Média Conseil de la Ville de Rosemère du 11 février 2019

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:01

    Ouverture de la séance du 11 février 2019

  • 00:03:30

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 00:03:40

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 00:03:50

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 00:03:51

    3.1 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DE DÉMOLITION – AUDIENCE DU 14 JANVIER 2019

  • 00:03:52

    3.2 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DU C.C.U. – RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2018

  • 00:04:00

    4. URBANISME

  • 00:04:01

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 00:09:00

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 00:11:10

    4.3 RÈGLEMENTATION D’URBANISME

  • 00:12:00

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:15:40

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 00:15:41

    6.1 - 893-01 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 893 DÉCRÉTANT LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES DES RUES MAURICE, ROLAND ET JEAN DE LA VILLE DE ROSEMÈRE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 875 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS AFIN D’AUGMENTER LA DÉPENSE ET L’EMPRUNT D’UNE SOMME DE 121 000 $ PORTANT LE TOTAL À 996 000 $ – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:17:20

    6.2 - 905 – PROJET DE RÈGLEMENT RÉGISSANT LA TAXE DE SERVICE D’EAU POTABLE SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROSEMÈRE – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:17:50

    6.3 - 884-01 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 884 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:18:20

    6.4 - 845-02 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 845 ET SES AMENDEMENTS SUR LE CODE D’ETHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE– AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:19:00

    6.5 - 914 – PROJET DE RÈGLEMENT SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DE BÂTIMENTS– AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT

  • 00:19:20

    7. CONSEIL

  • 00:19:25

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 00:19:40

    8.1 NOMINATION DE M. PASCAL GOBEIL AU POSTE DE TECHNICIEN EN BÂTIMENTS

  • 00:20:10

    8.2 ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L’ALCOOL ET LES DROGUES EN MILIEU DE TRAVAIL

  • 00:20:50

    8.3 - ENT 88 – AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE (CCITB) POUR LES ANNÉES 2019, 2020 ET 2021

  • 00:21:30

    8.4 - COM-104 – OCTROI DE MANDAT – CONSULTATIONS PUBLIQUES PORTANT SUR LES ORIENTATIONS ET LES OBJECTIFS DE LA VISION URBANISTIQUE DU TERRITOIRE

  • 00:22:20

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 00:22:21

    9.1 AUTORISATION DE SIGNATURE – SERVITUDE AVEC BELL CANADA

  • 00:23:10

    10. FINANCES

  • 00:23:11

    10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 21 DÉCEMBRE 2018 AU 27 JANVIER 2019

  • 00:23:40

    10.2 DÉPÔT DE LA LISTE DES DÉBOURSÉS DU 15 JANVIER AU 31 JANVIER 2019

  • 00:24:00

    10.3 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – JANVIER 2019

  • 00:24:30

    10.4 ADJUDICATION DE L’ÉMISSION D’OBLIGATIONS DU 12 FÉVRIER 2019 AU MONTANT DE 6 000 000 $

  • 00:25:10

    10.5 - NF-117 – AUTORISATION D’ADHÉRER AU REGROUPEMENT D’ACHATS DU CENTRE DE SERVICES PARTAGÉS DU QUÉBEC (CSPQ) – ACHAT D’ORDINATEURS ET DE SERVEURS

  • 00:25:50

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 00:25:51

    11.1 APPUI À LA RÉSOLUTION DE LA FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS – RECYCLAGE ET RÉUTILISATION DES PLASTIQUES

  • 00:27:10

    11.2 - ST-171 – OCTROI DE MANDAT – SERVICES PROFESSIONNELS – CONSTRUCTION D’UN CHALET DE SERVICE AU PARC CHARBONNEAU

  • 00:28:30

    11.3 DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE ROSEMÈRE – TABLE DE COORDINATION DES INSTITUTIONS, COMMERCES ET INDUSTRIES (ICI) CRÉÉE PAR LA MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE

  • 00:29:40

    11.4 - ST-179 – OCTROI DE MANDAT – ÉLABORATION D’UN PLAN DIRECTEUR EN MAINTIEN DES ACTIFS IMMOBILIERS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 00:30:20

    11.5 - ST-148 – OCTROI DE MANDAT – SERVICES PROFESSIONNELS – RENFORCEMENT STRUCTURAL DU PONT DE L’ÎLE DUCHARME

  • 00:31:10

    11.6 - ST-180 – INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE – ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’ATTESTATION ET ENGAGEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

  • 00:32:30

    11.7 - ST-145 – PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES – ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’ATTESTATION ET ENGAGEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

  • 00:34:00

    11.8 DEMANDE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) – PANNE DE L’ÉCLAIRAGE ROUTIER SUR LES VOIES DE DESSERTE DE L’AUTOROUTE 640 SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROSEMÈRE

  • 00:35:20

    11.9 CRÉATION D’UN COMITÉ CITOYEN EN ENVIRONNEMENT (CCE)

  • 00:36:10

    11.10 - TP-104 – DÉPASSEMENT DE CONTRAT – FOURNITURE, COLLECTE ET DISPOSITION DE CONTENEURS À L’ÉCOCENTRE

  • 00:37:10

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 00:37:11

    12.1 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE « AIDE AUX PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES » POUR L’ANNÉE 2019

  • 00:37:50

    12.2 CONFIRMATION DE L’AUTOFINANCEMENT DU PROJET DE DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES POUR L’ANNÉE 2019

  • 00:38:20

    12.3 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 00:40:00

    12.4 AUTORISATION DE MISE EN PLACE DE BARRAGES ROUTIERS – SCOUTS ROSEMERE MEMORIA

  • 00:42:00

    14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:00:00

    15. CLÔTURE

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Conseil de la Ville de Rosemère du 11 février 2019

Catégories: Démocratie
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