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ÉCONOMIE SOLIDAIRE
DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
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VIE POLITIQUE
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Ordre du jour
0:00:01
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:00:02
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:16:50
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
0:16:51
3.1 Dépôt du procès-verbal du C.C.U. – Réunion du 18 mars 2020
0:16:52
3.2 Dépôt du rapport financier 2019 consolidé et du rapport de l’auditeur indépendant
0:29:00
4. URBANISME
0:29:01
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
0:32:00
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
0:33:30
4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME
0:38:10
5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
0:38:10
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:40:20
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
0:40:21
8.1 Nomination d’une assistante-greffière
0:42:00
8.2 Confirmation d’emploi suite à la fin de la période de probation de Mme Alexandra O’Brien au poste d’inspecteur en bâtiment
0:42:30
9. SERVICES JURIDIQUES
0:42:31
9.1 Acquisition du lot 2 780 580 secteur Bernaches – Terrain d’Hydro-Québec
0:44:00
9.2 Renouvellement du contrat d’assurances
0:45:20
10. FINANCES
0:45:21
10.1 Projet d’émission d’obligations du 9 juin 2020 au montant de 4 000 000 $
0:47:50
10.2 Appropriation du surplus 2019 au budget d’opérations 2020
0:48:40
10.3 Mandat à la direction générale et à la trésorière de procéder à un budget révisé 2020
0:49:20
10.4 Demande d’aide financière au gouvernement du Québec
0:50:40
10.5 Report de la date de dépôt de rôle au 1 er novembre 2020
0:51:50
10.6 Adjudication de contrat de services professionnels pour l’équilibration du rôle d’évaluation 2021-22-23
0:53:10
10.7 FIN-107 – Prolongation du contrat – Services professionnels en évaluation foncière
0:54:30
10.8 Dépôt de la liste des déboursés – 14 avril 2020 au 4 mai 2020
0:55:20
10.9 Dépôt de la liste des commandes approuvées d’avril 2020
0:59:50
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
0:59:51
11.1 ST-175 – Réfection d’infrastructures – Rue Rose-Alma entre le chemin de la Grande- Côte et la rue de l’Académie – Paiement du décompte progressif numéro 4P et acceptation provisoire des travaux – Bernard Sauvé excavation inc
1:00:20
11.2 TP-227 – Adjudication de contrat – Rapiéçage et revêtement des surfaces en enrobés bitumineux
1:02:40
11.3 Adhésion au fonds des municipalités pour la biodiversité
1:06:30
11.4 ST-206 – Adjudication de contrat – Contrôle qualitatif des matériaux d’infrastructures et d’ouvrages municipaux 2020
1:07:30
11.5 ST-165 – Adjudication de contrat – Mise à jour du plan directeur du réseau pluvial
1:08:30
12. SERVICES COMMUNAUTAIRES
1:08:31
12.1 Commandites / subventions / dons
Conseil de la Ville de Rosemère du 11 mai 2020
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