Média Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 11 septembre 2018

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 11 septembre 2018

  • 00:07:54

    01 - Ordre du jour

  • 00:07:54

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:09:56

    04 - Procès-verbaux

  • 00:09:56

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 août 2018.

  • 00:09:41

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 août 2018.

  • 00:09:53

    04.03 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du Comité de circulation du 10 juillet 2018.

  • 00:10:49

    05 - Période de questions

  • 00:24:30

    10 – Règlementation

  • 00:24:30

    10.01 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le règlement PC-2568 de la ville de Pointe-Claire sur les chiens, de façon à interdire leur présence dans une place publique, dans un édifice municipal ainsi que dans un immeuble privé ou public sans le consentement de l’occupant ou du propriétaire.

  • 00:25:04

    10.02 Adoption d’un règlement relatif au texte du régime de retraite des employés de la ville de Pointe-Claire.

  • 00:25:19

    10.04 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 pour préciser les règles de sécurité autour des piscines.

  • 00:25:32

    10.05 Adoption d’un règlement modifiant le règlement PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire en ce qui concerne le stationnement d’un véhicule récréatif dans la marge avant dans les zones résidentielles.

  • 00:27:15

    10.06 Adopter un règlement modifiant le règlement PC-2712 sur la régie interne des séances du conseil de la ville de Pointe-Claire en ce qui concerne les dates des séances de l’année 2019.

  • 00:27:32

    10.07 Adopter un règlement modifiant le règlement PC-2871 de la ville de Pointe-Claire, décrétant les tarifs exigibles pour le financement des biens, services et activités offerts par la ville de Pointe-Claire pour l’exercice 2018 (mode de paiement).

  • 00:27:52

    10.08 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant l’annexe 1 au plan d’urbanisme, règlement PC-2768 (projet d’insertion – chemin Bord-du-Lac-Lakeshore / avenue de la Baie de Valois).

  • 00:29:30

    10.09 Adopter un premier projet de règlement modifiant l’annexe 1 au plan d’urbanisme, règlement PC-2768 de la ville de Pointe-Claire (projet d’insertion – chemin Bord-du-LacLakeshore / avenue de la Baie de Valois).

  • 00:29:50

    10.10 Présentation et avis de motion d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2775 de la ville de Pointe-Claire pour permettre un bâtiment de neuf (9) étages et d’une densité (C.O.S) de variant 2,5 à 2,8 dans la zone résidentielle Re10a (projet d’insertion – chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore/avenue de la Baie de Valois).

  • 00:30:14

    10.11 Adopter un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2775 de la ville de Pointe-Claire pour permettre un bâtiment de neuf (9) étages et d’une densité (C.O.S) de variant 2,5 à 2,8 dans la zone résidentielle Re10a (projet d’insertion – chemin du Bord-du-LacLakeshore/avenue de la Baie de Valois).

  • 00:30:39

    10.12 Adopter un règlement modifiant le règlement PC-2878 décrétant l’imposition de la taxe foncière générale, des compensations pour services municipaux et des tarifs exigibles pour la fourniture de l’eau pour l’exercice financier 2018.

  • 00:30:58

    10.13 Adopter un règlement pour le Comité consultatif jeunesse.

  • 00:31:10

    10.14 Adopter un règlement sur la gestion contractuelle.

  • 00:31:23

    10.15 Adopter un règlement relatif à la consommation d’alcool et de cannabis dans les espaces publics de la Ville.

  • 00:32:15

    10.16 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la construction d’une nouvelle maison sur un lot vacant au 14, avenue Lakebreeze.

  • 00:32:34

    10.17 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à construction d’une rallonge avec un sous-sol à l’arrière de la maison et à la construction d’une terrasse le long de l’avant de la maison au 161, avenue Sunnyside.

  • 00:32:57

    10.18 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la subdivision d’un terrain, à la construction d’une nouvelle maison sur le lot vacant et à la construction d’une entrée charretière au nouveau 91, avenue Cedar (lot vacant).

  • 00:33:23

    10.19 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la construction d’une nouvelle maison unifamiliale sur un lot vacant au 115, avenue de la Pointe-Claire.

