Média Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 14 août 2018

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 14 août 2018

  • 00:07:38

    01- Ordre du jour

  • 00:07:38

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:08:39

    03 – Consultation publique

  • 00:08:39

    03.01 PC-2775-46 : Règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 pour clarifier les règles de sécurité autour des piscines.

  • 00:13:59

    03.02 (Retiré)PC-2775-47 : Règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la ville de Pointe-Claire pour exclure les salles communes utilitaires du calcul de la hauteur des bâtiments résidentiels multifamiliaux ou mixtes.

  • 00:13:59

    03.03 PC-2775-48 : Règlement modifiant diverses dispositions du règlement de zonage PC-2775

  • 01:06:31

    03.04 PC-2775-49 : Règlement modifiant le règlement PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire en ce qui concerne le stationnement d’un véhicule récréatif dans la marge avant dans les zones résidentielles.

  • 01:07:55

    04 - Procès-verbaux

  • 01:07:55

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juillet 2018.

  • 01:08:16

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 juillet 2018.

  • 01:08:32

    04.03 Approuver les corrections de la version française et de la version anglaise du procèsverbal de la séance du 5 juin 2018.

  • 01:09:00

    05 - Période de questions

  • 02:19:40

    10 - Règlementation

  • 02:19:40

    10.01 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le règlement PC-2712 sur la régie interne des séances du conseil de la Ville de Pointe-Claire en ce qui concerne les dates des séances de l’année 2019.

  • 02:20:21

    10.02 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement sur la gestion contractuelle.

  • 02:20:36

    10.03 Présentation et avis de motion d’un projet règlement pour le Comité consultatif jeunesse.

  • 02:20:51

    10.04 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le règlement PC-2878 décrétant l’imposition de la taxe foncière générale, des compensations pour services municipaux et des tarifs exigibles pour la fourniture de l’eau pour l’exercice financier 2018.

  • 02:21:19

    10.05 Présentation et avis de motion d’un règlement modifiant le règlement PC-2871 de la ville de Pointe-Claire, décrétant les tarifs exigibles pour le financement des biens, services et activités offerts par la ville de Pointe-Claire pour l’exercice 2018 (mode de paiement).

  • 02:21:45

    10.06 Présentation et avis de motion d’un règlement modifiant le règlement PC-2847 de la ville de Pointe-Claire concernant le service « Inspection – Sécurité publique » de la ville de Pointe-Claire.

  • 02:22:03

    10.07 Adoption d’un code d’éthique et de déontologie révisé pour les employés de la ville de Pointe-Claire.

  • 02:22:24

    10.08 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le règlement PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire en ce qui concerne le stationnement d’un véhicule récréatif dans la marge avant dans les zones résidentielles.

  • 02:22:46

    10.09 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 sur le zonage pour préciser les règles de sécurité autour des piscines.

  • 02:23:10

    10.10 (Retiré)Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de Zonage PC-2775 de la ville de Pointe-Claire pour exclure les salles communes utilitaires du calcul de la hauteur des bâtiments résidentiels multifamiliaux ou mixtes.

  • 02:23:10

    10.11 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant diverses dispositions du règlement de zonage PC-2775.

  • 02:23:39

    10.12 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la construction d’un premier bâtiment (bâtiment 1) faisant partie d’un complexe résidentiel composé de trois (3) bâtiments multifamiliaux de dix (10) étages au 580, boulevard Saint-Jean (Phase II du Quartier Greenwich).

  • 02:24:15

    10.13 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale à l’installation d’une clôture de treillis en bois le long de la ligne nord de la propriété au 6, avenue Claremont, dans la marge avant, afin de dissimuler les espaces dans la haie existante.

  • 02:24:41

    10.14 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à des rénovations et l’ajout d’une véranda au 12, avenue Bowling Green.

  • 02:25:03

    10.15 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à la ré-isolation des murs et au replacement du revêtement extérieur au 45, avenue Broadview.

  • 02:25:26

    10.16 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’ajout d’une rallonge à la maison existante au 115, avenue King.

  • 02:25:45

    10.17 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relativement à l’agrandissement du deuxième étage de la maison existante au 115, avenue Sunnyside.

  • 02:26:06

    10.18 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 115, boulevard Brunswick, 120 cases de stationnement plutôt que le minimum requis de 180 cases de stationnement.

  • 02:26:37

    10.19 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2525, autoroute Transcanadienne, 105 cases de stationnement plutôt que le minimum requis de 146 cases de stationnement.

  • 02:26:59

    10.20 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2800, autoroute Transcanadienne, l’installation de huit (8) unités d’équipement mécanique sur le toit du bâtiment, d’une hauteur de 6,7m (22pi), plutôt que la hauteur maximale permise de 3m (9,8pi) et pour permettre l’installation de 35 unités d’équipement mécanique sur le toit du bâtiment, d’une hauteur de 6,45m (21,2pi), plutôt que la hauteur maximale permises de 3m (9,8pi).

