Média Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 6 novembre 2018

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 6 novembre 2018

  • 00:16:30

    01 - Ordre du jour

  • 00:16:30

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:17:50

    03 – Consultation publique Tenir une consultation publique concernant les projets de règlement suivants (les citoyens peuvent s’adresser au conseil pour chacun d’eux) :

  • 00:17:50

    03.01 PC-2768-6 Règlement modifiant le Règlement PC-2768 du Pan d’urbanisme de la Ville de Pointe-Claire, afin de permettre un coefficient d’occupation du sol (COS) maximal de 2,0 et un taux d’implantation maximal de 35% sur les propriétés situées au coin sud-est de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus.

  • 00:18:24

    03.02 PC-2775-51 Règlement modifiant le Règlement PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire, pour permettre dans la zone résidentielle Re41, un coefficient d’occupation du sol (COS) maximal de 2,0, un taux d’implantation maximal de 35% et la construction de bâtiments résidentiels de classe B (habitations bi familiales, tri familiales et quadruplex) et de bâtiments résidentiels multifamiliaux de type maisons de ville (coin sud-est de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus).

  • 00:22:37

    04 - Procès-verbaux

  • 00:22:37

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal des séances régulières du 11 septembre 2018 et du 2 octobre 2018.

  • 00:23:22

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal des séances extraordinaires du 26 septembre 2018 (ajournée au 2 octobre 2018) et du 16 octobre 2018.

  • 00:23:42

    04.03 Dépôt de la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2018. du comité consultatif de Stewart Hall.

  • 00:23:55

    04.04 Dépôt de la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion de la bibliothèque publique de Pointe-Claire du 19 septembre 2018.

  • 00:24:06

    04.05 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal du comité sur la circulation tenue le 4 septembre 2018.

  • 00:24:22

    05 - Période de questions

  • 01:19:00

    10 – Règlementation

  • 01:19:00

    10.01 Considérer un règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire de façon à préciser certaines normes applicables à la réalisation d’un projet résidentiel d’insertion dans les zones Re10a et Re10b (secteur d’insertion Baie-de-Valois et chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore).

  • 01:19:34

    10.02 Considérer un règlement modifiant le règlement PC-2768 (Plan d’urbanisme) de la ville de Pointe-Claire (projet d’insertion – chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore / avenue de la Baie de Valois).

  • 01:19:55

    10.03 Adopter un règlement décrétant l’imposition des tarifs exigibles pour le financement de biens, services et activités offerts par la Ville de Pointe-Claire pour l’exercice financier 2019.

  • 01:20:14

    10.04 Adopter un second projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire, pour permettre dans la zone résidentielle Re41, un coefficient d’occupation du sol (COS) maximal de 2,0, un taux d’implantation maximal de 35% et la construction de bâtiments résidentiels de classe B (habitations bi familiales, tri familiales et quadruplex) et de bâtiments résidentiels multifamiliaux de type maisons de ville.

  • 01:21:30

    10.05 Présentation et avis de motion d’un règlement modifiant le Règlement PC-2768 (Plan d’urbanisme) de la Ville de Pointe-Claire afin de préciser l’utilisation de l’espace vert sis au côté nord de l’avenue John-Fisher.

  • 01:21:50

    10.06 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2768 (Plan d’urbanisme) de la Ville de Pointe-Claire afin de préciser l’utilisation de l’espace vert sis au côté nord de l’avenue John-Fisher.

  • 01:22:08

    10.07 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement au territoire des zones Pa38 et Rc17 (côté nord de l’avenue John-Fisher) et aux usages devant y être autorisés (parcs et terrains de jeux).

  • 01:22:32

    10.08 Adopter un projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement au territoire des zones Pa38 et Rc17 (côté nord de l’avenue John-Fisher) et aux usages devant y être autorisés (parcs et terrains de jeux).

  • 01:22:53

    10.09 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2565 de la Ville de Pointe-Claire sur la circulation en ce qui concerne le stationnement dans certains parcs de stationnement ouverts au public.