  • 00:33:42

    10.20 Considérer des plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement l’ajout d’un solarium au bâtiment semi-détaché situé au 365, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 00:34:01

    10.21 Considérer des plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la subdivision d’un lot au 414, avenue Saint-Louis.

  • 00:34:18

    10.22 Considérer des plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement à la construction d’un garage détaché avec une nouvelle entrée charretière dans la marge avant de la maison existante au 93, avenue Cedar.

  • 00:34:55

    10.23 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 414, avenue Saint-Louis, une marge latérale est de 0,96m (3,15pi) plutôt que la marge latérale minimum de 2,4m (7,87pi).

  • 00:35:17

    10.24 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 115, avenue de la Pointe-Claire, la construction d’une maison unifamiliale avec une marge arrière de 7,16m (23,5pi) plutôt que la marge minimale requise de 7,5m (24,6pi) et un accès véhiculaire d’une largeur de 10,67m (35pi) plutôt que la largeur maximale permise de 6,1m (20pi).

  • 00:36:50

    10.25 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 363, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore, la construction d’une maison unifamiliale avec 100 % de la façade avant située à 11m (36pi) de la ligne de la propriété avant plutôt qu’au moins 90 % de la façade avant située entre 1m (3,3 pi) et 5m (16,4pi), tel que requis et pour permettre la construction d’une maison unifamiliale avec une corniche située à 0,31m (1pi) de la ligne de propriété latérale est plutôt qu’à au moins 1m (3,3pi) de la ligne de propriété latérale, tel que requis.

  • 00:40:17

    10.26 Considérer une demande de dérogation mineure partielle pour permettre au 329, boulevard Hymus, l’installation de deux enseignes plutôt qu’une enseigne telle que permise.

  • 00:42:40

    10.27 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 111, avenue Douglas-Shand, un agrandissement avec une marge de recul arrière de 3,5m (11,7pi) plutôt que la marge de recul arrière minimale de 7,5m (24,6pi).

  • 00:45:44

    10.28 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 93, avenue Cedar (proposé), la construction d’un garage détaché d’une superficie de 40,6m2 (437,5pi2) situé dans la marge avant, là où la construction d’un garage détaché n’est pas permise et pour permettre un accès véhiculaire d’une largeur combinée de 9,15m (30pi) plutôt que la largeur combinée maximale permise de 6,1m (20pi).

  • 00:46:52

    10.29 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 91, avenue Cedar, un accès véhiculaire d’une largeur combinée de 13,1m (43pi) plutôt que la largeur maximale permise de 6,1m (20pi).

  • 00:47:10

    10.30 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 7300, autoroute Transcandienne : - L’installation d’un revêtement de type panneaux sandwich préfabriqué d’une épaisseur de 102mm (4po) (matériaux de parement classe B) sur 52 % de la façade latérale ouest plutôt que le pourcentage maximal permis de matériaux de parement de classe B de 50 % ; - L’installation d’une combinaison de matériaux de parement de classe A (80,3 %) et de classe B (19,7 %) sur les premiers 20 % de la largeur de la façade latérale ouest plutôt que l’installation d’un matériau de parement de classe A sur l’ensemble des premiers 20 % de la largeur de la façade latérale ; - L’installation d’une combinaison de matériaux de parement de classe A (71 %) et de classe B (29 %) sur les premiers 20 % de la largeur de la façade arrière plutôt que l’installation d’un matériau de parement de classe A sur l’ensemble des premiers 20 % de la largeur de la façade arrière ; - L’installation d’un revêtement de type panneaux sandwich métallique préfabriqué d’une épaisseur de 102mm (4po) (matériaux de parement de classe B) sur la façade avant là où un matériau de parement de classe B n’est pas permis ; - L’installation d’un revêtement de type panneaux sandwich métallique préfabriqué d’une épaisseur de 102mm (4po) (matériaux de parement de classe B) sur 19 % de la façade avant secondaire là où un matériau de parement de classe B n’est pas permis ; - Aire de stationnement et allées de circulation recouvertes d’asphalte conventionnelle là ou l’asphalte conventionnelle n’est pas permise.

  • 00:48:58

    20 – Administration et finances

  • 00:48:58

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 1er août 2018 au 23 août 2018 et le registre des chèques pour la période du 28 juillet 2018 au 24 août 2018.

