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ENVIRONNEMENT
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Ordre du jour
0:04:40
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:04:01
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:04:02
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
0:07:00
4. URBANISME
0:14:31
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
0:14:30
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
0:16:30
4.3 RÉGLEMENTATION D'URBANISME
0:20:10
4.4 Renouvellement de mandat – Membres du Comité consultatif d’urbanisme
0:21:10
5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
0:22:50
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:22:51
6.1 901-01 – Règlement modifiant le Règlement 901 décrétant la réalisation de travaux de renforcement structural du pont de l’Île Ducharme ainsi qu’une dépense et un emprunt de 384 000 $ pour en payer les coûts afin d’augmenter l’emprunt et la dépense d’une somme de 296 000 $ et portant le total à 680 000 $
0:23:10
6.2 912 – Projet de règlement de gestion contractuelle
0:23:40
6.3 899 – Projet de règlement relatif aux modalités de publication des avis publics de la Ville de Rosemère
0:24:10
7. CONSEIL
0:24:11
7.1 Appui à la municipalité de Bolton-Est pour l’exclusion à la compensation en vertu de la Loi 132
0:25:30
7.2 Nomination de la mairesse suppléante
0:26:30
7.3 Adoption du calendrier 2020 des séances ordinaires du Conseil municipal
0:27:10
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
0:27:11
8.1 Confirmation d’emploi suite à la fin de la période de probation de Mme Gabrielle Trépanier-Gascon, au poste d’inspecteur en bâtiment
0:27:50
9. SERVICES JURIDIQUES
0:27:51
9.1 ENT-INT 68 – Désignation de signataires pour le renouvellement de l’entente de collaboration entre les organismes offrant des services aux personnes vivant dans des conditions d’insalubrité morbide
0:28:50
10. FINANCES
0:28:51
10.1 Dépôt de la liste des commandes approuvées de septembre 2019
0:29:00
10.2 Dépôt de la liste des déboursés – septembre 2019
0:29:20
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
0:29:21
11.1 TP-212 – Adjudication de contrat – Entretien des patinoires extérieures
0:30:10
11.2 Appui à la résolution de la MRC Thérèse-De Blainville : Règlement 2019-79 de la CMM – La taxe sur l’immatriculation de tout véhicule de promenade
0:31:20
11.3 Adoption de la mise à jour du plan de sécurité civile
0:32:40
AJOUTS : 11.4 et 11.5
0:34:20
12. SERVICES COMMUNAUTAIRES
0:34:21
12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS
0:35:00
13 ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS
0:41:50
15 SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS
Conseil de la Ville de Rosemère du 15 octobre 2019
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