  • 01:24:02

    10.10 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre un usage public (église et centre communautaire) dans la zone Re20.

  • 01:27:40

    10.11 Adopter un projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre un usage public (église et centre communautaire) dans la zone Re20.

  • 01:28:01

    10.12 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement de Construction PC-2786 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre une séparation coupe-feu entre les locaux d’un bâtiment industriel multi-occupants.

  • 01:28:20

    10.13 Adopter un projet de règlement modifiant le Règlement de Construction PC-2786 de la Ville de Pointe-Claire pour permettre une séparation coupe-feu entre les locaux d’un bâtiment industriel multi-occupants.

  • 01:28:37

    10.14 Présentation et avis de motion d’un règlement sur le traitement des élus municipaux et autorisant le versement d’une allocation de transition.

  • 01:28:57

    10.15 (Retiré)Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la subdivision d’un lot, à la démolition du bâtiment existant et à la construction d’un nouveau bâtiment mixte au 253, 261-265, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 01:28:57

    10.16 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition du bâtiment existant et à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale face à l’avenue Belmont, au 64, avenue Prince-Edward.

  • 01:29:15

    10.17 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la démolition du rez-de-chaussée et du deuxième étage de la maison existante et à la construction d’une structure de deux étages sur les fondations existantes au 38, avenue Queen.

  • 01:29:35

    10.18 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à des rénovations extérieures de la maison existante au 163, avenue Windward.

  • 01:29:54

    10.19 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architectural relativement à l’élargissement et à la rénovation de l’entrée charretière, au remplacement du sentier et à la réduction de la taille du palier et des escaliers au 17, avenue Hornell.

  • 01:30:26

    10.20 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’addition d’une mezzanine et d’une lucarne au versant de toit arrière de quatre (4) maisons de ville, faisant partie d’une rangée de huit (8) maisons de ville au 117-137, avenue Mason.

  • 01:30:57

    10.21 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 100A, boulevard Hymus, une aire d’entreposage extérieure de 9,14 m X 9,75 m (30 pi X 32 pi) dans la marge latérale est, là où les aires d’entreposage extérieures sont permises uniquement dans la marge arrière.

  • 01:31:30

    10.22 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2345, boulevard des Sources : - L’installation de quatre (4) enseignes directionnelles d’une superficie comprise entre 1,5 m2 (16,1 pi2) et 1,8 m2 (19,4 pi2) plutôt que la superficie maximale permise de 0,5 m2 (5,4 pi2) ; et - L’installation d’une seconde enseigne murale indiquant le logo Bombardier sur la façade le long du chemin de l’Aviation.

  • 01:33:10

    10.23 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 393, avenue SaintLouis, une allée de circulation à sens unique d’une largeur de 3,5 m (11,6 pi) plutôt que la largeur minimale requise de 4,5 m (14,8 pi).

  • 01:33:37

    20 – Administration et finances

  • 01:33:37

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 15 septembre 2018 au 19 octobre 2018 et le registre des chèques pour la période du 15 septembre 2018 au 19 octobre 2018.

  • 01:33:54

    20.02 Déposer les états financiers comparatifs préparés par le trésorier.

  • 01:34:01

    20.03 Déposer les déclarations d’intérêts pécuniaires de tous les membres du conseil.

  • 01:34:29

    20.04 Déposer le registre faisant état de tout don, marque d’hospitalité et tout autre avantage excédent 200,00 $ ayant été reçu par un membre du conseil lors de la période se terminant le 5 novembre 2018.

  • 01:34:55

    20.05 Adopter la politique modifiée relativement aux bancs commémoratifs de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:34:55

    20.06 Nommer les membres du comité consultatif jeunesse.

  • 01:35:05

    20.07 Remercier les membres sortants du « Club aquatique de Pointe-Claire Inc. ».

  • 01:35:26

    20.08 Nommer les membres du « Club aquatique de Pointe-Claire Inc. ».

  • 01:36:19

    20.09 Accorder un soutien financier de 125,00 $ à chacun des comités sociaux des édifices l’Esterel, étant les 10,20 et 30, avenue Vermont et pour un montant total de 375,00 $.