  • 02:27:45

    10.21 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2345, boulevard des Sources, l’installation de quatre (4) enseignes directionnelles d’une superficie de 1,5m2 (16pi2 ), plutôt que la superficie maximale permise de 0,5m2 (5.4pi2 ) et pour permettre l’installation d’une seconde enseigne murale indiquant le logo Bombardier le long du chemin de l’Aviation.

  • 02:28:21

    10.22 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 580, boulevard Saint-Jean; - six (6) accès véhiculaires pour un terrain plutôt que le maximum permis de deux accès véhiculaires par terrain; - un espace vert de 48% de la superficie totale de la marge avant sur l’avenue Paprican plutôt que le 50 % minimum requis; et - un espace vert de 34 % de la superficie totale de la marge avant sur le boulevard Saint-Jean plutôt que le minimum de 50 % requis.

  • 02:29:28

    20 – Administration et finances

  • 02:29:28

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 18 juin 2018 au 27 juillet 2018 et le registre des chèques pour la période du 19 juin 2018 au 27 juillet 2018.

  • 02:30:05

    20.02 Autoriser l’annulation des soldes minimaux (inférieur à 2 $) des taxes foncières pour la catégorie des immeubles résidentiels.

  • 02:30:30

    20.03 Autoriser 7 entraineurs de natation du Club de natation de Pointe-Claire à représenter la Ville de Pointe-Claire au congrès annuel de la Fédération de natation du Québec qui aura lieu à Shawinigan du 21 au 23 septembre 2018.

  • 02:30:53

    20.04 Autorisation le commandant du service de l’Inspection-Sécurité publique, à représenter la Ville de Pointe-Claire au colloque annuel de la Sécurité civile du Québec se tenant du 22, 23 et 24 octobre 2018 à Québec.

  • 02:31:10

    20.05 Nomination de madame Alexandra Parent, en remplacement de monsieur David Thompson, à compter d’aujourd’hui, et ce, jusqu’au 31 décembre 2018, au comité consultatif de Stewart Hall.

  • 02:31:59

    20.06 Octroyer un soutien financier au montant de 1 500 $ à l’Association du Village de Pointe-Claire dans le cadre de l’activité « Pointe-Claire Village Weekend » devant se tenir les 18 et 19 août 2018.

  • 02:32:22

    20.07 Approprier une somme de 155 000 $ du surplus non affecté pour la réalisation de divers projets informatiques; Autoriser le trésorier à créer les postes budgétaires nécessaires.

  • 02:32:44

    20.08 Autoriser un amendement budgétaire pour un montant total de 151 000,00 $ à même le poste de réserve neige 03-920-07-011 (65 000,00 $) et le poste budgétaire 02-330-00-513 (86 000,00 $).

  • 02:33:09

    20.09 Autoriser le dépôt d’une demande de reconnaissance d’une réserve naturelle pour le parc naturel Terra-Cotta auprès du Ministère du développement durable, de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques.

  • 02:33:26

    30 – Contrats

  • 02:33:26

    30.01 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres concernant l’installation de fontaines à boire dans les parcs Arthur-Séguin et Northview.

  • 02:33:43

    30.02 Rejeter la soumission afin de fournir et installer des pergolas en bois et des rideaux pare-soleil.

  • 02:33:57

    30.03 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres concernant la ventilation d’urgence dans la salle thermique de l’aréna.

  • 02:34:12

    30.04 Approuver des modifications au contrat intervenu avec « Toiture Léon » pour un montant de 5 946,66 $, taxes incluses, pour les travaux de réfection pour la toiture au chalet Arthur-Séguin.

  • 02:34:33

    30.05 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Induktion Groupe Conseil » pour un montant de 5 346,34$, taxes incluses, pour le remplacement de l’entrée électrique du plateau sportif (Centre aquatique/Arénas).

  • 02:34:55

    30.06 Approuver des modifications au contrat intervenu avec « La Cie Électrique Britton Ltée » pour un montant de 11 428,52 $, taxes incluses, pour le remplacement de l’entrée électrique du plateau sportif et du complexe de l’Hôtel-de-Ville.

  • 02:35:20

    30.07 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Aménagement Sud-Ouest » pour un montant de 4 035,29 $, taxes incluses, pour des travaux de plantation et d’ensemencement à divers endroits de la Ville.

  • 02:35:39

    30.08 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Urbex Construction Inc. » pour un montant de 4 489,77 $, taxes incluses, pour le remplacement du système d’irrigation et de la clôture des terrains de tennis du parc Clearpoint.

  • 02:36:02

    30.09 (Retiré)Approuver des modifications au contrat intervenu avec « Héloise Thibodeau Architecte Inc. » pour un montant de 8 278,21$, taxes incluses, pour la réfection de la toiture du Centre aquatique et la toiture de l’aréna Bob Birnie.

  • 02:36:02

    30.10 Approuver les modifications au contrat intervenu avec « Norgéreq Ltée » pour un montant de 23 842,91 $, taxes incluses, relativement au projet de reconstruction du chalet de la piscine du parc Kinsmen.

