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ÉCONOMIE SOLIDAIRE
DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
VIE SYNDICALE
VIE POLITIQUE
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Ordre du jour
0:03:30
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
0:03:31
2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
0:03:50
3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE
0:04:00
4. URBANISME
0:04:01
4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE
0:10:10
4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)
0:13:00
4.3 RÉGLEMENTATION D'URBANISME
0:15:20
5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS
0:43:50
6. AUTRE RÉGLEMENTATION
0:43:51
6.1 921 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION DES BÂTIMENTS PATRIMONIAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROSEMÈRE – AVIS DE MOTION
0:44:10
6.2 794-09 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 794 ET SES AMENDEMENTS SUR LA QUALITÉ DE VIE – AVIS DE MOTION
0:04:30
6.3 920 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉLÉGUANT À CERTAINS EMPLOYÉS MUNICIPAUX LE POUVOIR D’AUTORISER DES DÉPENSES, D’ADJUGER DES CONTRATS ET DE FORMER DES COMITÉS DE SÉLECTION – AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT
0:45:00
8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS
0:45:01
8.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES EMPLOYÉS TEMPORAIRES EMBAUCHÉS POUR LA PÉRIODE TERMINÉE LE 5 JUIN 2019
0:45:30
8.2 NOMINATION AU POSTE DE CHEF DE DIVISION BIBLIOTHÈQUE
0:46:20
8.3 NOMINATION AU POSTE D’INSPECTEUR ENVIRONNEMENT
0:46:50
8.4 RECRUTEMENT D’UN CANDIDAT AU POSTE DE CHEF DE SERVICE PERMIS ET INSPECTION
0:47:40
9. SERVICES JURIDIQUES
0:47:41
9.1 RÈGLEMENT 2008-47 DE LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL SUR L’ASSAINISSEMENT DES EAUX – DÉSIGNATION DES EMPLOYÉS RESPONSABLES DE L’APPLICATION
0:48:20
10. FINANCES
0:48:21
10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 30 AVRIL AU 27 MAI 2019
0:49:20
10.2 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – MAI 2019
0:50:00
11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU
0:50:01
11.1 TP-210 – ADJUDICATION DE CONTRAT – NETTOYAGE ET INSPECTION TÉLÉVISÉE DES RÉSEAUX D’ÉGOUT SANITAIRE ET PLUVIAL
0:50:50
11.2 ST- 149 - ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES – RUES MAURICE, ROLAND, JEAN ET TYLEE
0:52:00
11.3 ST- 175 - ADJUDICATION DE CONTRAT – TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES – RUE ROSE-ALMA ENTRE LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE ET LA RUE DE L’ACADÉMIE
0:53:00
11.4 ST-189 – ADJUDICATION DE CONTRAT – INSPECTION ET ÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ DES DIGUES
0:53:30
11.5 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – FONDS POUR LES EXPÉRIENCES CANADIENNES (FEC) QUÉBEC
0:54:40
12. SERVICES COMMUNAUTAIRES
0:54:41
12.1 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE NON-RÉSIDENTS AUX ACTIVITÉS AQUATIQUES
0:55:10
12.2 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS
0:55:40
12.3 AUTORISATION DE PASSAGE TOUR CIBC CHARLES-BRUNEAU – DU 2 JUILLET AU 5 JUILLET 2019
0:56:40
14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS
00:00:00
15
Conseil de la Ville de Rosemère du 10 juin 2019
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