Média Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 7 mai 2019

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 7 mai 2019

  • 00:07:47

    01 – Ordre du jour

  • 00:07:47

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:09:33

    02 – Proclamation

  • 00:09:33

    02.01 Proclamer la semaine du 6 au 12 mai 2019 comme étant la « Semaine nationale de la santé mentale 2019 » à Pointe-Claire.

  • 00:14:07

    04 – Procès-verbaux

  • 00:14:07

    04.01 Approuver les versions françaises et les versions anglaises des procès-verbaux de la séance extraordinaire et de la séance régulière du 2 avril 2019.

  • 00:14:25

    04.02 Déposer les versions françaises et les versions anglaises du procès-verbal des réunions du comité consultatif de Stewart Hall du 16 janvier 2019 et du 20 mars 2019

  • 00:14:46

    05 – Période de questions

  • 01:12:25

    10 – Règlementation

  • 01:12:25

    10.01 Adopter un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2662 relativement aux ententes de travaux municipaux, dans la mesure où il s’applique au secteur situé au sud du boulevard Hymus, entre l’avenue Alston et le boulevard Saint-Jean (zones Pa59, Re33, Re34, Rf4 et Rf5).

  • 01:12:53

    10.02 État et dépôt des résultats définitifs du scrutin référendaire tenu le 7 avril 2019.

  • 01:13:10

    10.03 Dépôt du rapport de l’assistante greffière sur la procédure d’enregistrement tenue du 15 au 18 avril 2019 à l’égard du Règlement PC-2901.

  • 01:13:35

    10.04 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à des rénovations extérieures au 112, avenue King.

  • 01:13:52

    10.05 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à l’installation de panneaux solaires sur la toiture arrière de la maison ainsi que sur la toiture du cabanon au 160, avenue Westcliffe

  • 01:14:15

    10.06 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la repeinte de la maison du beige au jaune vif au 49, avenue Prince-Edward.

  • 01:14:40

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à l’addition d’une véranda à l’avant, au retrait de la rallonge à l’arrière et à son remplacement par des paliers et escaliers à l’arrière et sur les côtés, au remplacement du revêtement et à la modification de plusieurs des fenêtres et des portes au 5, avenue Lancaster.

  • 01:15:06

    10.08 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à l’ajout d’un mur d’ardoise en pile sèche tout au long de l’avant de la propriété au 11, avenue Bowling Green.

  • 01:16:16

    10.09 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à une rallonge à l’immeuble industriel existant au 119, avenue Labrosse.

  • 01:16:31

    10.10 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la démolition de la maison existante et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale au 12, avenue Perrier.

  • 01:16:57

    10.11 (Retiré) Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 61, chemin du Borddu-Lac–Lakeshore une entrée charretière en forme de « U » dont la largeur combinée des accès de 8,7 m (28,5 pi) excède la largeur autorisée de 6,1 m (20 pi).

  • 01:16:57

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 265-267, avenue Avro : a) Un accès à la rue pour camions situé sur la section de l’avenue Avro qui longe la zone parc (Pa) et la piste cyclable là où ce n’est pas autorisé ; et b) Que ce même accès à la rue soit situé à plus de 15 m (49,2 pi) de la ligne de propriété latérale est, plutôt que dans les premiers 15 m (49,2 pi) de cette ligne.

  • 01:17:53

    10.13 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 119, avenue Labrosse : a) Un agrandissement avec une marge latérale ouest de 4,9 m (16 pi) plutôt que la distance minimale requise de 7,5 m (24,6 pi) ; b) Douze (12) cases de stationnement plutôt que le nombre minimal requis de trentequatre (34) cases ; c) Une aire de stationnement et allée de circulation recouvertes d’asphalte plutôt que d’un matériau perméable ou à haute réflectance solaire ; d) Un agrandissement sans le quai de chargement/déchargement requis

  • 01:19:41

    10.14 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 10, avenue Hornell : a) Un garage ayant un niveau de plancher situé à 0,65 m (2,1 pi) sous le niveau du centre de la rue, plutôt qu’égal ou plus haut que le niveau du centre de la rue tel que permis ; et b) Un garage ayant une superficie de plancher de 128 m² (1377,8 pi²) plutôt que la superficie maximale permise de 75 m² (807,2 pi²).