  • 02:36:24

    30.11 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Cusson-Morin Construction Inc. » pour un montant de 20 997,42 $, taxes incluses, relativement au projet de reconstruction de la passerelle du parc Terra Cotta.

  • 02:36:53

    30.12 Approuver les modifications au contrat intervenu avec « Gérald Théorêt Inc. » pour un montant de 17 326,74 $, taxes incluses, pour la reconstruction de l’extrémité Est de l’avenue Labrosse.

  • 02:37:19

    30.13 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Discount Location » pour un montant de 8 358,68 $, taxes incluses, relativement à la location de véhicules 2018.

  • 02:37:41

    30.14 Approuver des modifications au contrat intervenu avec « Roxboro Excavation Inc. » pour un montant de 20 122,19 $, taxes incluses, pour la réfection du boulevard Hymus entre les avenues Manfred et Delmar.

  • 02:37:59

    30.15 Approuver les demandes de modifications au contrat intervenu avec « Duroking Construction » pour un montant de 131 250,27 $, taxes incluses, pour la reconstruction du boulevard Hymus, entre le boulevard Saint-Jean et l’avenue Manfred.

  • 02:36:23

    30.16 Octroyer un contrat pour un montant de 304 468,65 $, taxes incluses, à « Les Mains vertes du paysage Inc. » pour la réalisation de travaux d’amélioration de l’accessibilité du Centre culturel Stewart Hall.

  • 02:38:48

    30.17 Octroyer un contrat pour un montant de 85 676,23 $, taxes incluses, à « Lumen division de Sonepar Canada Inc. » pour la fourniture de luminaires de conversion DEL pour les piscines extérieures.

  • 02:39:12

    30.18 Octroyer un contrat pour un montant de 80 236,83 $, taxes incluses, à « Le Groupe Unisol Inc. » pour la fourniture et l’installation de nouveaux tapis de caoutchouc dans les chalets des patinoires.

  • 02:39:36

    30.19 Octroyer un contrat pour un montant de 54 515,97 $, taxes incluses, à « Installation Jeux-Tech Inc. », pour la réalisation de travaux d’amélioration dans les aires de jeux des parcs Beck, Valois et Clearpoint.

  • 02:40:01

    30.20 Octroyer un contrat pour un montant de 171 427,73 $, taxes incluses, à « Gaudreau Poirier Inc. » pour la fourniture de services professionnels d’un cabinet d’experts comptables pour la vérification des états financiers annuels de la Ville de Pointe-Claire, des états financiers annuels du Régime de retraite des salariés de la Ville de Pointe-Claire, des états financiers annuels du Club Aquatique de Pointe-Claire Inc. et tout autre mandat d’audit à la demande de la Ville, et ce pour les années 2018, 2019 et 2020.

  • 02:40:48

    30.21 Octroyer un contrat au montant de 102 811,97 $, taxes incluses, à « Laval Hino Inc. » pour la fourniture et la livraison d’un camion diesel HINO 2019 avec une benne basculante à doubles compartiments.

  • 02:41:12

    30.22 Octroyer un contrat pour un montant de 200 243,91 $, à « Équipements JKL Inc. » taxes incluses, pour la fourniture et la livraison d’un tracteur sur roues Holder S-100 2018.

  • 02:41:40

    30.23 Octroyer un contrat au montant de 273 336,97 $, taxes incluses, à « Globocam (Montréal) Inc. » pour la fourniture et la livraison d’une fourgonnette neuve pour les services d’aqueduc.

  • 02:42:41

    30.24 Octroyer un contrat au montant de 83 655.00 $, taxes incluses, à « Appspace Inc. » pour le renouvellement de licences, support annuel et l’entretien du logiciel « Appspace » pour les années 2019-2021.

  • 02:43:05

    30.25 Octroyer un contrat au montant de 29 318,63 $, taxes incluses, à la firme « Médial Conseil Santé Sécurité Inc. » relativement aux services professionnels d’un consultant spécialisé en « santé et sécurité du travail » pour un période de trois ans, avec une option de deux années de renouvellement.

  • 02:43:38

    30.26 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres pour des services professionnels concernant le nouveau chalet ainsi que l’aménagement paysager du parc Grande-Anse.

  • 02:44:03

    30.27 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour des services professionnels concernant la rénovation de l’enveloppe extérieure du Centre culturel Stewart Hall.

  • 02:44:17

    30.28 Approuver les critères de sélections devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres pour des services professionnels concernant l’installation d’un nouveau system CVAC au Centre culturel Stewart Hall.

  • 02:44:37

    50 - Ressources humaines

  • 02:44:37

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de août 2018, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:44:55

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 14 août 2018, telle que signée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:45:17

    50.03 Autoriser le remplacement de l’ancienne politique en matière d’alcool, de drogues et de médicaments, approuvé en 2007 par la résolution 2007-225 par le projet de politique proposé.

  • 02:45:48

    60 – Varia

  • 02:45:58

    70 – Levée de la séance

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