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Conseil de Ville de Terrebonne du 9 décembre 2019
00:00:01
1. Ouverture de la séance
00:00:26
2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:00:30
3. Adoption de l’ordre du jour
00:00:36
4. Adoption du procès-verbal des séances extraordinaire et ordinaire tenues le 25 novembre 2019
00:02:14
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:02:14
5.1 Adoption du règlement numéro 742 sur les sacs d’emplettes
00:02:28
5.2 Adoption du règlement numéro 229-8 sur véhicules hors route
00:02:46
5.3 Portefeuille d’assurances générales de la Ville de Terrebonne
00:03:02
5.4 Amendement au consentement de la Ville de Terrebonne - 6383424 Canada inc. - vente de certains lots à « Réseau sélection développement inc. » et à « Ressource de Lanaudière » - protocole d’entente relatif à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux sur la rue Yves-Blais signé le 18 avril 2019
00:03:30
5.5 Nomination maire suppléant
00:03:51
6. TRÉSORERIE
00:03:51
6.1 Affectation - excédent de fonctionnement affecté taxe infrastructures
00:04:09
6.2 Autorisation - transfert budgétaire
00:04:25
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
00:04:25
8. URBANISME
00:04:25
8.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale
00:04:49
8.2 Appui - Communauté métropolitaine de Montréal - Schéma d’aménagement - orientation 10 - MRC de Montcalm
00:05:21
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:05:21
9.1 Modification - programme de jardins communautaires
00:05:37
9.2 Programme d’aide financière - développement, initiation et soutien d’activités physiques, sportives ou de plein air
00:05:56
9.3 Plan d’action 2020 – Politique du sport, de l’activité physique et du plein air
00:06:12
9.4 Soumission - services professionnels - animation des programmes de camps de jour réguliers - année 2020-2021
00:06:36
10. RESSOURCES HUMAINES
00:06:36
10.1 Création - professionnel - conseiller en communication - Direction des relations avec les citoyens et des communications
00:06:53
10.2 Autorisation de signature – transaction et quittance – Directeur du greffe
00:07:10
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
00:07:10
11.1 Autorisation - signature - entente intermunicipale - fourniture mutuelle - services en matière de protection incendie - Municipalité régionale de comté de Montcalm
00:07:29
11.2 Autorisation – installation de signalisation
00:08:06
12. AFFAIRES NOUVELLES
00:08:06
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 13 janvier 2020, à 19 h.
00:09:25
14. DIVERS
00:09:25
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).
00:09:25
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).
00:19:17
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
00:19:38
16. LEVÉE DE LA SÉANCE.
Conseil de Ville de Terrebonne du 9 décembre 2019.
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