  • 01:36:55

    20.10 Accorder un soutien financier au montant de 95 900,00 $ à divers organismes.

  • 01:38:17

    20.11 Accorder un soutien financier à « Amcal » au montant de 120,00 $.

  • 01:38:46

    20.12 Accorder un soutien financier à l’équipe « Garpul » du « Club de Curling de Pointe-Claire » pour un montant total de 1 000,00 $.

  • 01:39:24

    20.13 Accorder un soutien financier à l’organisme « Chevaliers de Colomb » pour un montant de 500, 00$.

  • 01:39:37

    20.14 Accorder un soutien financier à « Lindsay Place Alumni Foundation » pour un montant de 200,00 $.

  • 01:39:51

    20.15 Adopter une politique de sécurité informatique

  • 01:40:11

    20.16 S’engager à respecter les modalités du « Guide relatif aux modalités de versements » de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) » pour les années 2014 à 2018.

  • 01:40:36

    20.17 (Retiré) Approuver le plan d’action municipal 2018 pour l’intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et autoriser les objectifs 2018 au Comité accessibilité.

  • 01:40:36

    20.18 Autoriser madame Micheline Bélanger, planificatrice – Arts, culture et bibliothèques, à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès des « Professionnels et professionnelles de l’information » qui aura lieu à Montréal du 12 au 14 novembre 2018.

  • 01:41:08

    20.19 Autoriser monsieur Louis Paquette, architecte paysagiste – Service de l’ingénierie, à signer la demande d’octroi de droit sur le domaine hydrique de l’État, requise dans le cadre de la demande d’autorisation pour les travaux de stabilisation permanente des berges (segment 42).

  • 01:41:37

    20.20 Autoriser madame Marie-Josée Thivierge, responsable du programme RCR, à représenter la Ville de Pointe-Claire à la rencontre annuelle de la « Fondation des maladies du Québec » qui aura lieu à Saint-Hyacinthe du 5 au 7 avril 2019.

  • 01:42:05

    20.21 Autoriser monsieur Erik Rolland, directeur – Travaux publics, madame Geneviève Rocheleau, coordonnatrice – Espaces publics et madame Connie Caron, superviseure – Gestion des matières résiduelles, à représenter la Ville de Pointe-Claire à la deuxième journée du colloque sur la gestion des matières résiduelles de « Recyc-Québec » et « Éco Entreprises Québec » le 8 novembre 2018 à Saint-Hyacinthe.

  • 01:42:36

    20.22 Autoriser monsieur le maire Belvedere à représenter la Ville de Pointe-Claire au « Dîner du souvenir », en l’honneur de nos vétérans, organisé par le « Club de Golf de Beaconsfield » devant se tenir le 8 novembre 2018.

  • 01:42:56

    30 – Contrats

  • 01:42:56

    30.01 Renouveler le contrat avec « PG Solutions Inc. » pour l’année 2019 pour fourniture de services d’entretien et d’assistance technique de divers logiciels, pour un montant total de 153 204,19 $, taxes incluses.

  • 01:43:25

    30.02 Renouveler le contrat pour la fourniture de services professionnels d’un consultant senior bilingue pour l’année 2019, pour un montant total de 193 732,88 $, taxes incluses.

  • 01:43:46

    30.03 Renouveler le contrat intervenu avec « Documents traduction Inc. » pour la fourniture de services professionnels de traduction pour l’année 2019, pour un montant total de 220 752, 00 $, taxes incluses.

  • 01:46:34

    30.04 Renouveler le contrat intervenu avec « Aqua Data Inc. » pour le diagnostic du réseau d’aqueduc et mise à jour du programme de rinçage unidirectionnel pour l’année 2019, pour un montant total de 144 256,37 $, taxes incluses.