  • 01:44:40

    20 – Administration et finances

  • 01:44:40

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 20 février 2019 au 18 mars 2019 et le registre des chèques pour la période du 20 février 2019 au 18 mars 2019.

  • 01:44:55

    20.02 Déposer le rapport financier 2018 et le rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier 2018.

  • 01:45:06

    20.03 Autoriser le trésorier à procéder à l’affectation de l’excédent 2018.

  • 01:46:35

    20.04 Autoriser la diffusion, sur le site web de la Ville, du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur à l’égard de l’exercice financier 2018.

  • 01:47:25

    20.05 Informer la « Commission Municipale du Québec (CMQ) » que la Ville de Pointe-Claire est en faveur du renouvellement du statut exempt de taxes, dont bénéficie, l’immeuble sis au 111, avenue Donegani et lequel est occupé par l’« Association de l’Ouest-de-l’Île pour les handicapés intellectuels (W.I.A.I.H.) ».

  • 01:48:03

    20.06 (Retiré) Adopter une résolution concernant la laïcité.

  • 01:48:03

    20.07 Adopter la procédure sur le réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat.

  • 01:49:35

    20.08 Approuver le logo du Club de canoë kayak de Pointe-Claire.

  • 01:50:03

    20.09 Autoriser la réalisation d’une murale temporaire au parc de planches à roulettes dans le cadre du projet-phare intitulé « Lumina » à l’été 2019.

  • 01:50:10

    20.10 Accorder un soutien financier pour un montant total de 500 $ à « Perspective communautaire en santé mentale ».

  • 01:50:19

    20.11 Autoriser des soutiens financiers à divers organismes pour un montant total de 84 100 $.

  • 01:51:06

    20.12 Autoriser l’achat d’une affiche au montant de 500 $, au nom de la Ville de Pointe-Claire, aux bénéfices de la « Fondation du Cégep John Abbott », lors du tournoi de golf qui se tiendra le 11 juin 2019.

  • 01:51:25

    20.13 Autoriser monsieur le conseiller Stork à représenter la Ville de Pointe-Claire à l’activité « lunch réseautage », au profit de divers organismes, organisé par « Partage Action de l’Ouest-de-l ’Île » et devant se tenir le 10 mai 2019.

  • 01:51:52

    20.14 Autoriser monsieur le maire Belvedere et mesdames les conseillères Thorstad-Cullen et Homan, ainsi que messieurs les conseillers Cowan et Stork, à représenter la Ville au « Festival de Blues de l’Ouest de l’Île » qui aura lieu le 23 mai 2019.

  • 01:52:40

    20.15 Autoriser monsieur Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines, à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel « GRHMQ » devant se tenir du 5 au 7 juin 2019 à Sherbrooke.

  • 01:53:31

    20.16 Autoriser la Ville à disposer des pots de miel provenant des ruches situées sur le toit de la bibliothèque de Pointe-Claire et de celles situées sur le territoire de la Ville de Montréal.

  • 01:54:28

    20.17 Autoriser un don d’une œuvre d’art, « Quebec City from the Harbour », de la collection permanente de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:54:40

    20.18 Autoriser une subvention exceptionnelle de 30 000 $ à l’« Association commerciale du Village de Pointe-Claire », pour le lancement de son organisation et la mise en œuvre d’activités de promotion.

  • 01:55:37

    30 – Contrats

  • 01:55:37

    30.01 Autoriser la Ville à résilier un bail avec « Construction Jean Houde Prestige Inc. », concernant la location d’une partie du lot 4 253 209 (intersection du chemin du Bord-duLac–Lakeshore et du boulevard Saint-Jean).

  • 01:57:04

    30.02 Approuver un protocole d’entente, relatif à l’octroi à la Ville, par le « Ministère des Affaires Municipales et de l’Habitation (MAMH) », d’une aide financière de 1 207 130 $.