  • 00:49:16

    20.02 Approuver un guide d’approvisionnement responsable.

  • 00:49:30

    20.03 Adopter la politique de foresterie urbaine de la ville de Pointe-Claire et son plan d’action.

  • 00:50:23

    20.04 Autoriser le transfert de postes budgétaires associés à des réserves et fonds de roulement pour lesquels les projets, les travaux ou les achats d’équipement sont complétés ou annulés.

  • 00:50:42

    20.05 Approuver une modification à la politique de gestion des réclamations relativement aux dommages subis par des véhicules appartenant à des tiers.

  • 00:50:58

    20.06 Autoriser la présentation d’une demande d’aide financière d’environ 1 000 000,00 $, auprès du Gouvernement du Québec, pour le projet de reconstruction du parc Riverain Grande-Anse, incluant la reconstruction du chalet, l’accessibilité au parc, aux berges et des travaux connexes.

  • 00:51:24

    20.07 Autoriser « Bélanger Sauvé » à discuter une offre de règlement hors cour en ce qui concerne le cas impliquant la Ville et « CST Canada Inc. (Ultramar) ».

  • 00:51:40

    20.08 Autoriser madame la conseillère Homan et monsieur le conseiller Stork à participer au banquet organisé par l’Association de la communauté noire de l’ouest de l’Île qui aura lieu samedi le 29 septembre 2018.

  • 00:52:05

    20.09 Autoriser monsieur Vincent Proulx, Directeur – Ressources humaines, à participer au Congrès de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agrées (CRHA) devant se tenir le 23 et 24 octobre 2018 à Montréal.

  • 00:52:28

    20.10 Autoriser madame Emmanuelle Jobidon, coordinatrice – Environnement et développement durable, à représenter la ville de Pointe-Claire au « Colloque sur la gestion des matières résiduelles de Recyc-Québec et Éco Entreprises Québec » se tenant les 7 et 8 novembre 2018 à Saint-Hyacinthe.

  • 00:52:51

    20.11 Autoriser madame Heather LeBlanc, directrice – Service d’urbanisme, à représenter la ville de Pointe-Claire au sommet annuel CanU qui aura lieu à Montréal du 18 au 20 octobre 2018.

  • 00:53:11

    20.12 Autoriser madame Devon Willis, conseillère en aménagement – Projet des villages, à représenter la ville de Pointe-Claire au colloque annuel de « Rues principales » qui aura lieu à Montréal le 24 octobre 2018.

  • 00:53:32

    20.13 Autoriser monsieur Eric Mihalovic, entraineurchef et monsieur Michaël Thomas, entraineuradjoint, du Club de canoë, à représenter la ville de Pointe-Claire à la rencontre des entraineurs de « Canoë Kayak Canada » à Ottawa du 29 novembre 2018 au 2 décembre 2018.

  • 00:53:28

    20.14 Appuyer la « Semaine de sensibilisation à la sécurité ferroviaire qui aura lieu du 23 au 29 septembre 2018 aux Canada et aux États-Unis.

  • 00:54:20

    30 – Contrats

  • 00:54:20

    30.01 Rejeter la soumission reçue relativement à l’octroi d’un contrat pour l’ajout d’un troisième compresseur, système ECO CHILL, à l’aréna Bob-Birnie.

  • 00:54:40

    30.02 Rejeter les soumissions reçues pour le projet de remplacement du système de contrôle de gestion du bâtiment et de ses composantes, incluant les ajouts des plateaux sportifs.

  • 00:54:55

    30.03 Rejeter la soumission reçue pour le projet de réfection des sentiers existants.

  • 00:55:04

    30.04 Rejeter les soumissions reçues pour le projet de la construction et l’aménagement d’une piste cyclable entre l’avenue Alston et le boulevard Saint-Jean.

  • 00:55:19

    30.05 Renouveler une entente inter-municipale entre la ville de Pointe-Claire et la ville de Beaconsfield, couvrant la période de la saison hivernale 2018-2019, relativement à l’utilisation du site d’élimination des neiges usées, en bordure du chemin de l’Aviation.

  • 00:55:50

    30.06 Octroyer un contrat à « Mecanication Inc. » pour la réfection du système de production d’eau chaude pour les douches du centre aquatique, pour un montant total approximatif de 134 462,12 $, taxes incluses.