  • 01:47:01

    30.05 Renouveler le contrat d’assurances de dommages avec « BFL Canada Inc. » pour l’année 2019, pour un montant total de 169 623,00 $, taxes incluses ; et Autoriser le paiement de la quote-part au fonds de garantie de l’UMQ pour un montant de 63 617,00 $.

  • 01:47:30

    30.06 Octroyer un contrat à « Cargill Sel, sécurité routière » pour la fourniture d’environ 6000 tonnes de sel traité de déglaçage des chaussées, au prix unitaire de 112, 44$ par tonne métrique, pour un montant total de 775 667,34 $, taxes incluses, conformément aux documents de l’appel d’offres public préparée par la Ville de Montréal et aux ententes no 18-16938 et no 18-17188.

  • 01:48:10

    30.07 Octroyer un contrat à « Lumen division de Sonepar Canada Inc. » pour l’approvisionnement en pièces, outils et équipements électriques, pour un montant total de 180 000,00 $, taxes incluses pour les années 2018 et 2019.

  • 01:48:37

    30.08 Octroyer un contrat à « Dexstar Communications Inc. » pour la mise aux normes du système de chronométrage au centre aquatique, pour un montant total de 51 784,74 $, taxes incluses.

  • 01:48:55

    30.09 Octroyer un contrat à « Les terrassements Montréal Inc. » pour les travaux répétitifs ou imprévisibles et les travaux d’entretien et de réparation de surface en béton et de pavage, pour un montant total de 200 000,00 $, taxes incluses.

  • 01:49:19

    30.10 Octroyer un contrat à « Induktion Groupe Conseil Inc. » pour la réalisation de travaux d’éclairage routier de la voie de service nord de l’autoroute Transcanadienne, entre le boulevard des Sources et l’avenue Tecumseh, pour un montant total de 17 476,20 $, taxes incluses.

  • 01:49:46

    30.11 Octroyer un contrat à « Quincaillerie Notre Dame » pour l’approvisionnement en pièces, outils et accessoires, sur demande, pour les années 2018 et 2019, pour un montant total de 180 000,00 $, taxes incluses.

  • 01:50:04

    30.12 Octroyer un contrat à « Les Entreprises Guy Beaulieu 2009 » pour le raccordement électrique d’une génératrice au Travaux publics, pour un montant total de 119 108,35 $, taxes incluses.

  • 01:50:30

    30.13 Octroyer un contrat à « Poralu Marine Inc. » pour le montage, le démontage, les réparations, l’achat d’articles connexes et l’exécution de travaux imprévisibles des structures marines de la Ville de Pointe-Claire, pour un montant total de 171 082,32 $, taxes incluses, pour les années 2019, 2020 et 2021, plus deux années en option.

  • 01:51:09

    30.14 Octroyer un contrat à « Ventilex Inc. » pour la ventilation d’urgence de la salle thermique de l’aréna Bob-Birnie, pour un montant total de 167 788,77 $, taxes incluses.

  • 01:51:30

    30.15 Octroyer un contrat à « Location Sauvageau Inc. » pour la fourniture et la livraison de véhicules de location clé en main, pour l’année 2019, pour un montant total de 87 690,40 $, taxes incluses.

  • 01:51:51

    30.16 Octroyer un contrat à « Services d’arbres Primeau Inc. » pour les travaux d’abattage et d’élagage sur les rives du lac Saint-Louis et en bordure des sentiers dans le parc Terra-Cotta, pour l’automne 2018, pour un montant total de 24 931,18 $, taxes incluses.

  • 01:52:18

    30.17 Octroyer un contrat à « Motion Industries Canada Inc. » pour l’approvisionnement en pièces, outils et accessoires, sur demande, en mécanique du bâtiment, pour les années 2018 et 2019, pour un montant total de 180 000,00 $, taxes incluses.