  • 01:57:21

    30.03 Approuver les ententes à intervenir avec les associations des piscines extérieures de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:57:40

    30.04 D’autoriser la Ville à mettre fin au contrat intervenu avec « Les consultants SM Inc. » (maintenant « FNX-Innov »), pour les travaux de stabilisation des berges (segment 51).

  • 01:58:28

    30.05 Autoriser la résiliation du contrat octroyé à « Stantec Experts conseil », pour la réalisation d’une étude d’impacts sur les berges publiques.

  • 01:59:23

    30.06 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre d’un appel d’offres lancé pour l’achat et l’implantation d’un « Système Intégré de gestion des Ressources Humaines incluant la paie (SIRH) ».

  • 02:00:23

    30.07 Renouveler le contrat pour la livraison et la fourniture des produits chimiques pour les piscines du Centre aquatique avec « Aldest », pour un montant total de 57 896,81 $, taxes incluses.

  • 02:00:47

    30.08 Renouveler le contrat pour la fourniture de services professionnels pour le traitement des frênes par injection sur le domaine privé avec « Services d’entretien d’arbres Viau Inc. (9187-8447 Québec Inc.) », pour un montant total de 159 142,65 $, taxes incluses.

  • 02:05:00

    30.09 Renouveler le contrat pour la fourniture de services professionnels pour le traitement des frênes par injection sur le domaine public avec « Services d’entretien d’arbres Viau Inc. (9187-8447 Québec Inc.) », pour un montant total de 104 029,38 $, taxes incluses.

  • 02:05:25

    30.10 Octroyer un contrat pour la réparation des clôtures sur le territoire de la Ville de Pointe-Claire pour les années 2019, 2020 et 2021, à « Kevin Grenier », pour un montant total de 113 808 $, taxes incluses.

  • 02:05:45

    30.11 Octroyer un contrat pour l’achat de pare-feux et support technique à « Softchoice », pour un montant total de 72 362,75 $, taxes incluses.

  • 02:06:21

    30.12 Octroyer un contrat pour les travaux répétitifs, les travaux imprévisibles, les visites préventives et l’entretien du système frigorifique à l’ammoniac « ecochill » de l’aréna Bob-Birnie à « CIMCO Réfrigération », pour un montant total de 220 000 $, taxes incluses.

  • 02:06:44

    30.13 Octroyer un contrat pour la livraison et la fourniture de barrières anti véhicules-béliers, pour l’année 2019, à « Titan Sécurité », pour un montant total de 94 288,69 $, taxes incluses.

  • 02:08:48

    30.14 Octroyer un contrat pour la fourniture de services professionnels pour le réaménagement et l’agrandissement du bâtiment des travaux publics à « Vincent Leclerc architecte Inc. », pour un montant total de 545 211,45 $, taxes incluses.

  • 02:09:10

    30.15 Octroyer un contrat pour la fourniture de services de lavage de tapis dans les divers bâtiments de la Ville à « Nettoyeur Lapierre et Frère enr. », pour un montant total de 77 140,64 $, taxes incluses.

  • 02:09:34

    30.16 Octroyer un contrat pour la fourniture de vêtements pour les cadres pour les années 2019 et 2020 à « Promotion Plus Inc. », pour un montant total de 61 528,60 $, taxes incluses.

  • 02:10:31

    30.17 Octroyer un contrat pour la livraison et la fourniture de pièces pour véhicule motorisés pour les années 2019 et 2020 à « Les Distributions Larco (Les pièces d’auto Pincourt) », pour un montant total de 120 000 $, taxes incluses.

  • 02:10:54

    30.18 Considérer l’octroi un contrat pour le réaménagement du parc Tony Proudfoot à « Installation Jeux Tec Inc. », pour un montant total de 931 562,31 $, taxes incluses.

  • 02:12:00

    30.19 Octroyer un contrat pour la réparation du pavage et la réparation des services du boulevard Hymus, entre l’autoroute 20 et le chemin du Bord-du-Lac–Lakeshore, à « Pavages d’Amour Inc. », pour un montant total de 932 546,13 $, taxes incluses.

