7. CONSEIL
00:19:31
7.1 PROCLAMATION DE LA « SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE » DU 6 AU 12 MAI 2019
00:20:10
7.2 PARTICIPATION AUX ASSISES ANNUELLES 2019 DE L’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)
00:20:40
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
00:20:41
8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 3 AVRIL 2019
00:21:10
8.2 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTEUR EN BÂTIMENT
00:21:50
8.3 APPROBATION DES NOMINATIONS ET MODIFICATIONS À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
00:23:10
8.4 ADOPTION DE LA POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE VALORISATION DES RESSOURCES HUMAINES
00:23:50
8.5 NOMINATION AU POSTE DE CHEF DE SERVICE – GESTION DE L’APPROVISIONNEMENT
00:24:40
9. SERVICES JURIDIQUES
00:24:41
9.1 DÉSIGNATION D’UN DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT EN CAS D’ABSENCE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
00:25:20
9.2 RÈGLEMENT HORS COUR ET DÉSIGNATION DE SIGNATAIRES D’UNE TRANSACTION QUITTANCE DANS LE DOSSIER 700-17-011391-140
00:26:30
9.3 ADJUDICATION DES CONTRATS D’ASSURANCES DE DOMMAGES – TERME 2019-2020
00:27:20
9.4 MANDAT AU DIRECTEUR GÉNÉRAL POUR L’ÉLABORATION D’UN PROTOCOLE D’ENTENTE AVEC L’ÉCOLE VAL-DES-ORMES
00:27:40
9.5 PRODUCTION DE CANNABIS À DES FINS MÉDICALES – DEMANDES À SANTÉ CANADA
00:30:00
10. FINANCES
00:30:01
10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 25 FÉVRIER AU 24 MARS 2019
00:30:40
10.2 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – MARS 2019
00:31:10
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
00:31:11
11.1 DÉCLARATION D’ENGAGEMENT DE LA VILLE DE ROSEMÈRE POUR LA SAUVEGARDE DES MONARQUES
00:32:10
11.2 PROCLAMATION « SEMAINE COLLECTIVITÉS EN FLEURS » - SEMAINE DU 6 MAI 2019
00:33:00
11.3 ST-103 – PONT DE L’ÎLE DUCHARME (PROGRAMME DE MAINTIEN DE LA STRUCTURE) – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 4F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – NOBESCO (8412359 CANADA INC.)
00:33:30
11.4 ST-133 – FOURNITURE ET INSTALLATION DU REVÊTEMENT SPORTIF SYNTHÉTIQUE AU PARC CHARBONNEAU – PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 4F ET ACCEPTATION FINALE DES TRAVAUX – L.M.L. PAYSAGISTE & FRÈRES INC.
00:34:10
11.5 ST-102 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE DE LUMINAIRES DE RUES AU DEL AVEC SERVICES CONNEXES
00:37:40
11.6 ST-176 – ADJUDICATION DE MANDAT – SERVICES PROFESSIONNELS – PROGRAMME D’AUSCULTATION DE CHAUSSÉE
00:38:40
11.7 TP-205 – ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAITEMENT TREEAZIN CONTRE L’AGRILE DU FRÊNE POUR L’ANNÉE 2019
00:39:10
11.8 TP-198 – ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAÇAGE DE MARQUES SUR LA CHAUSSÉE
00:40:20
11.9 HM-130 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE D’ENSEMBLE DE PIÈCES DE RECHANGE POUR LES POMPES DES POSTES DE POMPAGE
00:41:20
11.10 TP-206 – ADJUDICATION DE CONTRAT – NETTOYAGE DES RUES AU MOYEN DE BALAIS ASPIRATEURS
00:41:50
11.11 TP-192 – ADJUDICATION DE CONTRAT – RAPIÉÇAGE ET REVÊTEMENT DES SURFACES EN ENROBÉS BITUMINEUX POUR L’ANNÉE 2019
00:42:50
12. SERVICES COMMUNAUTAIRES.
00:42:51
12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS
00:43:40
13. VARIA
00:43:41
14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS
00:44:00
15. CLÔTURE – 20H23
Conseil de la Ville de Rosemère du 8 avril 2019
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