  • 01:52:54

    30.18 Approuver deux (2) modifications au contrat intervenu avec « Meloche Division de Sintra Inc. » relativement aux travaux de planage et de pose d’enrobé bitumineux sur la voie de service nord, entre les avenues Tecumseh et Ellingham, pour un montant total de 20 497,13$, taxes incluses.

  • 01:53:18

    30.19 Approuver quatre (4) modifications au contrat intervenu avec « Le Groupe Nepveu Inc. » relativement aux travaux de réparations du terrain de balle-molle au parc Valois, pour un montant total de 10 426,73 $, taxes incluses.

  • 01:53:43

    30.20 Approuver quatre (4) modifications au contrat intervenu avec « Tessier Récréo-Parc Inc. » relativement à la construction d’un parc de planches à roulettes, pour un montant total de 8 864,58 $, taxes incluses.

  • 01:54:02

    30.21 Approuver une modification au contrat intervenu avec «Échelon Assurances » relativement à la reconstruction de l’avenue Cartier, entre le chemin du Bord-du-LacLakeshore et l’autoroute 20, pour un montant total de 131 140,69 $, taxes incluses.

  • 01:54:28

    30.22 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Gérald Théorêt Inc. » relativement à la reconstruction de l’avenue Rodney et de l’avenue Vincennes, entre les avenues Belmont et Mount Pleasant, pour un montant total de 20 268,11 $, taxes incluses.

  • 01:54:26

    30.23 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Roxboro Excavation Inc. » relativement à la réparation de la chaussée de l’avenue Forbisher, pour un montant total de 7 099,14 $, taxes incluses.

  • 01:55:20

    30.24 Approuver deux (2) modifications au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. » relativement à la reconstruction des services municipaux dans l’avenue Sedgefield, entre l’avenue Stillview et l’avenue Alston, pour un montant total de 88 099,19 $, taxes incluses.

  • 01:55:45

    30.25 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Amec Foster Wheeler Envrionnement & Infrastructure » pour un montant total de 7 624,47 $, taxes incluses.

  • 01:56:05

    30.26 Approuver quinze (15) modifications au contrat intervenu avec « Roxboro Excavation Inc. » relativement à la réparation du boulevard Hymus, entre les avenues Manfred et Delmar, incluant l’ajout de bassins de rétention des eaux pluviales, pour un montant total de 16 073, 90 $, taxes incluses.

  • 01:56:35

    30.27 (Retiré) Approuver une dépense au montant total de 200 000, 00 $, pour une période de deux (2) ans, pour des travaux répétitifs ou imprévisibles de câblages informatiques, incluant les pièces et accessoires.

  • 01:56:35

    30.28 Approuver un protocole d’entente à intervenir entre la Ville de Pointe-Claire et le « Club aquatique de Pointe-Claire Inc. », en ce qui concerne la subvention annuelle de la Ville et l’utilisation par le Club des installations et des équipements de la Ville.

  • 01:56:55

    30.29 Approuver le bail à intervenir entre la Ville de Pointe-Claire et « Cibles à l’air Pointe-Claire ».

  • 01:57:13

    30.30 Approuver les critères de sélections devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour la fourniture de services professionnels de graphisme pour 2019, plus deux (2) années en option.

  • 01:57:32

    30.31 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour le service d’approvisionnement de pièces pour véhicules légers et lourds.

  • 01:57:51

    50 - Ressources humaines

  • 01:57:51

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de septembre 2018, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:58:03

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 6 novembre 2018, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:58:20

    60 – Varia

  • 01:58:42

    70 – Levée de la séance

  • 80
  • 0
  • 0
Partager

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 6 novembre 2018.
 
 
 
 
 
 
 
Consultez les prochaines dates du conseil.
 
 
 
 
 
 
 
http://www.pointe-claire.ca/fr/seances-du-conseil
 
 
 
 
 
 
 
Pointe-Claire City Council Meeting.
 
 
 
 
 
 
 
Consult the Council meetings schedule
 
 
 
 
 
 
 
http://www.pointe-claire.ca/en/council-meetings

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.