Média Conseil de Ville de Terrebonne du 30 novembre 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 30 novembre 2020

  • 00:01:24

    1. Ouverture de la séance

  • 00:01:30

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un s ujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:01:38

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:49

    4. Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire tenues le 9 novembre 2020

  • 00:02:05

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 4, 11 et 18 novembre 2020 et de la séance extraordinaire du 9 novembre 2020; B. Budget 2021 / Administration et finances; C. Rapport de l’adjudication par délégation de pouvoir au trésorier pour la vente d’une émission d’obligation municipale – Reddition de comptes / Administration et finances; D. Journal des écritures de budget (du 1er au 31 octobre 2020) – Reddition de comptes / Administration et finances; E. Liste des contrats octroyés par le comité exécutif de plus de 25 000 $ (du 1er au 28 octobre 2020) / Administration et finances; F. Liste des contrats compris entre 2 000 $ et 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ (du 1er janvier au 8 novembre 2020) – Reddition de comptes / Administration et finances; G. Liste des paiements de dépenses courantes émis (du 1er au 31 octobre 2020) - Reddition de comptes / Administration et finances; H. Certificat - Cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour les règlements d’emprunt 719-2 / Greffe et affaires juridiques; I. Modification du rapport des créations et abolitions de postes permanents (pour le mois d’août 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; J. Rapport des créations et abolitions de postes permanents (du 1er au 31 octobre 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; K. Rapport des embauches et nominations (pour le mois d’octobre 2020) - Reddition de comptes / Ressources humaines; L. Lettres mandat 2020-2021 - Politique de gouvernance des organismes mandataires / Loisir et vie communautaire; M. Formulaires de Divulgation des intérêts pécuniaires des membres du conseil; N. Nouvel Élan Terrebonne – Robert Morin - Conseiller désigné

  • 00:04:03

    6. Première période de ques tions

  • 00:04:03

    7. Répons es aux ques tions trans mis es en ligne

  • 00:12:14

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES J URIDIQUES

  • 00:12:14

    8.1 Autorisation de signature - Renouvellement du mandat – Contrat de travail - Directeur généra

  • 00:23:28

    8.2 Autorisation du Centre de golf Le Versant à utiliser des fusils de chasse pour la récolte d’oiseaux nuisibles en période de chasse

  • 00:23:49

    8.3 Appui - Municipalité alliée contre la violence conjugale

  • 00:24:09

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:24:09

    9.1 Avis de motion et dépôt du règlement 111-6 – Règlement décrétant l’augmentation du fonds de roulement de la Ville de Terrebonne à un montant de 8 225 000 $

  • 00:24:26

    9.2 Avis de motion et dépôt du règlement 780 – Règlement prévoyant la tarification 2021 pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité

  • 00:24:45

    9.3 Avis de motion et dépôt du règlement 781 – Règlement décrétant le taux de toutes les taxes, tarifs et compensations pour l’exercice financier 2021 de la Ville

  • 00:25:01

    9.4 Fermeture des projets financés par les excédents de fonctionnement affectés et par l’excédent de fonctionnement non affecté

  • 00:25:18

    9.5 Modification des affectations de l’excédent de fonctionnement non affecté et de l’excédent de fonctionnement affecté « transport en commun » - Budget 2020

  • 00:25:39

    9.6 Modification de l’affectation de l’excédent de fonctionnement affecté « taxe infrastructures » - Budget 2020

  • 00:25:58

    9.7 Virement de l’excédent de fonctionnement non affecté à des excédents de fonctionnement affectés

  • 00:26:17

    9.8 Autorisation de verser la cotisation d’insuffisance de solvabilité pour le Régime de retraite complémentaire des cols bleus de la Ville de Terrebonne

  • 00:26:30

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:26:30

    10.1 Adoption du règlement d’emprunt 777 – Conversion des lampadaires de type "Cobra head" au DEL

  • 00:26:58

    10.2 Projet pilote - Abaisser la limite de vitesse pour une durée d’un an - Quartier Urbanova - Modification règlement 501

  • 00:27:24

    10.3 Amendement budgétaire - Achat d’eau de la Ville de Repentigny (troisième trimestre 2020) et franchise d’assurance (incendie au garage rue Des Balsamines)