  • 00:56:20

    30.07 Octroyer un contrat à « Revêtements Métalliques Lussier Inc. » pour la réfection du toit du centre Noël-Legault, pour un montant total de 189 099,38 $, taxes incluses.

  • 00:57:01

    30.08 Octroyer un contrat à « Beauregard Environnement Ltée » pour la fourniture de services de nettoyage et de pompage de puisards sur le territoire de la ville de Pointe-Claire pour les années 2019, 2020 et 2021, pour un montant total de 90 485,34 $, taxes incluses.

  • 00:57:24

    30.09 Octroyer un contrat à « Berger Levrault »pour l’acquisition et l’implantation d’un système de logiciel d’entretien préventif et de gestion des actifs, pour un montant total de 375 422,12 $, taxes incluses.

  • 00:57:47

    30.10 Octroyer un contrat à « 9363-9888 Québec Inc. » pour le service de nettoyage et d’écurage de conduites d’égouts sanitaires et pluviales pour les années 2019, 2020 et 2021 plus deux années en option, pour un montant total de 284 181,99 $, taxes incluses.

  • 00:58:14

    30.11 Octroyer un contrat à « Hamster » pour l’acquisition de fournitures de bureau, pour un montant estimé de 65 000,00 $ par année, pour un montant de 195 000,00 $ au total, taxes incluses, pour la période du mois d’août 2018 au mois de juillet 2021, avec option de prolongation pour deux années supplémentaires.

  • 00:58:46

    30.12 Ratifier l’octroi d’un contrat à « 9042-0845 Québec Inc. » pour la fourniture de services d’entretien d’un anneau de glace, de déneigement et ramassage des ordures au parc Voyageur du 9 mars 2017 au 15 mars 2018 plus une saison (2018-2019) en option, pour un montant total de 87 381,00 $, taxes incluses.

  • 00:59:19

    30.13 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Norgéreq Ltée » pour un montant de 28 731,54, taxes incluses, relativement à la reconstruction du chalet de la piscine au parc Kinsmen.

  • 00:59:38

    30.14 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. » pour un montant total de 32 912,97 $, taxes incluses, relativement à la reconstruction de l’avenue Labrosse, entre le boulevard SaintJean et le 205, avenue Labrosse.

  • 01:00:04

    30.15 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Gérald Théorêt Inc. » pour un montant total de 878,12 $, taxes incluses, relativement à la construction de l’avenue Rodney et de l’avenue Vincennes, entre les avenues Belmont et Mount Pleasant.

  • 01:00:24

    30.16 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Services d’arbres Viau Inc. » pour un montant total de 4 511,38 $, taxes incluses, pour le traitement des frênes par injection sur le domaine public pour l’année 2018.

  • 01:00:54

    30.17 Approuver sept modifications au contrat intervenu avec « Ali Excavation Inc. » pour un montant total de 36 259,55 $, taxes incluses, pour la reconstruction de l’avenue Saint-Louis, entre les avenues Maywood et Sunnyside.

  • 01:01:23

    30.18 Approuver one modification au contrat intervenu avec « Gérald Théorêt Inc. » pour un montant total de 8 629,45 $, taxes incluses pour la reconstruction de l’extrémité est de l’avenue Labrosse.

  • 01:01:46

    30.19 Approuver les critères de sélections devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être lancé pour l’installation et le démontage des structures marines des activités nautiques pour trois années fermes et deux années en option.

  • 01:02:05

    30.20 Approuver une entente à intervenir avec « Archéotec Inc. » dans le cadre du projet « Travaux d’amélioration et d’accessibilité au parc de Steward Hall –Sentiers et mainscourantes ».

  • 01:02:24

    30.21 Approuver une entente de services, à intervenir avec « Le centre de services partagés du Québec », pour la disposition de biens excédentaires.

  • 01:02:44

    50 - Ressources humaines

  • 01:02:44

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de septembre 2018, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:02:55

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 11 septembre 2018, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:03:12

    50.03 Nomination des membres, représentant l’employeur, au sein du comité de retraite.

  • 01:03:35

    60 – Varia

  • 01:05:53

    70 – Levée de la séance

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  • envoyé 11 septembre 2018

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