  • 02:14:16

    30.20 Octroyer un contrat pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation d’études géotechniques, caractérisations environnementales et contrôle de la qualité des matériaux pour la réparation d’infrastructures municipales dans certaines avenues de la Ville, pour 2019, à « Wood Canada Limitée », pour un montant total de 362 422,47 $, taxes incluses.

  • 02:14:46

    30.21 Octroyer un contrat pour effectuer des travaux d’inspection télévisées des conduites et regards d’égouts à « Can-Explore Inc. » pour un montant total de 187 052,25 $, taxes incluses.

  • 02:15:05

    30.22 Octroyer un contrat pour la livraison et la fourniture de camions diesel (4 x 2) neufs avec benne épandeur et chasse-neige, année 2019, à « Globocam (Montréal) Inc. », pour un montant total de 262 825,95 $, taxes incluses.

  • 02:16:45

    30.23 Octroyer un contrat pour la livraison et la fourniture d’un chargeur sur roues neuf, d’une capacité de 3,5 verges cubes avec moteur du fabricant, année 2019, à « Longus Équipement Inc. », pour un montant total de 263 810,14 $, taxes incluses.

  • 02:17:20

    30.24 Octroyer un contrat pour la fourniture et l’installation des chaises de sauveteurs pour les piscines extérieures de la Ville, à « Reddox piscines et spas », pour un montant total de 50 818,95 $, taxes incluses.

  • 02:17:52

    30.25 Octroyer un contrat pour la livraison et la fourniture d’une camionnette à cabine allongée avec nacelle articulée et télescopique installée sur caisse d’utilité, année 2019, à « Fortier Auto (Montréal) Ltée. », pour un montant total de 243 020,36 $, taxes incluses.

  • 02:18:45

    30.26 Octroyer un contrat pour la fourniture de services professionnels relatifs à la production d’un rapport portant sur l’élaboration d’un plan directeur du maintien d’actifs à « Groupe TBM Inc. », pour un montant total de 124 173 $, taxes incluses.

  • 02:20:14

    30.27 Octroyer un contrat de services professionnels en règlementation d’urbanisme et en architecture du paysage de type « Form-Based code » pour le Village Valois à la firme « Stantec Experts-conseils Ltée » pour un montant total de 78 757,88 $, taxes incluses.

  • 02:20:44

    30.28 Octroyer un contrat pour l’inspection, le nettoyage et l’entretien des conduites de ventilation et des systèmes CVAC, à « Hydrauliques R & O Services Inc. », pour un montant total de 62 316,45 $, taxes incluses.

  • 02:21:11

    30.29 Octroyer un contrat pour la réparation de la toiture en pignon au-dessus de la piscine 6-50 au Centre Aquatique, à « Couverture Montréal Nord Ltée » pour un montant total de 986 485,50 $, taxes incluses.

  • 02:21:35

    30.30 Approuver une modification au contrat intervenu avec « PNG Projets d’aménagements Inc. », pour la stabilisation et la revégétalisation des berges du lac Saint-Louis sur le segment 42, pour un montant total de 150 485,74 $, taxes incluses.

  • 02:22:03

    30.31 Approuver une modification au contrat intervenu avec « ELBC Inc. (Élise Beauregard et collaborateurs) », pour l’élaboration d’un plan directeur du paysage pour le Village de Pointe-Claire, pour un montant total de 5 200 $, taxes incluses.

  • 02:24:19

    30.32 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels de photographie et de vidéo pour 2019 avec option pour 2020 et 2021

  • 02:24:41

    30.33 D’autoriser la Ville à mettre fin au contrat avec « Homewood Solution » et d’utiliser le programme d’aide aux employés (PAE) de « La Capitale ».

  • 02:25:25

    50 – Ressources humaines

  • 02:25:25

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de mai 2019, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:25:36

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 7 mai 2019, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 02:26:38

    60 – Varia

  • 02:31:00

    70 – Levée de la séance

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