  • 00:27:37

    10.4 Autorisation de signature - Bail pour la location d’espaces de stationnement - 2625, boulevard des Entreprises

  • 00:28:00

    10.5 Avis de motion et dépôt du règlement 82-4 – Règlement modifiant le règlement sur le bruit et les nuisances;

  • 00:28:17

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:28:17

    11.1 Demande de dérogation mineure : A. 2020-00321 (2665, rue du Florilège) – CCU du 15 octobre 2020

  • 00:28:55

    11.2 Demandes de remboursement – Dossiers de démolition – Règlement 449 : A. 2018-00421 (2295, Côte de Terrebonne); B. 2019-00268 (1067, Côte de Terrebonne); C. 2020-00052 (1564, chemin Saint-Charles)

  • 00:29:22

    11.3 Adoption du second projet du règlement 1001-319 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de modifier les limites des zones 0263-38, 0363-10, 0363-68, 0364-44 et 0364-49

  • 00:29:46

    11.4 Adoption du second projet du règlement 1001-323 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer la zone 9264-80 à même la zone 9263-99 et modifier la grille d’usages et normes de la zone 9263-99

  • 00:30:10

    11.5 Adoption du second projet du règlement 1001-324 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de permettre certains usages municipaux dans toutes les zones à l’intérieur du périmètre urbain qui ne sont pas situées dans les aires d’affectations « Conservation », « Conservation-secteur de mise en valeur » ainsi qu’« Usage contraignant »

  • 00:30:44

    11.6 Dépôt et adoption du projet de règlement de concordance 1000-033 - Règlement modifiant le règlement sur le Plan d’urbanisme 1000 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R-12, 97-33R-14 et 97-33R-15, ceux-ci modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:31:19

    11.7 Dépôt et adoption du projet de règlement de concordance 1001-312 - Règlement modifiant le règlement 1001 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R-12, 14 et 15, ceux-ci modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:31:50

    11.8 Avis de motion et dépôt du projet de règlement sur les permis et certificats 1004-2-003 - Règlement modifiant le règlement 1004-2 afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-12 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins et d’ajouter une disposition au tableau sur les délais prescrits

  • 00:32:09

    11.9 Dépôt et adoption du projet de règlement de concordance 1009-006 - Règlement modifiant le règlement 1009 afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-12 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 00:32:40

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:32:40

    12.1 Autorisation - Opérations de damage et production de neige artificielle - Groupe Plein Air Terrebonne;

  • 00:33:12

    12.2 Mise à jour de la politique de reconnaissance et des politiques de soutien à la vie associative (cadre de référence en matière d’admissibilité et de soutien à la vie associative)

  • 00:33:30

    12.3 Autorisation de signature - Amendement budgétaire - Aide financière pour agrandissement à La Hutte

  • 00:33:46

    12.4 Adoption du programme d’aide financière pour le soutien aux dépenses supplémentaires des organismes en matière de loisir, sport, culture et vie communautaire - COVID-19 - Amendement budgétaire

  • 00:34:16

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:34:16

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 00:34:16

    14.1 Financement pour l’aménagement du 3330, boulevard des Entreprises – Direction de la police

  • 00:34:31

    14.2 Renouvellement - Contrat pour le contrôle de la population animale - SPCA Lanaudière-Basses-Laurentides (SA18-1002)

  • 00:34:53

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:34:53

    15.1 Autorisation de dépenses - Amendement budgétaire - Achat d’ordinateurs portables en lien avec la COVID-19

  • 00:35:21

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:35:21

    16.1 Amendement budgétaire - Subvention Tricentris - Agence Maya Communication et Marketing inc

  • 00:35:42

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:35:42

    17.1 Félicitations – Collecte de sang – Service de police

  • 00:36:05

    17.2 Honneurs - Gala des Grands Prix Desjardins – Olivier Lamarre et Valérie Bizier

  • 00:36:31

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJ ETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:36:31

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE Une séance extraordinaire aura lieu le mercredi 9 décembre 2020, à 19 heures, à l’édifice Louis-Lepage situé au 754, rue Saint-Pierre, à Terrebonne. La prochaine séance ordinaire se tiendra également à l’édifice Louis-Lepage le lundi 14 décembre 2020, à 19 heures.

  • 00:37:00

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:49:45

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 00:49:45

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 01:12:34

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:27:34

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 30 novembre 2020

Conseil de Ville de Terrebonne du 30 novembre 2020.

Catégories: Démocratie
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